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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
6 NOVEMBRE 2023
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Comité Consultatif mixte du marché couvert et du marché de plein air -modification des la liste des membres suite à une démission
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- Spectacle vivant - 33 ème édition du Festival des Arts de la Rue Fest'Arts et saison culturelle 2024 du théâtre: demandes de subventions
- Musée des beaux-arts - année 2023 - acceptation d'un don des amis des musées de la Ville de Libourne - Médiathèque Condorcet - appel à projet patrimoine écrit 2023 - convention avec l' Agence Culturelle de la Région Nouvelle Aquitaine (ALCA)
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- Fixation du forfait communal maternel 2023
- Fixation du forfait communal élémentaire 2023
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Madame Marie-Sophie BERNADEAU , Adjointe
- Mesures d’urgence suite à l’incendie du marché couvert pour maintenir l’activité des commerçants pénalisés : Demande de subvention auprès de l’Etat.
- Mesures d’urgence suite à l’incendie du marché couvert pour maintenir l’activité des commerçants pénalisés : Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine.
RESSOURCES HUMAINES ET COORDINATION DE L'ACTIVITE MUNICIPALE
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Modification du tableau des effectifs
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Cession de la parcelle CI 499 SISES 21 rue Pierre Benoît - modification de la délibération n° 23-03-036 en date du 9 mars 2023
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Adoption du règlement budgétaire et financier 2023-2026
- Budget principal : décision modificative n°1 - année 2023
- Budget principal : versement d'une subvention 2023 complémentaire au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Budget annexe festivités et actions culturelles : décision modificative n°2 - année 2023
- Budget principal et budget annexe : actualisation des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) - année 2023
- Dépénalisation des amendes de stationnement : convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Résiliation d'un abonnement annuel hors libournais mensualisé
- Remboursement de frais d'horodateur
- Résiliation d'un abonnement annuel hors libournais mensualisé
- Remboursement d'un forfait de post-stationnement
- Remboursement de frais de fourrière
- Remboursement de frais de fourrière
- Résiliation d'un abonnement annuel hors libournais mensualisé
SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Attribution du contrat de concession de service portant sur la destruction des véhicules mis en fourrière municipale – délibération rectificative
CULTURE URBAINE
Rapporteur : Monsieur Baptiste ROUSSEAU , Conseiller municipal délégué - Culture urbaine - acquisition d'une œuvre d'art de Monsieur Agostinho Da Cunha et Don de l'artiste à la Ville
COMMUNICATION
Rapporteur : Monsieur Laurent KERMABON , Conseiller municipal délégué - Présentation de la Station d’Epuration (STEP) de Condat
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Monique JULIEN , Conseillère municipale déléguée - Constitution d'un groupement de commandes portant sur des missions de géomètre, de contrôle technique et de coordination, de sécurité et de protection de la santé ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur Jean-François LE STRAT , Conseiller municipal délégué - Actualisation de la Charte des mariages de la Ville de Libourne : intégration du pacte civil de solidarité et du parrainage civil
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES