Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Compte Ren
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ORDRE DU J
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Compte ren
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour Conseil Communautaire du 28 Septembre 2018
Document publié le Vendredi 28 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour Conseil Communautaire du 28 Septembre 2018)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Famille,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2018
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 juin 2018
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2018-155: COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu 2018-156 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Signature de la convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville » de Calais
ADMINISTRATION
2018-157 : ADMINISTRATION – Compétences statutaires – Intérêt communautaire – Définition 2018-158 : ADMINISTRATION – Aéroport Calais-Dunkerque – Union des Aéroports Français & Francophones Associés – Désignations
2018-159 : ADMINISTRATION – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l’Association « Calais Promotion »
2018-160 : ADMINISTRATION – Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers – Rapport d’activité 2017
PERSONNEL
2018-161 : PERSONNEL – Fouilles archéologiques – Travaux préparatoires du Pôle d’Echange Multimodal du transport urbain et aménagement des abords du Fort Risban – Recrutement temporaire d’agents contractuels – Modification
2018-162 : PERSONNEL – Fouilles archéologiques – Travaux préparatoires du Pôle d’Echange Multimodal du transport urbain et aménagement des abords du Fort Risban – Recrutement temporaire d’un responsable d’opération
2018-163 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification
2018-164: PERSONNEL – Syndicats – Subvention
2018-165 : PERSONNEL – ETAPS – contractuels – Recrutements
MUTUALISATION
2018-166 : MUTUALISATION– Convention de Mutualisation – Répartition financière des frais achats et maintenance de la Direction des Services Informatiques – Avenant n°4 – Autorisation de signature 2
2018-167 : MUTUALISATION– Modification de la constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition du matériel informatique – Autorisation de signature de la convention
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2018-168: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Cession de terrains pour une surface de 273 384 m² environ à la SARL ML INVEST –Agrément communautaire 2018-169: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Approbation du Compte Rendu d’Activité au Concédant 2017
2018-170 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Convention d’avance de trésorerie avec Territoires Soixante-deux – Avenant n°1
POLITIQUE DE LA VILLE
2018-171 : POLITIQUE DE LA VILLE – Charte Entreprises et Quartiers
2018-172 : POLITIQUE DE LA VILLE – Prévention de la Délinquance – Appel à projets Police Population – Action 2018 –Adoption
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
2018-173: PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Multi-accueil Pom de Reinette et Pom d’Api – Règlement intérieur – Modifications
2018-174: PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Handicap – Gamins Exceptionnels – Convention – Autorisation de signature
TRANSPORTS
2018-175 : TRANSPORTS – Transports urbains – Rapport d’activité du SITAC pour l’année 2017 – Approbation
2018-176 : TRANSPORTS – Réforme du Stationnement Payant – Convention relative à l’affectation du produit du Forfait Post Stationnement de la Ville de Calais
VALORISATION DES DECHETS
2018-177: VALORISATION DES DECHETS – Marché relatif à l’acquisition de véhicules de collecte – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché 2018-178: VALORISATION DES DECHETS – Marché de location longue durée de bennes bicompartimentées – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature de marché
2018-179 : VALORISATION DES DECHETS – Remboursement de sommes perçues par les communes de Marck et Coulogne par CITEO suite au transfert de la compétence Collecte des déchets 3
ASSAINISSEMENT
2018-180 : ASSAINISSEMENT – Réseaux de collecte des eaux pluviales – Commune de Les Attaques –
Convention d’occupation temporaire avec Voies Navigables de France – Autorisation de signature
2018-181 : ASSAINISSEMENT – Convention de participation financière aux travaux d’extension du réseau d’eaux usées à Les Attaques – Autorisation de signature
LUTTE CONTRE LES RISQUES/ GEMAPI/PAPI
2018-182 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI– Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations – Reconduction de la taxe GEMAPI
TOURISME
2018-183 : TOURISME – Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » – Approbation du compte administratif 2017
2018-184 : TOURISME – Taxe de séjour intercommunale – Fixation des tarifs et taux applicables à compter du 1er janvier 2019
2018-185 : TOURISME – Subvention exceptionnelle pour la création d'une statue à la gloire du corsaire calaisien Tom SOUVILLE
2018-186 : TOURISME – Création d’une Société Publique Locale
AEROPORT
2018-187 : AEROPORT – Aéroport Calais-Dunkerque – Marché de fourniture de carburant aéronautique – Lancement de la procédure d’appel d’offres et autorisation de signature de marché
FINANCES
2018-188 : FINANCES – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur – Budget Général 2018-189: FINANCES – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur – Budget annexe Assainissement
2018-190: FINANCES – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur – Budget annexe Aéroport 2018-191 : FINANCES – Exercice 2018 – Budget Général – Décision modificative n°3 2018-192 : FINANCES – Exercice 2018 – Budget annexe Assainissement– Décision modificative n°2 2018-193 : FINANCES – Exercice 2018 – Budget annexe de l’Aéroport Calais-Dunkerque – Décision modificative n°2
2018-194: FINANCES – Exercice 2018 –Budget Développement Numérique–Décision modificative n°1 2018-195 : FINANCES – Exercice 2018 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature des conventions
2018-196 : FINANCES – Sortie de l’actif des biens
2018-197 : FINANCES – Exercice 2018 – Actualisation des cadences d’amortissement 2018-198 : FINANCES – Association « Parcours » – Avance sur fonds de trésorerie 4
2018-199 : FINANCES – Société Publique Locale Commerce et Centre urbain Calais – Rapport d’activité de l’année 2017 – Approbation