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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 56 23 BP 2023 Abbaye)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département des Bouches-du-Rhône
Arrondissement d’Aix-en-Provence
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 25 Mai 2023 à 19 H
Nombre de membres Le Conseil Municipal de la commune de LA ROQUE
Afférents au Ayant pris part à la | D'ANTHERON s’est réuni en Mairie, salle du Conseil Municipal, Conseil Municipal | En exercice délibération sur convocation adressée par le Maire à chacun de ses membres, conformément aux dispositions du Code Général des
28 29 21 Collectivités Territoriales notamment de ses articles L. 2121-7 et
suivants.
Secrétaire de séance : Nathalie JEAN
Conseillers municipaux présents : Jean-Pierre SERRUS, Isabelle RICARD, Didier JEAN, Philippe VANHALST, Fanny VAILLAT, Frédéric VANDENBOSSCHE, Jean-Marie LEBRE, Amor BOUKHECHAM, Paul GAILLARD, Michèle BOURGUE,
Marie-France FANTAUZZO, Pascal BREBION, Gérard COUSTABEAU, Danielle CARELLO, Nathalie JEAN, Astrid ROBERT, David MANDINE, Bruno SBLANDANDO, Régis POSTIAUX, Sylvestre PIGNOLY, Alix DIOP
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir: Aurélie GROSSO, Marie-Line MICHELOTTI, Patrick URAS, Michel ROUSSIER, Emilie LAFOND, Marc GOFFIN, Audrey SERAFINI
Conseillers Municipaux absents : Lydie MILAD
Délibération N° 56/23 -
OBJET : BUDGET ANNEXE DE L'ABBAYE DE SILVACANE — ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2023
Rapporteur : Madame MICHELOTTI
Rappelle à l'assemblée que lors de la séance du 13 mars 2023, le Conseil Municipal a débattu sur les orientations budgétaires pour l'année 2023. À partir de ces orientations et des besoins recensés, a été élaboré le budget primitif du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane pour l'exercice 2023 soumis à votre adoption.
Suite à une erreur matérielle, le montant sur la section Investissement doit être rectifié.
Vu les articles L 2311-1, L 2312-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable au budget de l'Abbaye de Silvacane, Vu le Comité d'Exploitation du 03/04/2023,
Vu l'avis de la Commission des Finances du 03 avril 2023,
Vu la délibération n°41/23 approuvant le budget primitif de l'Abbaye de Silvacane en date du 6
avril 2023,
Vu l'avis de la Commission des Finances en date du 22 mai 2023,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
À l'unanimité des suffrages exprimés (23) et 5 abstentions (M. GOFFIN, R. POSTIAUX, À. SERAFINI, S. PIGNOLY, À. DIOP)
! REÇU EN PREFECTURE
le 62/86/2823
A Ap{ f qréve E-hequite
54+3-20250525-DELIE 56 _23 MODIFIE la délibération n°41/23 du 6 avril 2023.
ADOPTE le budget primitif pour l'exercice 2023 de l'Abbaye de Silvacane, au niveau du chapitre pour les sections d'investissement et de fonctionnement.
ADOPTE le budget primitif de l'exercice 2023 de l'Abbaye de Silvacane, arrêté comme suit :
Sections Dépenses Recettes
Exploitation 705 938, 76 € 705 938, 76 €
Investissement 822 282,61 € 822 282,61 €
TOTAL
1 528 221, 97 € 1 528 221, 37 € PRECISE que la note de présentation brève et synthétique prévue à l'Article L2313-1 du Code Général des
Collectivités Territoriales est jointe à la présente délibération.
PRECISE que le Budget de l'exercice 2023 a été établi et voté par nature ; auquel s'ajoute une présentation
fonctionnelle établie en conformité avec la Circulaire ministérielle en date du 22 décembre 1995 (publiée au J.O
le 24 avril 1966).
Ainsi fait et délibéré, Aux k jou mois et an susdits.
Of ioUfieation ] le : ÉlOGLE3
la Secrétaire de séance :
Nathalie JEAN
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Csrtifié exécutoire compte tenu de|
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le 62/86/2823
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