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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2022.12.14.193 patrimoine bareme 2023)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Démocratie,
DEL 2022.12.14/193
Thème :
PATRIMOINE
Objet :
Barème tarifaire 2023 :
actualisation
Convocation :
Date : 07/12/2022
Affichage : 07/12/2022
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
suffrages
exprimés :
33
26
31
DELIBÉRATIONS N°193
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DÉCEMBRE 2022
Le mercredi 14 décembre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET,
Catherine VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN, Émilie
DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE, Patrick
MICHEL, Claire BARNÉOUD, Corinne ASCHETTINO, Corinne FAURE-BRAC,
René MICHEL, Marie SOUBRANE, Yoann LAGIER, Michèle SKRIPNIKOFF,
Christophe OSTI, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF,
Aurore MARCHAND, Alexis LALANNE, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU,
Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Hervé BOULAIS donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Christian FERRUS donnant pouvoir à André MARTIN
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Maryse XAUSA-FRANÇOIS donnant pouvoir à Éric PEYTHIEU
Absents excusés :
Hervé BOULAIS, Christian FERRUS, Renaud PONS, Maud GADÉ,
Maryse XAUSA-FRANÇOIS
Absents :
Sandrine CORDIER, Arnaud MURGIA
Secrétaire de séance :
Emilie DESMOULINS-GENOUX
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | ©5106 Briançon | Tél 04 92 2120 72 1 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20221214-2022_12_193-DE
Reçu le 21/12/2022
EU
VU
VU
CONSIDÉRANT
CONSIDÉRANT
CONSIDÉRANT
CONSIDÉRANT
Ceci exposé,
le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
son article L.2121-29 ;
la délibération n° DEL 2020.12.09/169 du o9 décembre 2020
approuvant la modification des Tarifs des prestations du
Service du Patrimoine ;
les consultations lancées le 6 mai 2022 pour les visites guidées
en VTT à Assistance Électrique et le 13 octobre 2022 celles en
Raquettes à neige et les conventions signées avec les
prestataires les plus avantageux et agréés VTT-VAE ou
Accompagnateurs en Montagne - spécialité Raquettes ;
l'augmentation du prix des prestations en VTT à Assistance
Électrique et en Raquettes à neige;
que la part revenant à la Ville de Briançon doit suivre
l'augmentation générale des prix depuis les précédentes
conventions.
les travaux de la commission « CULTURE, PATRIMOINE ET
TOURISME » réunie le 12 décembre 2022;
LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉCIDE
° D'autoriser Monsieur le Maire à approuver les tarifs du prestataire de VTT à Assistance Électrique le plus avantageux aux montants suivants :
65,00€ par adulte ;
62,50€ en tarif réduit ;
58,00€ par enfant dès 1m48 jusqu'à 11 ans;
68,00€ par personne d'un petit groupe sur demande pour 12 journée.
° D'autoriser Monsieur le Maire à fixer la part reversée à Ville de Briançon par le prestataire de VTT à assistance électrique aux montants suivants :
15,00€ par adulte* (tarif Visite atelier DEL 2020.12.09/169) ;
13,50€ en tarif réduit* (“tarif Visite atelier DEL 2020.12.09/169) ;
8,00€ par enfant* (‘tarif Visite atelier DEL 2020.12.09/169) à partir d'im48 et jusqu'à 11 ans;
150,00€ par groupe* (“tarif Groupe Adulte DEL 2020.12.09/169).
Hétel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 ga 21 20 72 9 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20221214-2022_12_193-DE
Reçu le 21/12/2022
NA
approuver les tarifs du prestataire de Raquettes à
ontants suivants :
aire
neige le PIUS avantageux aux —
43,00€ par adUite,
41,50€ en tarif réduit,
36,00€ par enfant entre 8 et 11 ans:
340,00€ pour un groupe constitué pour 12 journée (max 15 pers.)
+ D'autoriser Monsieur le Maire à fixer la part reversée à Ville de Briançon par le prestataire de Raquettes à Neige aux montants suivants :
15,00€ par adulte* (tarif Visite atelier DEL 2020.12.09/169) :
13,50€ en tarif réduit* (‘tarif Visite atelier DEL 2020.12.09/169) :
8,00€" (‘tarif Visite atelier DEL 2020.12.09/169) pour les enfants de 8 à 11 ans;
150,00€ par groupe* (“tarif Groupe Adulte, DEL 2020.12.09/169).
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
POUR : 31
CONTRE : Oo
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
PATRIMOINE DEL 2022.12.14/193
PUBLIÉE LE: 2 1 DEC, 2022
Re CL Ce À it
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