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Compte-Rendu - COMPTE RENDU conseil Municipal 20 octobre 2022
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune d'Heunière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU conseil Municipal 20 octobre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation,
Mairie de la Heunière
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LA HEUNIERE DU 20 OCTOBRE 2022
Date de convocation : DIMANCHE 16 OCTOBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, à vingt heures et cinq minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en mairie de la HEUNIERE. Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
Présents : Jérôme Foucher, Jonathan RESSE, Florence ROPARS, Loïc Buisson, BOURGEOT Alexandre, Céline DA
SILVA, Jean VAREN et Isabelle Martin.
Absents excusés : Anne-Sophie RIGOLOT, Jacques Gigant et Daniel LAVEILLE.
Visiteur : Mr GEORGES
1- Commission urbanisme : voir compte rendu. Pas de changement des OAP. Pas d’information sur le projet
d’installation d’une école privée dans notre village.
Projet de vente de deux terrains de la commune pour financer différents projets notamment le nouveau
PLU. Il faut faire intervenir un géomètre (Jérôme Foucher s’occupe de faire faire des devis). Faire une
demande de subvention à la SNA pour le PLU.
2- Mare rue du Poirier Jaune : une réunion a eu lieu entre la SNA, le département et des membres du
conseil municipal. Problème d’infiltration d’eau dans une maison qui dispose d’un sous-sol depuis de très
nombreuses années, le conseil ne trouve pas l’accord de la commune sur ce dernier. Une visite sur place
a été faite. Il serait utile de faire un débroussaillage et un curage du tuyau d’évacuation.
A la suite, une nouvelle réunion sera organisée avec la présence du propriétaire.
3- Devis de 552 euros réalisé pour le débroussaillage de la mare. Le conseil demande un état des finances
avant de décider la validation ou non de ce dernier.
4- Un habitant du village a demandé la mise en place d’un trottoir bateau pour l’entrée de sa maison rue de
la Mare à Jouy. Devis de 1080 € TTC reçu, le conseil ne peut valider cette demande car le budget ne le
permet pas.
5- Projet jardins partagés financé par la communauté de communes à la Heunière, derrière le parking de la
SNA. Inauguration le 3 novembre, flyers distribués à tous les habitants. Des associations vont intervenir
pour les plantations et l’entretien sera fait par la SNA.
6- Décorations de Noel : devis supplémentaire de 1436 € validé par le conseil, livraison début décembre.
Pris sur le budget investissement.
7- Subvention travaux PMR mairie : refus de la subvention pour 2022 à cause d’un devis signé. Il est prévu
de reconduire cette subvention pour 2023 en sollicitant les services de la SNA pour vérifier le formalisme
de notre demande. Il est envisagé d’étendre la subvention à d’autres travaux d’économies d’énergie
(ouvrants, système de chauffage…), devis à faire.
8- La bouche à incendie à l’angle de la rue de la Libération et de la Mare à Jouy est à réparer. Devis à faire. 9- Les travaux de l’église concernant l’éclairage et le câblage seront terminés pour mi-novembre.
10- Le réglage de l’éclairage public a été fait conformément aux décisions prises lors du dernier conseil afin
d’optimiser les futures factures EDF. Le conseil a demandé qu’un point soit fait sur les contrats de la
commune au vu du contexte d’augmentation de prix à venir.
11- Il a été décidé de nommer Loic Buisson comme correspondant incendie de la commune.
12- Réunion organisée le 28 octobre à la mairie pour étudier l’installation d’un champ de structures agri-
photovoltaïques. Projet innovant qui permettrait à la commune de récupérer des fonds importants pour
son budget.
13- Cérémonie du 11 novembre, un rappel sera fait sur le site internet et FACEBOOK pour faire venir un
maximum de personnes. Départ 11 h 00 à la mairie. Jérôme Foucher s’occupe des fleurs. Il est prévu de
prendre un verre de l’amitié à l’issu de cette cérémonie. Jonathan Resse amènera quelques boissons et
chips.
14- Une nouvelle association de l’école de Douains a été créée. Cette dernière a fait une demande de
subvention qui a été rejetée par le conseil. La commune n’a pas de budget pour. Le conseil s’interroge
sur les fonds déjà collectés par l’école pour organiser des manifestations. A cause des différents
confinements et contraintes COVID, peu de sorties ou autres ont été organisées, de plus le SIVOS prévoit
dans son budget une enveloppe pour les manifestations auxquels la Heunière contribue. Il faut peut-être
se tourner plutôt vers l’école et le SIVOS. En revanche, le conseil est tout à fait ouvert pour aider par
d’autres moyens cette association (prêt de salle…). Attention aux risques de doublons avec le comité des
fêtes.
15- Visite du futur centre commercial Paris Giverny de Mc Artur Glen. Ouverture prévue printemps 2023. Les
travaux sont bien avancés. Nous avons fait part de nos inquiétudes concernant la gestion du flux
automobile => ce point est une priorité pour la SNA qui nous a répondu avoir anticipé cette
problématique. Des navettes vont être mises en place à partir de la gare, une piste cyclable va également
être créée à partir de Vernon. Une navette en partance du parking de la SNA devrait également être mise
en place. Il est très dangereux pour les habitants de notre commune de se rendre à vélo, trottinette ou à
pied au centre commercial.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22h25.
Jérôme FOUCHER