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unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 06 AVRIL 2023
, ne DÉCISION DU NUMERO TITRE DE LA DELIBERATION CONSEIL
Pôle Développement et Aménagement du Territoire
2023-01, Validation du dossier de réponse du GAL Ternois-7 Vallées à Unanimité
l'appel à candidature LEADER 2023-2027 en Hauts-de-France
Modification simplifiée n°1 PLU de Campagne les Hesdin - Bilan ur 2023-O15 , . Unanimite de la concertation et approbation
2023-016 Approbation des statuts révisés de Hauts de France Mobilités Unanimité
Vente du lot n°4 de la ZA du Champ de Fresnes à Campagne les eos 2023-0O17 . Unanimite Hesdin
Pôle Culture Patrimoine Tourisme
Demande de subvention auprès du Département pour la fête is 2023-018 y ps he . Unanimité médiévale d'Azincourt des 15 et 16 juillet 2023
Mise en place de résidences missions d'Education artistique et 2023-019 1 Abstention culturelle en 2024
Pôle Administration Générale
Service commun « Instruction des Autorisations du Droit des es 2023-020 . x PRE Unanimité
Sols » (ADS) - Fixation des coûts définitifs 2022
Mutualisation - Mise à disposition des communes du os 2023-O21 h y . À Unanimiteé
Géocadastre. Répartition des coûts 2023
Mutualisation - Tarif de mise à disposition d'une nacelle pour la eos 2023-022 Unanimite saison hivernale 2022/2023
1 Mutualisation - Tarifs de prise en charge 2022 des déchets de -02 .. Unanimité 20237025 balayage de voirie
Attribution des marchés « Evacuation de bennes de déchets,
2023-024 vidage des colonnes d'apport volontaire et transfert des Unanimité ordures ménagères résiduelles »
2023-025 Adoption du compte administratif 2022 - Budget Principal Unanimité
2023-026 Adoption du compte de gestion 2022 - Budget principal Unanimité
Adoption du compte administratif 2022 - Budget eos 2023-027 . . Unanimite
« Assainissement Collectif »
Adoption du compte de gestion 2022 - Budget eos 2023-028 . . Unanimité
« Assainissement Collectif »
2023-09 Adoption du compte administratif 2022 - Budget Unanimité
37029 « Assainissement Non Collectif »
202-030 Adoption du compte de gestion 2022 - Budget Unanimité
370$ « Assainissement Non Collectif »
2092-21 Adoption du compte administratif 2022 - Budget Unanimité
373 « CHM AzZincourt 1415 »
202-039 Adoption du compte de gestion 2022 - Budget Unanimité 3705 « CHM AzZincourt 1415 »
2027-0 Adoption du compte administratif 2022 - Budget Unanimité 37955 « Champ Sainte Marie »
2023-0 Adoption du compte de gestion 2022 - Budget Unanimité 3054 « Champ Sainte Marie »
Adoption du compte administratif 2022 - Budget Unanimité 2023-035 «Le Grand Tour » nanimité
Adoption du compte de gestion 2022 - Budget ur 2023-036 Unanimiteé « Le Grand Tour »
2 2023-037 Fiscalité - Vote des taux et produit GEMAPI 2023 Unanimité
Fiscalité - Vote du taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures is 2023-038 A \ . r Unanimité Ménagères au titre de l'année 2023
2023-039 Participation financière 2023 à l'Agence d'Urbanisme de l'Artois Unanimité
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EUREKA
Participation financière 2023 à l'association Maison Accueil is 2023-043 - 7 Unanimiteé Solidarité
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Artois 7 Vallées
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2023-0417 Versement de la participation au Syndicat Mixte de Traitement Unanimité
et de Tri (SMTT) 2023
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