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Compte-Rendu - compte rendu 20 01 22
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune d'Heunière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 20 01 22)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Transports,
Mairie de la Heunière
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LA HEUNIERE DU 20 JANVIER 2022
Date de convocation : Jeudi 20 janvier 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 20 janvier, à vingt heures et cinq minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en mairie de la Heunière. Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
Etaient présents : Jérôme FOUCHER, Jonathan RESSE, Loïc BUISSON, Florence ROPARS, Jean VAREN, Daniel LAVEILLE, Céline DA SILVA, Alexandre BOURGEOT, Anne-Sophie RIGOLOT et Isabelle MARTIN.
Etait absent excusé : Jacques GIGANT.
Secrétaire de séance : RESSE Jonathan
Contrat photocopieur et renouvellement matériel :
La société DESK nouvellement nommée KOESIO nous propose de revoir les tarifs à la baisse en renouvelant le matériel et en nous laissant l’ancien que la mairie propose de donner. Il faut se renseigner sur les forfaits impressions en couleur et en noir et blanc. Le règlement d’une facture de 2021 est en attente de règlement en raison du changement de trésorerie, le fournisseur se propose de l’annulée si renouvellement du contrat. Le conseil municipal valide à l’unanimité le renouvellement de contrat.
Travaux mairie :
La demande de subvention a bien été faite concernant les travaux accession handicapés,... Nous attendons un retour sur la décision d’intention de versement de pourcentage par le département et la région, travaux initialement prévus pour le premier semestre 2022.
Travaux route du vieux Château :
Reprise des trous en formation. Il reste à raboter pour refaire le revêtement. La météo est une condition pour faire les travaux. La mairie a bien un mail d’engagement d’ENEDIS. La Mairie relance en terme de calendrier la société ACMTP sous-traitant de ENEDIS
Lotissement clos du curé :
Réunion faite entre les différents protagonistes (Altéame, Mairie, SNA et l’ASL). Nous attendons le retour de la SNA pour qui doit convoquer les propriétaires du lotissement pour réaliser une réunion d’information sur l’équipement de chaque lot concernant le tamponnage des eaux pluviales à la parcelle. Chaque propriétaires devront justifier de la réalisation de leurs travaux de captages et de tamponnages des pluviales. Les maisons ne faisant pas partie du lotissement mais dans le périmètre seront également convoquées.
Instruction dossiers urbanismes :
Nouvel outil de dématérialisation des demandes de permis de construire, demande de travaux,… Un temps important est gagné dans le traitement des dossiers. Les échanges entre les différents intervenants sont plus rapides. L’administré peut suivre sa demande sur internet. Pour accéder à cet outil, des liens ont été mis sur le site internet de la commune et sur la page Facebook. Une vidéo explicative est disponible par ces liens.
Point communication :
La feuille de la commune est en cours de rédaction. Le compte rendu de la réunion a été transmis à l’ensemble du conseil. L’ouverture de la mairie 1 samedi par mois n’a pas été très suivie. Nous allons proposer de recevoir les administrés sur rendez-vous en dehors des heures habituelles d’ouverture pour permettre aux administrés de venir plus facilement le samedi.
Eglise :
L’équipement électrique de l’église est dangereux, il faut demander un devis pour refaire le tableau. Le mécanisme de la cloche est abimé. Il faut installer des grillages pour éviter que les pigeons entrent dans l’église. Il faut faire contrôler le paratonnerre.
Sivos :
La gestion de la crise nous semble bien prise en compte par les équipes de l’école. Quid du prochain budget ? Des prêts se terminent en 2022 et devraient apporter quelques économies pour 2023 et plus ?
Divers :
En attente du retour de l’assurance AXA concernant la déclaration de sinistre liés aux travaux du cimetière.
Voir pour mettre une interdiction de stationner pour les poids lourds devant le nouveau cimetiére.
En attente devis pour remplacer les panneaux de noms des rues abimés.
Un administré nous a proposé un terrain à l’achat. Pour l’instant la mairie n’a pas le budget. A revoir avec le prochain PLU.
Il nous est demandé d’étudier l’ouverture d’une partie d’un mur sur le parking de la mairie pour accéder à un bien immobilier. Il nous semble difficile d’accéder à cette demande car le parking est utilisé régulièrement à différentes occasions… Une rencontre est prévue.
Concernant le salage des routes lorsque le temps l’impose, un devis est à demander pour 2022.
Le président du syndicat de voiries de Ménilles/ Pacy sur Eure se propose de venir nous présenter ses activités et le coût d’adhésion.
Le conseil constate que le nouveau rond-point situé à la sortie de la Heuniere du côté SNA nous semble dangereux car les véhicules ont tendance à le traverser sans ralentir.
En attente du compte rendu de la réunion SIGES.
Certaines décorations de noël récemment achetées sont défectueuses. La commune demande la remise en état au titre de la garantie du fabricant. Il est envisagé d’acheter de nouvelles décorations pour les fêtes 2022 et ainsi en disposer dans les nouveaux lotissements du Heure et du Clos.
Nous sommes dans l’attente de la livraison d’une poubelle neuve à installer à côté de la mare rue du vieux château.
Fin de séance 22 h 09.
Jérôme FOUCHER
Maire