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Convocation - Convocation CM 5 10 23
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune d'Olonzac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 5 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Santé,
ES
Olonzac EN MINERVOIS
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL - CONVOCATION
A:
Mesdames ALBIGES Nelly, DEPAUW Laurence, FALCOU Béatrice, FOUQUET Marie-José,
HEREDIA Nicole, MAYNADIER Marie, MOLIERE Jacqueline, PECH Nadège, SAMPIETRO
Sandrine
et
Messieurs BESSIEUX Cyril, DUFAUD Jean-Yves, KERKHOF Rémi, LOUIS Luc, MOLINA
Alphonse, NICKLES Grégory, ORTIZ Bruno, PUJOL Jean-Alex dit Patrick, REMY Alain, VORDY
Cédric
Mesdames et Messieurs, membre du conseil municipal de OLONZAC (Hérault), est prié(e) d'assister à la séance de ce conseil, qui aura lieu à la salle de réunion de la Mairie.
Le 5 OCTOBRE 2023 à 18h00
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 Juillet 2023
1° Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° Janvier 2024 2° Création d’un emplois permanents d’adjoint technique suite à un remplacement de congé parental (32h hebdomadaires à compter du 01/11/2023)
3° Lancement du dispositif de révision du Plan communal de sauvegarde auprès du SMMAR pour la partie « inondations »
4° Modification tarification du marché
5° Modification règlement du marché
6° Reconduction contrat d’assurance risque statutaire avec le CDG34
7°Mise en place du dispositif des astreintes au service technique
8°Instauration de la protection sociale complémentaire santé pour les agents de la mairie 9°Révision du montant des participations scolaires
10°Baïl emphytéotique avec Total Energie : modification de la durée
11° Délégation de signature à Monsieur le Maire pour signer la convention portant autorisation individuelle d’utilisation et d’aménagement d’un chemin rural avec Total Energies 12° Délégation de signature à Monsieur le Maire pour signer la convention relative aux conditions de mise à disposition, à titre gratuit, et d’utilisation du logiciel Hydraclic du SDIS de l’Hérault — Gestion des points d’eau incendie
13° Délégation de signature à Monsieur le Maire pour signer la convention de servitude Enedis lieu-dit Les Rabonnières
14° Délégation de signature à Monsieur le Maire pour signer la convention de servitude Enedis lieu-dit Le Moulin et la Condamine
15° Création CAE service des écoles
16° Vente d’une partie de la parcelle AW262
Questions diverses
Fait à la mairie d'OLONZAC, le 27 Septembre 2023.
Le Maire, Luc LOUIS EN MINERVOIS Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19 et pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire prévu à l'article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l'article 4 de la loi du 23 mars 2020), j’ai décidé, pour assurer la tenue de la réunion du conseil dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, que celle-ci se déroulera avec possibilité pour le public d’assister à la réunion, en nombre de places limitées. Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-dessous un modèle de procuration. POUVOIR : Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom (art, L 2121-20 du code général des collectivités territoriales). Un même conseiller peut être porteur exceptionnellement de deux pouvoirs. Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l’indication de la séance pour laquelle le mandat est donné. POUVOIR Je, soussigné(e)............................................... , membre du conseil municipal de la commune de OLONZAC, empêché d’assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le 5 Octobre 2023 à 18h00, déclare donner pouvoir à mon collègue : Mme ou M... eee pour voter en mon nom au cours de ladite séance. Fait à OLONZAC, Le : Signature :