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Déliberation - del 2022.12.14.199 office municiapl des sports bareme Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Briançon. Lien du pdf (Déliberation - del 2022.12.14.199 office municiapl des sports bareme)Thèmes du document : Sport, Démocratie, Institutions publiques,

DEL 2022.12.14/199

Thème :

SPORTS

Objet :

Office municipal des

sports : actualisation

du barème des

prestations de services

Convocation:

Date : 07/12/2022

Affichage : 07/12/2022

Nombre de membres

du conseil municipal

En exercice :

Présents :

Nombre de

suffrages

exprimés :

33

27

31

DELIBÉRATIONS N°199

CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 DÉCEMBRE 2022

Le mercredi 14 décembre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement

convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la

CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-

CONVERSET, Catherine VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN,

Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI. Élisa FAURE,

Patrick MICHEL, Claire BARNÉOUD, Corinne ASCHETTINO, Corinne

FAURE-BRAC, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Yoann LAGIER, Michèle

SKRIPNIKOFF, Christophe OSTI, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ,

Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Alexis LALANNE, Francine DAERDEN,

Aurélie POYAU, Gabriel LÉON

Étaient représentés :

Hervé BOULAIS donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD

Christian FERRUS donnant pouvoir à André MARTIN

Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE

Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF

Maryse XAUSA-FRANÇOIS donnant pouvoir à Éric PEYTHIEU

Absents excusés :

Hervé BOULAIS, Christian FERRUS, Renaud PONS, Maud GADÉ,

Maryse XAUSA-FRANÇOIS

Absents :

Sandrine CORDIER

Secrétaire de séance :

Émilie DESMOULINS-GENOUX

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65160 Briançon | Tél G£ 5 2120 72 / 3

AR Prefecture

005-210500237-20221214-2022_12_199-DE

Reçu le 21/12/2022

VU

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

l'article L2121-29 du code général des collectivités

territoriales ;

l'absence d'actualisation des tarifs des prestations

proposées par l'office municipal des sports depuis 4 à 8

ans selon les tarifs ;

la hausse progressive des charges supportées par la ville,

durant la même période, pour assurer ces prestations ;

la possibilité d'indexer tout ou partie du barème sur

l'évolution de l'indice INSEE des prix à la consommation

à la date du mois d'octobre 2022, soit une augmentation

de 6.2 % ;

la baisse de fréquentation de la piscine depuis la crise du

covid-19 ;

les travaux de la commission « Vie quotidienne, Jeunesse

et Sports » réunie le 12 décembre 2022;

môtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél GA ge 2120 7% 9 / z

AR Prefecture

005-210500237-20221214-2022_12_199-DE

Reçu le 21/12/2022

Ceci exposé,

LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE

e De maintenir les tarifs d'accès à la piscine dans le cadre des séances publiques ;

e D'approuver le barème 2023 joint en annexe ;

+ D'autoriser Monsieur le Maire, où, en cas d'empêchement, son représentant

à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de

nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la

présente délibération.

POUR : 31

CONTRE : oO

ABSTENTION : 1

NE PREND PAS PART AU VOTE : o

Et les membres présents ont signé au registre après lecture.

SPORTS DEL 2022.12.14/199

PUBLIÉE LE: 2 Ÿ DEC. 2022

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 2120 72 3/3

AR Prefecture

005-210500237-20221214-2022_12_199-DE

Reçu le 21/12/2022Annexe 1/3

Tarifs

précédents Tarifs 2023

Consultation « classes promotionnelles » 20,00 € 25,00 €

Consultation d'aptitude à la pratique sportive 26,00 € 28,00 €

Suivi médical « athlète de haut niveau » 40,00 € 50,00 €

Surveillance manifestation sportive 1/2 journée 200,00 € 250,00 €

Surveillance manifestation sportive journée 400,00 € 450,00 €

Activité / trimestre 10,00 € 10,00 €

Stade location à l'heure 20,00 € 25,00 €

Gymnase (1 heure) 30,00 € 35,00 €

Gymnase (4 heures) 110,00 € 130,00 €

Gymnase (12 heures) 220,00 € 250,00 €

Dojo (1 heure) 16,50 € 20,00 €

Tennis couverts (24 heures) 1 500,00 € 2 000,00 €

Mur d'escalade du gymnase Chancel (1 heure) 30,00 € 35,00 €

Mur d'escalade du gymnase Chancel (3 heures) 70,00 € 85,00 €

1 heure 26,00 € 28,00 €

Entrée individuelle 5,00 € 5,00 €

Entrée adulte été 6,00 € 6,50 €

Entrée adulte – 1 bassin 3,50 € 3,50 €

Entrée enfant – 3 ans Gratuit Gratuit

Entrée enfant (-10 ans) 2,00 € 2,00 €

Entrée enfant été (3 à 10 ans) 3,00 € 3,00 €

Entrée sénior (+75 ans) Gratuit Gratuit

Entrée sénior (+ 65 ans) + adulte handicapé (+80%) 3,50 € 3,50 €

Entrée titulaire d'un abonnement « activité » en cours de validité 3,50 € 3,50 €

Carte « Pass » adulte (famille briançonnaise) 2,50 € 2,50 €

Carte « Pass » enfant (-10 ans) (famille briançonnaise) 1,00 € 1,00 €

Carte « Pass » enfant (10 à 16 ans) (famille briançonnaise) 2,50 € 2,50 €

Entrée demi tarif entre 12h et 14h et 1 heure avant la fermeture 2,50 € 2,50 €

Entrée demi-tarif enfant (-10 ans) entre 12h et 14h et 1 heure avant la fermeture 1,00 € 1,00 €

Entrée invité Gratuit Gratuit

Entrée CCAS – CALME – EMS Gratuit Gratuit

Entrée accompagnateur (enfant pratiquant une activité) Gratuit Gratuit

Entrée personnel d'encadrement (1 gratuité pour 20 personnes) Gratuit Gratuit

Entrée club nautique adulte hors période estivale 3,00 € 3,00 €

Entrée club nautique enfant hors période estivale 1,00 € 1,00 €

Groupe (minimum 20 personnes) – tarif par personne 3,50 € 3,50 €

Groupe été (minimum 20 personnes) 4,50 € 5,00 €

Soirée zen 10,00 € 10,00 €

Carnet 50 tickets CE adulte 200,00 € 200,00 €

Carnet 50 tickets CE enfant 50,00 € 50,00 €

Abonnement annuel adulte 225,00 € 225,00 €

Anniversaire (à partir de 8 enfants – tarif individuel) 10,00 € 10,00 €

Abonnement trimestriel adulte 110,00 € 110,00 €

Abonnement annuel enfant 125,00 € 125,00 €

Carte 10 entrées adulte 40,00 € 40,00 €

Promo carte 10 = 12 entrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 40,00 € 40,00 €

Carte 10 heures 23,00 € 23,00 €

Promo carte 10 = 12 heures (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 23,00 € 23,00 €

Carte 20 heures 41,00 € 41,00 €

Mise à disposition MNS/1 heure 30,00 € 31,85 €

PISCINE

DIVERS

VILLE DE BRIANCON – SERVICE DES SPORTS - TARIFS 2023

VISITES MEDICALES (2018)

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS

INSTALLATIONS SPORTIVES

MISE A DISPOSITION D'EDUCATEURS SPORTIFS

AR Prefecture

005-210500237-20221214-2022_12_199-DE

Reçu le 21/12/2022Annexe 2/3

Mise à disposition MNS/ 1/2 heure 15,00 € 15,95 € Jeton casier 1,00 € 1,05 €

Création renouvellement carte 3,00 € 3,20 €

Carte vestiaire accompagnant Gratuit - €

Location horaire bassin 46,00 € 48,85 €

Ligne d'eau CIPPA – 1 heure 17,00 € 18,05 €

Ligne d'eau 20,00 € 21,25 €

Bassin ludique 60,00 € 63,70 €

Ligne d'eau CIPPA – 1/2 heure 9,00 € 9,55 €

Ligne d'eau 1/2 heure 11,00 € 11,70 €

Soirée privée (2 heures) sans espace Bien-être 400,00 € 424,80 € Soirée privée (2 heures) sans espace Bien-être au-delà de 50 personnes 6,00 € 6,35 €

Carte 10 entrées bien-être 54,00 € 57,35 €

Promo carte 10 = 12 entrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 54,00 € 57,35 €

Bien-être individuel 7,50 € 7,95 €

Bien-être individuel ouverture partielle 5,50 € 5,85 €

Carnet 50 tickets CE adulte 288,00 € 305,85 €

Carnet 10 entrées pour les titulaires d'un abonnement ou carte activité adulte 27,00 € 28,65 €

Abonnement annuel adulte espace bien-être pour les titulaires d'un abonnement piscine 84,00 € 89,20 €

Supplément espace bien-être soirée privée 240,00 € 254,90 €

Soirée privée (2 heures) avec supplément espace Bien-être au-delà de 50 personnes 6,00 € 6,35 €

Aquagym privilège 12 mois (open) 264,00 € 280,35 €

Aquagym semestre (open) 198,00 € 210,30 €

Aquagym mensuel (open) 49,50 € 52,55 €

Aquagym «trimestre» (open) 110,00 € 116,80 €

Carte Aquagym ou Aquabike 10 séances 82,50 € 87,60 €

Promo carte Aquagym 10 = 12 entrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 82,50 € 87,60 €

Aquagym individuel 9,50 € 10,10 €

Aquabike semestre (2 séances encadrées fixes par semaine) 220,00 € 233,65 €

Aquabike trimestre (2 séances encadrées fixes par semaine) 132,00 € 140,20 €

Aquabike 10 séances encadrées 93,50 € 99,30 €

Aquabike location 1 heure 3,50 € 3,70 €

Promo carte Aquagym 10 = 12 entrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 93,50 € 99,30 €

Aquagym séance encadrée 11,00 € 11,70 €

Aquagym séance encadrée – tarif abonné 9,50 € 10,10 €

Jardin aquatique saison (4 - 6 ans – 1 séance par semaine) 154,00 € 163,55 €

Jardin aquatique trimestre (4 – 6 ans – 1 séance par semaine) 88,00 € 93,45 €

Jardin aquatique séance (4 – 6 ans) 8,00 € 8,50 €

Savoir nager saison (6 – 10 ans – 1 séance par semaine) 154,00 € 163,55 €

Savoir nager trimestre (6 – 10 ans – 1 séance par semaine) 88,00 € 93,45 € Savoir nager séance (6 – 10 ans) 8,00 € 8,50 €

Aquafun saison (10 à 16 ans – 1 séance par semaine) 154,00 € 163,55 €

Aquafun trimestre (10 à 16 ans – 1 séance par semaine) 88,00 € 93,45 €

Aquafun séance (10 à 16 ans) 8,00 € 8,50 €

Bébé nageur annuel 220,00 € 233,65 €

Bébé nageur semestre 132,00 € 140,20 €

Bébé nageur 10 séances 88,00 € 93,45 €

Bébé nageur séance (bébé + 2 parents) 9,50 € 10,10 €

Promo bébé nageur 10 = 12 séances encadrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 88,00 € 93,45 €

Aquapalmes – 1 séance 9,50 € 10,10 €

Aquapalmes – 10 séances 88,00 € 93,45 €

Aquapalmes - trimestre 104,50 € 111,00 €

Aquapalmes - saison 209,00 € 221,95 €

Promo carte 10 = 12 séances encadrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 88,00 € 93,45 €

Triathlon 1 séance 9,50 € 10,10 €

Triathlon 10 séances 88,00 € 93,45 €

Triathlon trimestre – 2 séances par semaine 110,00 € 116,80 €

Triathlon saison – 2 séances par semaine 220,00 € 233,65 €

Promo carte triathlon 10 = 12 séances encadrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 88,00 € 93,45 €

ESPACE BIEN ETRE

COURS AQUATIQUES

AR Prefecture

005-210500237-20221214-2022_12_199-DE

Reçu le 21/12/2022Annexe 3/3

Perfectionnement saison – 1 séance par semaine 209,00 € 221,95 €

Perfectionnement trimestre – 1 séance par semaine 104,50 € 111,00 €

Perfectionnement 10 séances 99,00 € 105,15 €

Perfectionnement 1 séance 11,00 € 11,70 €

Promo perfectionnement 10 = 12 séances encadrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 99,00 € 105,15 €

Aquaphobie adulte – 1 séance par semaine 9,50 € 10,10 €

Aquaphobie saison 170,50 € 181,05 €

Aquaphobie – 10 séances par semaine 88,00 € 93,45 €

Promo aquaphobie 10 = 12 séances encadrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 88,00 € 93,45 €

Aquastand up – séance encadrée 11,00 € 11,70 €

Aquastand up – 10 séances encadrées 93,50 € 99,30 €

Promo stand up 10 = 12 séances encadrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 93,50 € 99,30 €

Stage remise en forme (5 heures par semaine) 66,00 € 70,10 €

Stage remise en forme (10 heures par semaine) 110,00 € 116,80 €

Leçon particulière de natation (1/2 heure) 22,00 € 23,35 €

Préparation BNSSA 418,00 € 443,90 €

BNSSA recyclage (10 séances) 99,00 € 105,15 €

Entrée enfant – 3 ans Gratuit Gratuit

Entrée enfant – 3 à 10 ans 2,00 € 2,10 €

Entrée adulte 4,00 € 4,30 €

Visiteur Gratuit Gratuit

Entrée sénior (+ 75 ans) Gratuit Gratuit

Carte « Pass » adulte (famille briançonnaise) 2,00 € 2,50 €

Carte « Pass » enfant (10 à 16 ans)(famille briançonnaise) 2,00 € 2,50 €

Carte « Pass » enfant (- 10 ans) (famille briançonnaise) 1,00 € 1,10 €

Groupe (minimum 20 personnes) – tarif par personne 3,50 € 4,00 €

Entrée CCAS – CALME – EMS Gratuit Gratuit

Entrée invité Gratuit Gratuit

Carte 10 entrées adulte 32,00 € 34,00 €

Carte 10 entrées enfant 16,00 € 17,00 €

Carnet 50 tickets CE adulte 180,00 € 191,15 €

Carnet 50 tickets CE enfant 80,00 € 84,95 €

Carnet 50 tickets CE location patin 100,00 € 106,20 €

Entrée club 1,00 € 1,00 €

Anniversaire (à partir de 8 enfants – tarif individuel) 10,00 € 10,60 €

Mise à disposition éducateur sportif/1 heure 30,00 € 31,85 €

Promo carte 10 = 12 entrées (15 au 30 octobre + 15 au 30 mars) 32,00 € 34,00 €

Location horaire piste 85,00 € 95,00 €

Location horaire piste 1/4 heure 22,00 € 25,00 €

Location horaire piste CIPPA 75,00 € 80,00 €

Location horaire 1/2 piste CIPPA 40,00 € 42,50 €

Location horaire piste 1/4 heure CIPPA 19,00 € 22,00 €

Location 1/2 piste 1/4 heure CIPPA 11,00 € 12,00 €

Location horaire scolaire 55,00 € 60,00 €

Location horaire 1/2 piste 45,00 € 50,00 €

Location 1/2 piste 1/4 heure 12,00 € 12,75 €

Location patins 2,50 € 2,50 €

Location patins – carte PASS 1,00 € 1,00 €

Location patinoire – journée 1 200,00 € 1 274,40 €

Location match Diables Rouges 700,00 € 750,00 €

Match BAPHC hors calendrier officiel 150,00 € 159,30 €

Gala patinage club briançonnais hors calendrier officiel 400,00 € 424,80 €

Affutage 4,00 € 4,30 €

Affutage licencié club 2,00 € 2,10 €

Affutage lame surfaçeuse 50,00 € 53,10 €

PATINOIRE

AR Prefecture

005-210500237-20221214-2022_12_199-DE

Reçu le 21/12/2022