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Déliberation - documents 20231221120138 550 2014 078 budget annexe crematorium adoption du budget primitif 2014 reduit
Document publié le Jeudi 13 mars 2014 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221120138 550 2014 078 budget annexe crematorium adoption du budget primitif 2014 reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 13 MARS 2014
Délibération N°2014/ 078
Date de convocation : 06 février 2014
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quatorze, le 13 mars 2014 à dix huit heures, les membres du Conseil de la
Communauté de Communes du-Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle Marcel DEVAUX — Beauvois-en-Cambrésis, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Gérard __BEVAUX, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis, Maire de 7 Beauvois-en-Cambrésis.
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Maryse BASQUIN
Beauvois-en-Cis Dominique BEAUDUIN
Berry Marie-Chantal TRANCHANT
Marcel WAXIN
Jean-Félix MACAREZ
Hubert DEJARDIN
Jean-Michel COUTURIER
Gérard DEVAUX
Beaumont-en-Cis
Béthencourt
Bévillers
Boussiéres-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre Lionel BASIN
Cattenières Jacques OLIVIER
Ceudrr Paul SOUPLY
a Michel LEDUC
trs Gérard LENOBLE
Étéourt Jacques LESNE
Estourmel Didier MARECHALLE
Fontaine-au-Pire Peggy SZOPA
Haucourt-en-Cis Thierry WALEMME
Honnechy Philippe DUCROUX
Re Dominique LAMOURET Liliane ADAM
Didier BONIFACE
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis Gérard BOURY
Malinçourt Guy BRICOUT
Maretz Maryline GODIN
Nas Jean-Pierre MAILLARD
— Christiane MARANDE
Anne-Sophie DUEZ-MERY
Bernard POULAIN
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Etaient présents (65 titulaires et 1 suppléant (S)) :
Liliane RICHOMME Daniel CATTIAUX
Sandrine TRIOUX Véronique NICAISE
Bernard VERMEIL Jean-Raymond WATTIEZ
Serge WARWICK Jean-Marc DOSIERE
Jean-Paul CAILLIEZ
Marie-Hélène DUEZ
Daniel FIEVET
André-Marie FORRIERRE
Bruno MANNEL
Cécile MERCIER
Alain GOETGHELUCK
Gérard TAISNE
Gilles PELLETIER
Pierre LAUDE
Bernard PLET
Jean WECXSTEEN
Bertrand LEFEBVRE
Jean-Louis CAUDRELIER
Charles BLANGIS
Sylvie DECRESSONIERE
Michaëlle LEGRAND
Joseph MODARELLI
Annie DORLOT(S)
Serge SIMEON
Marc DUFRENNE
Michèle BRULANT
Jacques LERICHE
Aimé BLEUSE
Pascal COQUELLE
Michel HENNEQUART
Pierre LEBLON
Francis GOURAUD
Jacky DUMINY
Daniel BLAIRON
Membres excusés (3) : Bernard LECOLIER, Augustine NOIRMAIN et Stéphane JUMEAUX
Membres absents (7) : Gérard BEZIN, Alain RIQUET, Serge LEULIETTE, Marc PLATEAU,
Hubert LEFEVRE, Jean-Pierre RICHEZ, Henri QUONIOU.
Saint-Hilaire-Lez-Cambra Membre ayant donné procuration (1) : Agnès BERANGER à Sandrine TRIOUX Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outré aux
Madame Maryse BASQUIN est élue secrétaire de séance.
Walincourt-Selvigny
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 Ps
OBJET: BUDGET ANNEXE CREMATORIUM- ADOPTION DU BUDGET RE CREMATORIUNI- ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2014
Monsieur Serge SIMEON, Vice Président en charge des Finances donne lecture et soumet à l’approbation de l'assemblée le budget primitif qui a été précédé d’un débat d'orientation budgétaire le 12 février 2014.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 19 mars 2014 Le 19 mars 2014 et de la publication
Le 19 mars 2014
L6 Présid t,
Vu, Fe
Le Président k
Mire de BEAUVOIS-en-Cambrésis Maire de BEÂUVOIS-en-Cambrésis cg
FF
Gérard na h
IMPORTANT DELAIS
ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication,