Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl.php?ddl=2022050902deldemsubvequiptsallesdesfete
Déliberation - dl.php?ddl=20220823 01delchoixscenarioetudepreprog
Déliberation - dl.php?ddl=20220823 01delchoixscenarioetudepreprog
Déliberation - dl.php?ddl=2022080204delphaseprepalotlagarcine tam
Déliberation - dl.php?ddl=2021062802delparticipationregietranspor
Déliberation - dl.php?ddl=2020121411delgentilehababriesristolas t
Déliberation - dl.php?ddl=2022050908delventeparcelled856francois
Déliberation - dl.php?ddl=20201005002delachatdeterressafervialepe
Arrêté - dl.php?ddl=2020121410delblasoncommuneabriesristola
Déliberation - dl.php?ddl=2020070804deladhesionpefc5ans tamponne
Déliberation - tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
10/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
10/05/2022
Affiché
le
ID
: 005-200083517-20220509-2022050902-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
Séance
du
Conseil
Municipal
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
du
9 Mai
2022
CANTON
DE
GUILLESTRE
COMMUNE
D’ABRIES-RISTOLAS
Délibération
N°
:
20220509-02
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
9
du
mois
de
Mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ABRIES-
RISTOLAS
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
: 02/05/2022
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
: 11
Florent
BUES
—
Dominique
LEPAS
—
Nicolas
CRUNCHANT
—
Philippe
RIBOT
-— Joël
GAUCHE
—
Florian
BOURCIER
-— Carine
AUDIER-MERLE
—
LACROIX
Charles
—
Nicolas
TENOUX
—
Philippe
BOULET
—
Chrystelle
CERUTTI
-
POUVOIRS
: 2
Emmanuel
MIEGGE
a
donné
pouvoir
à
Carine
AUDIER-MERLE
—
Alexandre
RENIE
a
donné
pouvoir
à
Florian
BOURCIER.
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 13
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Chrystelle
CERUTTI.
Le
Maire
rappelle
que
l’utilisation
des
salles
des
fêtes
communales
est
large
(arbres
de
Noël
des
enfants,
organisations
de
réunions
privées
ou
publiques,
concerts,
expositions..),
qu'elles
sont
également
louées
par
des
particuliers
à
l’occasion
d'évènement
familiaux
(mariage,
baptême,
anniversaire…).
Le
Maire
précise
que
la capacité
d'accueil
de
la salle
de
l'Ogival
de
Ristolas
(-200
personnes)
permet
de
répondre
aux
besoins
des
familles
en
quête
de
lieu
pour
des
rassemblements
festifs,
que
ces
particuliers
peuvent
également
louer
la
cuisine
pour
organiser
les
repas
et
mentionne
au
Conseil
Municipal
que
le matériel
de
cuisine
doit
être
renouvelé.
Le
Maire
explique
que
la
salle
de
l’Ogival
permet
l'installation
d'une
scène
de
spectacles
qui
serait
utilisée
pour
les
concerts
et
mettrait
en
valeur
les
différentes
manifestations
(festivals,
concerts,
théâtre,
arbres
de
Noël,
conférences.)
et
propose
son
achat.
Le
Maire
ajoute
qu'il
est
nécessaire
d'acheter
quelques
tables
et chaises
pour
la salle
des
fêtes
d'Abriès
qui
accueille
également
des
manifestations
plus
petites.
Le
montant
total
de
l'achat
de
matériels
pour
l'aménagement
des
salles
des
fêtes
se
chiffre
à
13
877,13
€HT. Plan
de
financement
prévisionnel
Dépenses
prévisionnelles
Recettes
prévisionnelles
Acquisition
de
matériel
pour
>
Région
(70
%)
9 714,00
€
HT
l'aménagement
des
salles
des
fêtes |
13
877,13€
HT
d'Abriès-Ristolas
» Département
(10 %)
1 387,70 € HT
(Achat
chaises,
tables,
scène
de
spectacles,
réfrigérateur,
lave-vaisselle
rofessionnel,
cuisinière
avec
four,
:
rs
eau/poussière)
»
Autofinancement
(20
%) |
2775,43€
HT
Montant
total
|
13
877,13
€
HT
Montant
total |
13
877,13
€
HTEnvoyé
en
préfecture
le
10/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
10/05/2022
Affiché
le
ID
: 005-200083517-20220509-2022050902-DE
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
l’autoriser
à
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
[financement
70
%)] et
du
Conseil
Départemental
05
[financement
10
%]
pour
l'achat
de
matériel
afin
d'aménager
la salle
des
fêtes
d’Abriès
et la salle
des
fêtes
«
l'Ogival
» de
Ristolas.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et après
en
avoir
délibéré
par
13
voix
pour,
APPROUVE
l'exposé
du
Maire,
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
détaillé
ci-avant,
AUTORISE
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
[financement
70
%]
et du
Conseil
Départemental
05
[financement
10 %]
pour
l'achat
de
matériel
afin
d'aménager
la salle
des
fêtes
d’Abriès
et la salle
des
fêtes
«
l'Ogival
» de
Ristolas.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance,
les jour
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture.