Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 14 12 2020 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour MEL
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Environnement, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 DÉCEMBRE 2020
COMMUNICATION
Par Monsieur Laurent KERMABON et Monsieur Jean-Philippe LE GAL - Présentation du projet d’aménagement de la Place Joffre
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Approbation de la modification des statuts de La Cali
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Convention Action Cœur de Ville (ACV) Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n° 1 PERSONNEL
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Action sociale en faveur du personnel : conditions d’attribution exceptionnelle de chèques- cadeaux pour 2020
- COS-Amicale du personnel : Avance sur subventions 2021
- Avenant N°3 à la convention constitutive du Service Commun Direction des Services Techniques
- Mise à disposition partielle d’un agent communal du Conservatoire Municipal de Musique auprès de l’Association Orchestre d’Harmonie de Libourne - Renouvellement 2021
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mesures d'accompagnement du dispositif SPR / aides communales à la restauration des façades ainsi qu'à la pose ou la restauration des menuiseries en bois pour les immeubles situés dans le périmètre de l'opération d'aménagement - année 2021
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Rétrocession de la rue de la Pléiade - lotissement Rieuvert
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- Attribution du contrat de concession pour la réalisation du projet urbain "Coeur de Bastide"
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Madame Agnès SEJOURNET , Adjointe
- Demande de subvention: élaboration d'un plan "Nature en ville et Adaptation au changement climatique" sur la ville de Libourne avec le CEREMA
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- Subventions aux associations sportives pour la saison 2020-2021 : 2ème partie CULTURE
Rapporteur : Madame Anne-Marie PRIEGNITZ , Adjointe
- Convention d'objectifs et de subventionnement avec l'association Culture et Compagnie 2020-2021
- Attribution de subventions aux associations culturelles - complément décembre 2020
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Madame Marie-Sophie BERNADEAU , Adjointe
- Avis du Conseil Municipal sur le dérogations au principe du repos dominical des salariés pour l'année 2021
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget principal : étalement des charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire
- Versement d'une subvention d'équilibre exceptionnelle du budget principal vers le budget annexe port de Libourne - Saint Emilion lié à la crise sanitaire
- Budget principal : décision modificative n°3 - année 2020
- Budget annexe port de Libourne - Saint Emilion : décision modificative n°2 - année 2020
- Budget principal : dispositions relatives aux opérations en dépense d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
- Budget principal et budgets annexes : actualisation et création d'autorisations de programme - crédits de paiement (AP/CP) et création d’une autorisation de programme – crédit de paiement (AP/CP) et d’une autorisation d’engagement crédits de paiement (AECP) – année 2020
- Avance sur la subvention annuelle 2021 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Budget annexe port de Libourne - Saint Emilion : fixation des principes de transfert des excédents et déficits
- Versement d'une subvention d'équilibre du budget principal vers le budget annexe festivités et actions culturelles
- Budget principal : créances irrécouvrables - année 2020
- Budget principal : créances éteintes - année 2020
- Budget annexe festivités et actions culturelles : créances irrécouvrables - année 2020
- Signature d'un avenant à la convention de gestion de la piscine avec La Cali - Encaissement des recettes ALSH : renouvellement du principe d'encaissement - année 2021
- Additif portant réglementation des tarifs d'occupation du domaine public pendant la seconde période de confinement et jusqu'au 31 décembre 2020
- Remboursement des spectacles de la programmation du théâtre le Liburnia - décembre 2020
SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la gestion du parc de stationnement souterrain
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Monsieur Régis GRELOT , Adjoint
- Engagement de la commune à la démarche Zero Waste (Zero déchets) du SMICVAL
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Monique JULIEN , Conseillère municipale déléguée - Avenant n°1 au groupement de commandes portant sur l'achat et la livraison de fournitures administratives, de papier de reprographie et d'enveloppes de correspondance initié par La Cali
- Avenant n°4 à la convention constitutive du groupement de commandes portant sur l'achat de Denrées Alimentaires pour les Restaurants de Collectivités et d'Entreprises (ADARSE)