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Procès Verbal - SKMBT
Document publié le Mardi 25 novembre 2014 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKMBT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Vieillesse,
Changement
de noms de lieux-dits
Echo des Gadagnes
N° 18
Rapport d'activité
SDE 03 2013
Projet
d'assainissement
collectif du hameau
de Champroux
Décision
modificative au
budget N° 02
Evolution du Bureau
de Poste
et du bureau de
SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-cinq novembre à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MESANGY, convoqué le 13
novembre 2014, s’est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations.
Présents Tout le Conseil Municipal, sauf Monsieur CHARDONNEREAU Michel, absent.
Mademoiselle BEBIN Sylvie a été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
A l'invitation de Monsieur le Maire, les familles BROSSIER, BAYOT et HOUYAU sont présentes en préambule de cette séance. Il est question de changements de noms de lieux-dits en double sur le territoire, prêtant à confusion dans l'intervention d'éventuels secours. L'origine de ces doublons réside dans l'existence initiale de deux paroisses distinctes (POUZY et MESANGY), réunies en 1826. Trois toponymes sont concernés : Les Gondoux, Chorlot et les Houllins. Une réflexion est engagée et il est bien certain que tout changement entraîne une mise à jour de
données d’un grand nombre d'organismes.
La sortie du N° 18 de l'Echo des Gadagnes est prévue avant la fin de l’année.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la réception en mairie du Rapport d'activité SDE 03 2013.
Faisant suite au dernier compte-rendu du Conseil d'Administration du SIVOM NORD-ALLIER, il est confirmé que ce dernier a voté un montant affecté à ce projet d'assainissement collectif du hameau de Champroux.
Les études sont en cours pour une réalisation à 2016-2017.
En fin d'année, le Conseil Municipal, ajuste les articles de Fonctionnement et d'investissement suivants :
En Fonctionnement, suite à une demande de subvention de la part de la MAISON FAMILIALE RURALE DE LIMOISE, l'article 6574 est crédité de 60,00 €. Somme prélevée au Chapitre 022 (Dépenses imprévues).
1.706,00 € sont également prélevés au Chapitre 022 pour créditer l’article 6411 (personnel titulaire).
En Investissement, 190,00 € sont prélevés à l’article 2313 du Programme 112 (Bâtiments Communaux) pour créditer l’article 2183 du Programme 111 (Matériel informatique).
Depuis plusieurs années, des responsables de La Poste, nous visitent régulièrement, pour engager un partenariat avec la commune. Ils n’ont pas hésité entre-temps, à changer et réduire les horaires d'ouverture, contre l'avis du l'ASSOCIATION
D'AIDE A DOMICILE
NORD-ALLIER
Temps d'Activités
Périscolaire (TAP)
Vœux de la
Municipalité
Commission chargée
de la révision des
listes électorales
TIG CHABOUNI
Madjid
Conseil municipal.
Ayant conscience de l'importance de conserver ce Service Public indispensable à la population, le Conseil municipal à l'unanimité, décide de créer une Agence Postale Communale (APC). Elle sera située dans les locaux de la Mairie, dans le cadre d'une mutualisation des services, et permettra une amplitude horaire plus large, afin de servir le plus grand nombre.
Des travaux sont à effectuer, du mobilier spécifique à installer, des formations à accomplir par notre secrétaire de mairie, pour une ouverture prévue en juillet 2015.
Les locaux actuels de La Poste seraient alors occupés par l'ASSOCIATION D'AIDE A DOMICILE NORD-ALLIER, qui suite à une forte augmentation du nombre d'heures travaillées (+ 30 %), nécessite l'embauche d'une deuxième personne au secrétariat, mais aussi pour une meilleure accessibilité de ses bénéficiaires et agents.
Nous rappelons qu'un défi nous a été imposé cette année par le MINISTERE DE L'ÉDUCATION NATIONALE et ce sans aucune concertation. Défi humain, logistique, matériel et financier, pour la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. La municipalité a missionné le CENTRE SOCIAL de LURCY-LEVIS pour les activités et mis à leur disposition des locaux : salle polyvalente, ancienne coopérative agricole réhabilitée et mise aux normes pour ces Temps d'Activités Périscolaires (TAP).
Ceci afin d'assurer proximité et sécurité des locaux destinés aux TAP : pas de traversées de chaussée et un cadre fonctionnel pour les activités (les salles de classe ne pouvant servir aux TAP) qui se déroulent à POUZY-MESANGY les mardis et vendredis de 15 H 10 à 16 H 10.
Les Vœux de la Municipalité auront lieu cette année le 10 janvier 2015. Le Conseil, après discussion, souhaite commander le sucré à la boulangerie LEGER de FRANCHESSE et le salé à la boulangerie DELMOTTE du VEURDRE.
Monsieur le Maire précise que les dates de pose et dépose des illuminations du bourg sont fixées comme suit : semaine 50 et semaine 3.
Cette année, le grand sapin de la mairie est offert par Monsieur Robert DENIZON, du VEURDRE et transporté par Monsieur Steve BOIRAT, Adjoint. Ils en sont ici remerciés.
Monsieur le Maire donne aux délégués de la Commission chargée de la révision des listes électorales les dates de réunions prévues en décembre : à savoir le 16 décembre prochain à 18 H 30 et le 30 décembre à 17H.
En accord avec la PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, représentée par Monsieur METTON, Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la proposition de permettre au jeune Madjid CHABOUNI, domicilié sur la commune du VEURDRE, d'accomplir 90 heures de Travaux d'Intérêt Général (TIG) pour le compte de la commune de POUZY-MESANGY.
Ces travaux devraient être réalisés dans le service communal d'entretien et de voirie, sous la responsabilité de Monsieur Nicolas THOLLET, Maire et sous la conduite de Monsieur Franck AUBOIRON, adjoint technique.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, souhaitant donner l’occasion à ce jeune licencié du FOOTBALL-CLUB de POUZY de racheter ses fautes passées, donne un avis favorable à ce projet. Création d’une
Agence Postale
Communale (APC)
Questions diverses
Ces TIG seront accomplis courant février 2015.
Monsieur le Maire présente à l'assemblée le projet de partenariat avec LA POSTE,
évoquant la transformation du Bureau de Poste en Agence Postale Communale
(APC) à partir du 1° juillet 2015.
Cette APC sera tenue par le secrétaire de mairie, Monsieur Emmanuel PARIS, et devrait proposer au public une plus grande plage horaire qui reste à définir.
Elle sera située dans une pièce au rez-de-chaussée de la mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention relative à la mise en place de cette APC. Elle est contlue pour une
durée de 9 ans, renouvelable une fois pour la même durée par tacite reconduction.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d'une baisse significative des dons de sang au niveau cantonal et lance un appel pour une plus grande solidarité en ce domaine.
Suite à la dernière visite de sécurité des installations électriques de la salle
polyvalente, trois blocs éclairage de secours sont recensés défectueux. Le devis
demandé à l'entreprise LAVIGNON s'élève à 754,68 €TTC. Le Conseil souhaite ne pas y donner suite.