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Déliberation - Liste delib 03 aout 2022
Déliberation - Liste Votes des Deliberation 02.08.2023
Document publié le Mercredi 2 août 2023 par la commune de Matelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Votes des Deliberation 02.08.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
L'an deux mille vingt et trois, le mercredi deux août à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Les
Matelles, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en salle du conseil, sous la Présidence de
Monsieur le Maire, Alain BARBE.
Etaient présents : Alain BARBE, Christian AMAT, Fabien ANDRE, Nadège BENNAÏM ISSERT, Bertrand BONNARD, Faustine
DELAMBRE, Hafida EL GUEDDARI, Nicolas MAURIN, Emmanuel PLA, Marc SOLER, Martine GALLINE, Linda KHALDI, Annie
ZABEK-DONNADIEU, Jacques FERRER, François MICHAUD.
Procurations : Emilie GIRARD à Annie ZABEK-DONNADIEU, Sébastien BOURRAIN à Nadège BENNAÏM ISSERT, Corinne
CABANE à François MICHAUD et Gwenaelle GUERLAVAIS à Jacques FERRER.
Secrétaire de séance : Christian AMAT
Pour Contre Abst*
2023-08-02-01 Marché de travaux : Déclaration d’infructuosité 19
2023-08-02-02 Marché de la restauration scolaire 15 4
2023-08-02-03 Tarification des services Enfance-Jeunesse-Education 15 4
2023-08-02-04 Mise à jour du tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent 15 4
2023-08-02-05 Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
19
2023-08-02-06 Contrat pour le service de fourrière automobile 19
2023-08-02-07 Désignation du référent déontologue des élus 18 1
2023-08-02-08 Présentation du Rapport d'activités 2021 de la CCGPSL Pas de vote
2023-08-02-09 Adhésion à la charte départementale « Economisons l’eau, ma commune
s’engage ! »
19
*Abst = Abstention
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal
Séance du 02 août 2023