Déliberation - 27+09+2019 ODJ44

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Déliberation - 27+09+2019 ODJ44 Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 27+09+2019 ODJ44)Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Consommateurs, Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/

VILLE DE

Canon DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND

SEANCE DU 27 septembre 2019 à 18 h 00

AUJOURD'HUI vingt sept septembre deux mille dix neuf

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le

Maire le 20 septembre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,

Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon

POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,

Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim

BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine

BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-

Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-

Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTES, Sandrine DUBOC- GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-

Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS

Excusé(e}s : François BARRIÈRE

Absent(e}s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Après l’appel, une minute de silence est observée en mémoire de Monsieur Jacques

CHIRAC, ancien Président de la République.

Madame Géraldine BASTIEN arrive au cours de l’hommage de Monsieur le Maire à

MonsieurJacques CHIRAC.

MonsieurJérôme AUSLENDER arrive pendant la présentation de la question n°1.

Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du la question n°5 et

donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER.

Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne

pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH.

Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à

Monsieur Gérard BOHNER.Rapport N° 44

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND, LA CHAMBRE

DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ET LA FEDERATION CLERMONT-

COMMERCE

Créée en 2003, la Fédération Clermont-Commerce a pour objet principal de fédérer et unir la

fonction commerciale de la Ville de Clermont-Ferrand et de promouvoir les activités

économiques du centre-ville et des quartiers.

Dans le cadre d’un partenariat, la Ville et la CCI se proposent d’accompagner et de soutenir la

Fédération dans ses actions de dynamisation économique du commerce local.

La Fédération s'engage à œuvrer dans les domaines suivants :

- _ Développer l’image et la notoriété commerciale des commerces de la ville de Clermont-

Ferrand,

- Apporter son expertise à.

- Développer le réseau d'échange de bonnes pratiques et de conseil inter commerce.

Ja Ville de Clermont-Ferrand apportera un soutien financier à la Fédération Clermont-

Commerce à hauteur de 34 000 €. La Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) du Puy-de-

Dôme Clermont Auvergne Métropole devrait verser 17 000 €.

Les crédits sont disponibles au budget 2019.

La convention qui lie la Commune, la CCI et Clermont-Commerce est arrivée à échéance le

31 décembre dernier.

Dans le cadre d'une démarche partenariale, il vous est proposé de :

+ reconduire jusqu'à la fin de l'année 2019 la convention avec Clermont-Commerce ;

+ soutenir ses actions à hauteur de 34.000 € ;

°__ autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention jointe et toutes les

pièces afférentes.

DELIBERATION

Après en avoir délibéré, la proposition mise aux voix est adoptée à l'unanimité.

Pour ampliation certifiée conforme. : CLEr, *

SE *c Fait à Clermont-Ferrand, le ie a

%

%

P4 PERS eypar dé, no MES L’Adjoint

Saïd Akim BARA|

DVILLE DE

» PAS , z CCI PUY-DE-DOME FÉDÉRATION

C! Clermont Auvergne Métropole CLERMONT COMMERCE

CLERMONT

FERRAND

CONVENTION DE PARTENARIAT

VILLE / CCI / FEDERATION CLERMONT-COMMERCE

- Année 2019 -

ENTRE LES SOUSSIGNES :

- La Chambre de Commerce et d’Industrie du Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole, sise 148, boulevard Lavoisier à Clermont-Ferrand (63037), représentée par Monsieur Claude BARBIN agissant en sa qualité de Président, et en vertu d’une délibération de l’assemblée générale en date du 21 novembre 2016,

Ci-après dénommée "la CCI"

En premier lieu,

- La Commune de Clermont-Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BIANCHI, agissant en sa qualité de Maire, conformément à la délibération du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2019, déposée en Préfecture et dont un exemplaire est annexé à la présente,

Ci-après dénommée « la Commune" ou "la Ville "

En second lieu,

- Clermont-Commerce, fédération régie par la loi du 1er juillet 1901 régulièrement déclarée en Préfecture du Puy de Dôme en date du 19 août 2002, sise 148, boulevard Lavoisier à Clermont-Ferrand (63000), représentée par Madame Hélène MARTIN agissant en sa qualité de Présidente, fonction à laquelle elle a été nommée aux termes d’une décision du Conseil d'Administration et détenant les pouvoirs nécessaires à cette fin,

Ci-après dénommé "la Fédération"

En troisième lieu,IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :

La CCI a vocation d’accompagner les entreprises du commerce, des services et de l’industrie, depuis leur création ou leur reprise, dans leur développement et dans leur transmission y compris aux travers d’actions de nature collective.

Attachées aux principes de respect de liberté de la vie associative et à la non confusion des pouvoirs, la Commune, la CCI et la Fédération entendent placer leurs relations sous le signe d’une convention conformément à l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et aux dispositions du décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, ainsi qu’aux dispositions de la circulaire du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations.

La Commune de Clermont-Ferrand, la Chambre de Commerce et d’Industrie du Puy-de- Dôme Clermont Auvergne Métropole, entendent soutenir les actions conduites par la Fédération Clermont-Commerce en faveur du dynamisme et du développement de l'ensemble des entreprises commerciales de la ville de Clermont-Ferrand.

La fédération s'est engagée pour 2019, à faire évoluer ses actions, afin de fédérer l'ensemble des associations de commerçants de quartier et leurs adhérents, ainsi qu'à adapter ses missions, son organisation et son fonctionnement en fonction de cette exigence.

Clermont Commerce a formulé une demande de subvention auprès de la Commune de Clermont-Ferrand et auprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie, lesquelles ont – après analyse – décidé d’octroyer une subvention dans les conditions et limites ci-après.

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1 : Objet de la convention

Dans le cadre d’un partenariat, la Ville et la CCI se proposent d’accompagner et de soutenir la Fédération dans ses actions de dynamisation économique du commerce local.

Dans le cadre de ses actions, la Fédération s’engage à œuvrer dans les domaines suivants : - Développer l’image et la notoriété commerciale des commerces de la ville de Clermont-Ferrand,

- Apporter son expertise.

- Développement du réseau d’échange de bonnes pratiques et de conseil inter commerce.

Le soutien financier apporté par la Ville et la CCI pourra également servir à financer les frais de fonctionnement de la Fédération.Article 2 : Actions soutenues

- Mise en place d’actions dites "Services aux commerçants" en accord avec les unions commerciales de quartier telles que notamment, l'opération "Offrez du stationnement à vos clients" ou les "chèques-cadeaux".

- Communication par le biais des sites internet dédiés, de la presse, des réseaux sociaux…en veillant à relayer les éléments de communication fournis par ses partenaires, dont notamment la Ville et la CCI.

Article 3 : Fonctionnement

1 - Le comité de pilotage

Un comité de pilotage composé de représentants désignés par la CCI, de représentants désignés par la Commune et des responsables de la Fédération Clermont-Commerce se réunit au moins trois fois par an, aux échéances suivantes et pour traiter les questions ci-après :

 Au cours du premier trimestre : bilan final des actions conduites l’année 2018

 Avant fin juillet : présentation des orientations et du programme des actions 2019

 Avant le 15 novembre : proposition d’actions pour 2020 et budget prévisionnel associé

Le comité se réunit à l’initiative de la partie la plus diligente. La convocation devra parvenir aux autres Parties au moins 10 jours à l’avance.

Chacune des Parties pourra compléter l’ordre du jour cité ci-dessus, en informant les autres Parties préalablement à la réunion et par tout moyen à sa convenance.

Il appartiendra à la Fédération de communiquer lors de chaque comité de pilotage un rapport précisant à minima les budgets détaillés mobilisés sur chaque action (budgets prévisionnels pour les actions à venir et définitifs pour les actions réalisées ainsi que les factures s'y rapportant), ainsi que l’évaluation qualitative et quantitative des actions menées, telle que prévue à article 5.

Par ailleurs, la CCI et/ou la Ville pourront, préalablement à chaque réunion du comité de pilotage, adresser des questions ou demandes à la Fédération, relatives à l’exécution des actions et à son fonctionnement. Il appartiendra à la Fédération d’apporter tout élément de réponse au cours de la réunion du comité de pilotage.

2 - Les actions éligibles

La CCI et la Ville entendent subventionner l’ensemble des actions proposées par la Fédération, sous réserve qu’elles correspondent à l’objet et aux conditions exposées par la présente convention et dans la limite des montants indiqués à article 4.

Article 4 : Moyens

La Fédération veillera à pratiquer des tarifs pour ses prestations et des cotisations auprès des unions commerciales qui, sans être dissuasifs, permettront de dégager des ressources propres permettant de financer l’ensemble des dépenses.La Fédération recherchera le conseil et l’appui notamment financier de partenaires privés privilégiés pour la mise en œuvre des actions.

Aux termes de sa réunion de bureau du 29 octobre 2018, la CCI a décidé d’attribuer à la Fédération une subvention financière exclusivement affectée à la réalisation de l’objet de la présente convention, ainsi que la mise à disposition d'un local situé au 148 boulevard Lavoisier 63000 Clermont-Ferrand et la mise à disposition des salles de réunion. La CCI versera une subvention d’un montant maximum de 17.000 € (dix-sept mille Euros), sous réserve de respecter le règlement d’attribution de subventions aux associations adopté en Assemblée Générale de la CCI en date du 25 mars 2019 (annexé à la présente convention) et valorise la mise à disposition des moyens immobiliers à hauteur de 4.800€ T.T.C., soit un total de 21.800 € attribués à la Fédération Clermont Commerce.

Par délibération en date du 27 septembre 2019, la Commune a décidé d'allouer aux actions de la Fédération Clermont-Commerce dans les domaines précités aux articles 1er et 2nd, une subvention de 34 000 € (trente-quatre mille Euros).

Article 5 : Évaluation

Conformément aux dispositions des circulaires du 24 décembre 2002 et du 18 janvier 2010 et afin de garantir le bon usage des fonds publics alloués à la structure, l’association s’engage à mettre en place des outils de mesure de l’efficience de ses actions. Ces indicateurs d’évaluation devront être décrits au moyen d’un tableau de bord permettant de suivre la réalisation du programme d’actions annuel.

Afin d'évaluer l'impact des communications numériques, Clermont-Commerce partagera les données détaillées de fréquentation de ses différents sites internet et réseaux sociaux en précisant les budgets afférents aux référencements.

Par ailleurs, afin d’évaluer l’impact des actions sur l’activité des entreprises, l’adhésion des adhérents de l’association à l’outil d’observation de fréquentation et de chiffre d’affaires développé par la CCI du Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole, Actiscope© WEB, est préconisée. Dans ce cadre, l’association s’engage à en assurer la promotion auprès de ses adhérents. Pour ce faire l’association sollicitera les services de la CCI afin de présenter l’outil Actiscope© Commerce et ses résultats dans des réunions dédiées auprès de ses adhérents. Une évaluation globale de toutes les actions aura lieu au moins une fois par an lors du comité de pilotage prévu en fin d'année.

Article 6 : Modalités de versement de la subvention

Les subventions seront versées par la CCI après appel de fonds, et sous réserve que l’ensemble des engagements de la fédération Clermont-Commerce décrites ci-dessus soient jugés satisfaisants. Le calendrier de versement de la subvention sera le suivant :

Echéance Versement

Avant fin Juillet Sous la forme d’une moitié

Avant fin Décembre Sous la forme d’une seconde moitiéLes subventions seront versées par la Ville après appel de fonds, et sous réserve que l’ensemble des engagements de la fédération Clermont-Commerce décrites ci-dessus soient jugés satisfaisants. Le calendrier de versement de la subvention sera le suivant :

Aucune solidarité n’est instituée entre la Commune et la CCI, chacune restant seule responsable de ses engagements vis-à-vis de l’association et des tiers.

Pour Clermont-Commerce, ces versements seront effectués par virement bancaire, sur le compte n° 40321890473

Code banque : 16807 Code guichet : 00340

Clé RIB : 05

Ouvert au nom du bénéficiaire à la BANQUE POPULAIRE, agence de Clermont-Ferrand, Place de Jaude.

Article 7 : Mention du soutien apporté par les financeurs

La Fédération s’engage à mentionner et faire apparaître les signes distinctifs de la CCI et de la Commune, notamment les logos dans chacune des opérations et actions, et d’une façon générale dans tous les supports d’information et de communication édités. Les différents visuels utilisés pour promouvoir les opérations menées par la Fédération seront systématiquement présentés par la Fédération pour avis préalable à la Commune et à la CCI.

Article 8 : Documents financiers

La Fédération tient une comptabilité conforme au plan comptable des associations. Les comptes rendus financiers des subventions perçues, les comptes rendus d’activité, les écritures de fin d’exercice, les bilans et comptes de résultat seront transmis à la Commune et à la CCI dans les meilleurs délais.

La Fédération dépose en Préfecture son budget, ses comptes, ses conventions, les comptes rendus d’activités et financiers pour y être consultés et ce conformément à l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000.

Article 9 : Résiliation

En cas d’utilisation des subventions à d’autres fins que celles définies dans le présent document, la convention sera résiliée de plein droit par l’une des parties dans un délai de 3 mois suivant l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure.

Article 10 : Moyens supplémentaires mis à disposition

Dans le cadre d’une convention, signée en date du 10 septembre 2002 et tacitement reconduite, tel que prévu contractuellement, la CCI met à disposition de la Fédération un local à usage de bureau.

Echéance Versement

A titre exceptionnel avant fin

novembre

Versement de la totalité de la

subventionDe son côté, dans la mesure de ses possibilités, la Commune pourra être amenée à mettre à la disposition de la Fédération ou des comités ou associations adhérents des moyens en matériel lors de certaines manifestations organisées sur le domaine public. Le coût de ces diverses prestations sera déterminé en comité de pilotage.

Concernant la communication des événements ou animations en voie d'être réalisés, le Service Communication de la Ville ainsi que celui de la CCI pourront être saisis pour avis technique préalable.

Article 11 : Obligations diverses

La Fédération est responsable de l’ensemble de ses actions et de ses activités ainsi que des animations qu’elle pourrait éventuellement mettre en œuvre sur le domaine public ou privé. La Fédération devra souscrire un contrat d’assurance. Elle reste débitrice de toutes les taxes et impôts constituant ses obligations fiscales.

Si un déficit apparaît au bilan, la Fédération s’engage à faire connaître par écrit à la Commune et à la CCI les mesures qu’elle prend pour résorber ce déficit. La Commune et la CCI entendent limiter leurs engagements à ceux qui découlent de la présente convention. Ni la Commune, ni la CCI ne participeront au financement d’un éventuel déficit financier.

Article 12 : Durée de la convention

La présente convention est conclue pour s’appliquer durant une année civile soit l'année 2019.

Article 13 : Renouvellement

La Fédération présentera au plus tard en novembre 2019, un programme prévisionnel d'actions pour 2020 qui pourra faire l’objet d’une nouvelle convention de partenariat.

Fait à Clermont Ferrand, le

Le Président de la CCI

Claude BARBIN

La Présidente de la Fédération

Clermont-Commerce

Hélène MARTIN

Le Maire

Pour le Maire et par délégation

L’Adjoint

Saïd Akim BARA