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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 09 2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 09 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Guerre en Ukraine,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2022 |
(Affiché en Mairie ef mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l'article 12121-25 du CGCT)
L'an deux mille vingt-deux, le vingt septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, düment convoqué en date du 16/09/2022, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 11 Présents : 10 Votants : 10
Présents :
GUY DERBOK, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Fabien PLAUD, Pascale MEYER,
Nicolas DESCHAMPS, Isabelle COMTE, Benoït ARTAULT, Philippe MAES.
Absente : Marie BOURGAIN
Secrétaire de séance : Philippe MAES
Energies
N° Objet Résultat du vote
2 Non-reconduction de la convention d'entretien et de fonctionnement Unanimité
du stade de football de la commune de Saint-Armel
22 Non-reconduction de la convention de participation financière pour la Unanimité gestion de la micro-crèche de la commune de Saint-Armel
Majorité
. À 8 voix POUR 23 Tarifs communaux à compier du 01/10/2022 1 ABSTENTION
1 CONTRE
24 Modification des horaires de l'éclairage public Unanimité
25 Dénomination d'une voie communale Unanimité
Majorité
26 Entretien des terrains privés en zone d'habitation 9 voix POUR 1 ABSTENTION
27 Adhésion au groupement d'achat d'énergies proposé par Morbihan Unanimité
Le 22/09/2022
Le Maire, Guy DERBOIS
CPR ET « “