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Compte-Rendu - 20260320 rc du 20 mars 2026
Compte-Rendu - tableau affiche 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Courbesseaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - tableau affiche 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE de Courbesseaux
DEPARTEMENT
DE LA MEURTHE-ET-MOSELLE
République
Française
Commune
de
COURBESSEAUX
Effectif
légal
du
conseil
municipal
11 |
Conseillers
en
exercice
11
Déeconvecanoner
afcRages
16
mars
2026
Conseillers
présents
10 |
Conseillers
absents
1 |
Pouvoirs
1
PRESENTS
: ALIX
Bernadette,
AUBERTEIN
Régis,
BOR
Julie,
BOYER
Fabrice,
CRETON
Charlotte,
DIVOUX
Marie-
Paule,
FEBVRE
Pacôme,
GAIRE
Annick,
MONCOLIN
Maxence,
QUARTIER
DIT
MAIRE
Pascal.
ABSENT
: ANCELIN
Arthur
(donne
pouvoir à BOYER
Fabrice)
Séance
du
vendredi
20
mars
2026
à
20h00
TABLE
RÉCAPITULATIVE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS
Numéro
Objet
Approuvée
/
Refusée
2026/1/1
Élection
du
Maire
Approuvée
2026/1/2
Création
des
postes
d’adjoints
Approuvée
2026/1/3
Élection
des
adjoints
au
Maire
Approuvée
2026/1/4
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
Approuvée
2026/1/5
Élection
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
de
la
Roanne
Approuvée
2026/1/6
Élection
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
du
collège
d’Einville
Approuvée
Date
d'affichage
: 25
mars
2026
Le
Maire,
BOYER
Fabrice