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Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Matelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste votes des delib 08 02)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
L'an deux mille vingt et deux, le mercredi huit février à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Les
Matelles, régulièrement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en salle du conseil, sous la Présidence de Monsieur le
Maire, Alain BARBE.
Etaient présents : Alain BARBE, Christian AMAT, Faustine DELAMBRE, Fabien ANDRE, Bertrand BONNARD, Martine
GALLINE, Hafida EL GUEDDARI, Emilie GIRARD, Nicolas MAURIN, Sébastien BOURRAIN, Emmanuel PLA, Marc SOLER,
Jacques FERRER, François MICHAUD
Procurations : L. KHALDI à M. GALLINE, N.BENNAÏM ISSERT à F.DELAMBRE, A.ZABEK-DONNADIEU à C.AMAT, C.CABANE
à F.MICHAUD, G. GUERLAVAIS à J. FERRER (arrivée de G.GUERLAVAIS à 19h10 pour le vote du point 2).
Secrétaire de séance : Suite au refus de F.MICHAUD de s’acquitter de cette tâche et de la responsabilité d’établir
conjointement avec le Maire le PV de la séance à l’issue du conseil, tel que défini dans le règlement intérieur du conseil
municipal, E.PLA est nommée secrétaire de séance.
Pour Contre Abst*
2023-02-08-01 Temps de travail et journée de solidarité 15 4
2023-02-08-02 Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires 15 4
2023-02-08-03 Instauration du régime des astreintes 15 4
2023-02-08-04 Révision des modalités d’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et de l’Engagement professionnel
(RIFSEEP)
15 4
2023-02-08-05 Convention relative aux conditions de mise à disposition, à titre gratuit, et d’utilisation du logiciel « Hydraclic » du SDIS de l’Hérault
19
2023-02-08-06 Proposition de convention avec la fourrière SACPA 15 4
2023-02-08-07 Motion de soutien bouvine 19
2023-02-08-08 Renouvellement du bail commercial 19
2023-02-08-09 Convention de maintenance des installations d’éclairage public 19
2023-02-08-10 Convention de mise à disposition de locaux scolaires en dehors des heures d’enseignement
19
2023-02-08-11 Convention pour la mise à disposition d’outils dans le cadre de la mutualisation
19
*Abst = Abstention
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LES MATELLES
Séance du 08 février 2023