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unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Ruralité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 7 SEPTEMBRE 2023
DÉCISION DU NUMÉRO TITRE DE LA DÉLIBÉRATION CONSEIL
Pôle Administration Générale
2023-095 Délégation au Président pour les marchés et accords-cadres Unanimité
2023-096 Mise à jour du tableau des effectifs Unanimité
Pôle Développement et Aménagement du Territoire
Convention opérationnelle EPF « Hesdin Hors les murs » :
2023-097 autorisation d'achat des parcelles cadastrées AA 59, AD 58 et Unanimité AD 59 à Hesdin, par la commune d'Hesdin
2023-0098 Opération d'Amélioration de l'Habitat revitalisation Rurale Unanimité (OPAH RR) : signature d'un avenant n°3
2023-099 Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 7 logements Unanimité
locatifs sociaux à Marconnelle - Le Pré Vert 4
Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 20 logements er 2023-100 . x , Unanimite
locatifs sociaux à Marconnelle - Le Pré Vert 1
Garantie d'emprunt pour les travaux de construction de la er 2023-101 : | ! Unanimite
Clinique des 7 Vallées
Réservation et vente du lot n°3 du Parc du Champ Ste Marie à er 2023-102 Unanimite
Marconne
2023-103 Approbation des statuts révisés de Hauts de France Mobilités Unanimité
2023-104 Approbation du Schéma Directeur des Modes Actifs Unanimité
2023-105 Mobilité - Création du Comité des Partenaires Unanimité
1 2023-106 Candidature à l'appel à programmes "territoires cyclables" Unanimité
Compensation foncière pour le projet de délocalisation de ur 2023-107 . Unanimite l'entreprise Blanchard
Pôle Culture Patrimoine Tourisme
Tarification des visites du Centre Azincourt lors des Journées e 2023-108 r . Unanimité Européennes du Patrimoine
Pôle Cohésion Sociale Jeunesse et Sports
2023-109 Acquisition de l'ancienne trésorerie de Campagne les Hesdin Unanimité
Pôle Opérationnel
Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public
2023-110 de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Unanimité de la Communauté de communes des 7 vallées
Pôle Cycle de l'eau
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eo 2023-111 PP ep q . P Unanimite d'assainissement collectif 2022
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eo 2023-112 PP P q p Unanimité d'assainissement non collectif 2022
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