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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour Conseil Communautaire du 6 Avril 2018
Document publié le Vendredi 6 avril 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour Conseil Communautaire du 6 Avril 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Consommateurs,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 AVRIL 2018
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 février 2018
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2018-30 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2018-31 : ADMINISTRATION – Office de Tourisme Intercommunal Calais/Côte d’Opale (OTI) – Désignation
2018-32 : ADMINISTRATION – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Composition et désignation
2018-33 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte –Syndicat Mixte chargé de l’Elimination et la Valorisation des Déchets ménagers du Calaisis (SEVADEC) – Membre en remplacement – Election 2018-34 : ADMINISTRATION – Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO) – Modification de statuts –Approbation
2018-35 : ADMINISTRATION – Aéroport Calais/Dunkerque – Responsabilité exploitant aérodrome – Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement de commandes et autorisation de signature des marchés
2018-36 : ADMINISTRATION - Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération GRAND CALAIS Terres & Mers et le Centre Communal d’Action Social – Contrats d’assurances prévoyance statutaire, agents CNRACL – Années 2019-2024
PERSONNEL
2018-37 : PERSONNEL – Encadrement et gratification des stages en milieu professionnel 2018-38 : PERSONNEL – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (en application de l’article 3 – 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
2018-39 : PERSONNEL – Escale à Calais 2018 - Vacations
2018-40 : PERSONNEL – Rémunération enseignants de vacataires Classe Préparatoire – Ecole d’Art – Autorisation de signature de la convention
2018-41 : PERSONNEL – Mise à disposition d’un agent à temps partiel au S.Y.G.O.S – Modification 2
2018-42 : PERSONNEL – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers, la Ville de Calais et le CCAS pour l’acquisition de matériels de gestion des temps de travail, ainsi que leur maintenance
2018-43 : PERSONNEL - Création de Commissions Administratives Paritaires communes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, la Ville de Calais, La Caisse des Ecoles de la Ville de Calais et le Centre Communal d’Action Sociale.
2018-44 : PERSONNEL - Création de Commissions Consultatives Paritaires communes pour les agents contractuels entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, la Ville de Calais, La Caisse des Ecoles de la Ville de Calais et le Centre Communal d’Action Sociale. 2018-45 : PERSONNEL - Elections professionnelles – Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
2018-46 : PERSONNEL - Elections professionnelles – Comité Technique
ASSAINISSEMENT
2018-47 : ASSAINISSEMENT – Assainissement non-collectif - Actualisation du règlement d’assainissement non-collectif
2018-48 : ASSAINISSEMENT – Marché relatif à la réalisation du diagnostic des systèmes d'assainissement CALAIS TOUL et CALAIS MONOD - Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché
2018-49 : ASSAINISSEMENT – Marché relatif à la fourniture de produits de traitement pour la période 2019-2022 - Lancement de la procédure d’appel d’offres - Autorisation de signature du marché 2018-50 : ASSAINISSEMENT – Marché relatif à la valorisation agricole des boues des stations d’épuration pour la période 2019-2022 - Lancement de la procédure d’appel d’offres - Autorisation de signature du marché
VALORISATION DES DECHETS
2018-51 : VALORISATION DES DECHETS – CITEO BAREME F – Signature des contrats avec l’éco- organisme.
2018-52 : VALORISATION DES DECHETS – Marché relatif à l’acquisition de deux bennes à ordures ménagères – Lancement de la procédure d’appel d’offre ouvert – Autorisation de signature du marché
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
2018-53 : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – Appel à Projets Economie Sociale et Solidaire 2018 – Lancement de la procédure
MUTUALISATION
2018-54 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, et le Centre Communal d’Action Sociale de Calais pour l’acquisition de fournitures informatiques 3
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2018-55 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Université du Littoral Côte d'Opale – Projet de Maison de l’Étudiant – Avenant à la convention de subvention d’équipement
2018-56 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZAC des Pins-Transmarck – Cession de terrains pour une surface de 45 674 m2 environ à la société RDV TRANSPORTS – Agrément communautaire 2018-57 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZAC des Pins-Transmarck – Cession de terrains pour une surface de 5 839 m2 environ à la société LIQVIS – Agrément Communautaire
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2018-58 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Travaux d’accès pour la réalisation du Centre de Valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles (CVOMR) par le SEVADEC – offre de concours financier
BATIMENT S
2018-59 : BATIMENTS - Marché d’exploitation des installations techniques des piscines et de la patinoire - Lot n°1 « Piscine RANSON » - Avenant n°1 – Autorisation de signature de l’avenant
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
2018-60 : DEVELOPPEMENT NUMERIQUE - Desserte Très Haut Débit pour l'habitant – Convention de déploiement avec le Syndicat Fibre Numérique 59/62 – Autorisation de signature
CUL TURE
2018-61 : CULTURE - Conservatoire à Rayonnement Départemental – Convention de partenariat durable avec le Conseil Départemental du Pas-de-Calais – Année 2018 – Autorisation de signature.
POLITIQUE DE LA VILLE
2018-62 : POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de Ville - Signature de la convention « Fabrique à Entreprendre »
LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI
2018-63 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI - Adhésion de Grand CALAIS Terres et Mers au Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau du Boulonnais (SYMSAGEB)
BERGES ET CANAUX
2018-64 : BERGES ET CANAUX - Protection de la nappe – Convention de partenariat avec le Groupement d’Etudes pour le Développement Agricole (GEDA) – Autorisation de signature 4
FINANCES
2018-65 : FINANCES - Budget primitif 2018– Cotisation Foncière sur les Entreprises (CFE) – Fixation des taux 2018
2018-66 : FINANCES - Budget primitif 2018– Taxes ménages – Fixation des taux 2018 2018-67 : FINANCES - Budget primitif 2018– Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Fixation des taux 2018
2018-68 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget Général - Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-69 : FINANCES - Exercice 2018 –Budget annexe de l’Assainissement – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-70 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe Zone Marcel Doret – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-71 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC) – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-72 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe Aéroport Calais-Dunkerque – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-73 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe Fouilles Archéologie- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-74 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe Zone des Dunes- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-75 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe Développement Numérique – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-76 : FINANCES - Exercice 2018 – Budget annexe Zone Rivière Neuve – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
2018-77 : FINANCES - Budget primitif – Budget Général- Exercice 2018
2018-78 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe de l’Assainissement – Exercice 2018 2018-79 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif – Exercice 2018
2018-80 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Aéroport Calais- Dunkerque – Exercice 2018 2018-81 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Zone des Dunes – Exercice 2018 2018-82 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Zone Marcel Doret – Exercice 2018 2018-83 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Zone Rivière Neuve – Exercice 2018 2018-84 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Zone Virval – Exercice 2018 2018-85 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Fouilles Archéologie – Exercice 2018 2018-86 : FINANCES - Budget primitif – Budget annexe Développement Numérique – Exercice 2018 2018-87 : FINANCES – Budget 2018 – Autorisation de programme – Budget Général 2018-88 : FINANCES – Budget 2018 – Autorisation de programme – Budget annexe de l’Assainissement
2018-89 : FINANCES - Budget 2018 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention
2018-90 : FINANCES – Dotation de soutien à l’investissement local 2018
HUIS-CLOS