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Déliberation - bql3nnqxnvnjxa6
Déliberation - x2r9gquq3eqrxx
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Goumois.
Lien du pdf (Déliberation - x2r9gquq3eqrxx)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 22/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/04/2025
Maïîche
Publié
le
ID
: 025-200023075-20250410-DEL2025040102
3-BF
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS-
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBELIARD-CANTON
DE
MAICHE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
MAICHE
24
rue
Montalembert
- 25120
MAÎCHE
EXTRAIT
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Communautaire
Séance
du
10
avril
2025
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
Le
dix
du
mois
d'Avril,
À
la
salle
de
l’Union
de
Maïîche
à
19h30,
les
délégués
du
Conseil
Communautaire
se
sont
réunis,
sur
convocation
légale
en
date
du
28
mars
2025
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
VILLEMAIN.
Monsieur
le
Président
a
déclaré
la
séance
ouverte.
Etaient
présents
:
Sébastien
PARENT,
Alexandre
PANTEL,
Lydie
LAB,
Gérard
GENTIT,
Olivier
CLEMENCE,
Roland
MARTIN,
Françoise
VIPREY,
Christophe
JANIN,
Bernadette
DELAVELLE,
Bertrand
LOUVET,
Brigitte
COURTET,
Yves-Marie
PARENT,
Sébastien
WOLFF,
Anthony
MERIQUE,
Brigitte
MAIRE,
Jean-Paul
FEUVRIER,
Martial
CORDIER,
Sébastien
BARRAS,
Thierry
VERNEY,
André
BESSOT,
Pierre-Jean
WYCART,
Raphaël
PEQUIGNOT,
Guy
ARGUEDAS,
Alexandre
MONNET,
Maxime
MARTIN,
Denis
NARBEY,
Françoise
BARTHOULOT,
Régis
LIGIER,
Constant
CUCHE,
Véronique
TATU,
Karine
TIROLE,
Pascal
GODIN,
Sonia
BOICHAT,
Jean-Pierre
BARTHOULOT,
Fernande
SPIELMANN,
Jean-Pierre
ETEVENARD,
Nicolas
JUBIN,
Dominique
LAMBERT,
Léon
BONVALOT,
Claude
MARTELET,
Dominique
BERNARD,
Boris
LOICHOT,
Noël
SAUNIER,
Christian
MAUVAIS,
Isabelle
MOUGIN,
Luc
TAILLARD,
Patrick
BOITEUX,
Michel
BERNARDOT,
Francine
MISERE
Procuration
:
Catherine
RACINE
donne
procuration
à
Léon
BONVALOT,
Jean-Michel
FEUVRIER
donne
procuration
à
Jean-Pierre
BARTHOULOT,
Patricia
PARATTE
donne
procuration
à
Régis
LIGIER,
Dany
KRASAUSKAS
donne
procuration
à Constant
CUCHE
Excusés
:Christel
PILLOT,
François
JACQUOT,
Nadège
MOUGIN,
Sylvain
LAURENT,
Julien
NAEGELEN,
Francine
LA
PENNA,
Christian
GARESSUS,
Aurore
GOSSO
Absents
: Jérôme
BOILLON
Secrétaire
de
séance
: Olivier
CLÉMENCE
MEMBRES
:
En
exercice
:65
Présents
:49
Ayant
pris
part
à
la
délibération
:53
Délibération
n°:
|
Objet
: FINANCES
— Approbation
des
Comptes
Administratifs
2024
2025-04-01
Monsieur
Gérard
GENTIT,
délégué
aux
finances
présente
les Comptes
Administratifs
2024.
L'exposé
du
délégué
aux
finances
entendu,
après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
communautaire,
après
vérification
de
la
concordance
entre
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif,
adoptent
les
comptes
administratifs
2024
après
que
le
Président
ait
quitté
la
salle.
"Budget
annexe
ORDURES
MENAGERES :
53
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention
Communauté
de
communes
du
Pays
de
Maîche
24,
rue
Montalembert
25
120
Maîche
Tél
: 03
81
64
17
06
e contact@ccpm-maiche.com
+ paysdemaiche.fr Envoyé
en
préfecture
le 22/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/04/2025
Berger
punié le ID : 025-200023075-20250410-DEL2025040102
3-BF
"
Budget
Annexe
EAU :
53
voix
pour,
O voix
contre,
O abstention
"
Budget
Annexe
ASSAINISSEMENT :
53
voix
pour,
O voix
contre,
0 abstention
"Budget
annexe
SPANC :
53
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention
"
Budget
annexe
COMBE
SAINT
PIERRE :
53
voix
pour,
O voix
contre,
0
abstention
"
Budget
annexe
ZA
: 53
voix
pour,
O voix
contre,
O0 abstention
"
Budget
général
: 53
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention
Pour
copie
conforme,
Le
délégué
ayx-Finances,
Affiché
le
: …
Délibération
rendue
exécutoire
par
le
Président
après
transmission
en
Sous-Préfecture
le
…
Délibération
adoptée
avec:
ul
Voix
pour
: 53
Voix
contre
: 0
Abstention
: O
Communauté
de
communes
du
Pays
de
Maîche
24,
rue
Montalembert
25
120
Maîche
Tél
: 03
81
64
17
06
+ contact@ccpm-maiche.com
+ paysdemaiche.fr