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Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Chamelet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 04 10 22)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 4 octobre 2022, à 19h00
Absents :
Laetitia GIEN
Benjamin CHATELARD
Dany CRUCIFIX
Benoît MAZET pouvoir à Patrice GARDETTE
Gaëlle FAYOLLE pouvoir à Alain CHAMBRU
Pierre CALA pouvoir à Françoise PINATEL
Secrétaire de séance : Yannick CARRION
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Tarif des salles
La commission de gestion des salles s’est réunion et propose la tarification suivante :
La période hivernale est fixé du 1er octobre au 30 avril.
Article 1 – TARIFS SALLE DES FÊTES
PARTICULIERS ASSOCIATIONS NETTOYAGE OU CAUTION NETTOYAGE
CAUTION
1 JOUR
DU LUNDI
AU JEUDI
ÉTÉ
1 JOUR
DU LUNDI AU
JEUDI
HIVER
WEEK-END
ÉTÉ
WEEK-END
HIVER
MANIFESTATIONS
ASSEMBLEE GENERALE
CHAMELOIS 145 € 180 € 270 € 340 € 90 € , 1 gratuite par an 180 € 500 € NON CHAMELOIS 325 € 360 € 470 € 540 € 110 € 180 € 500 €
Un montant de 70 € par an est demandé aux associations suivantes pour couvrir les frais de chauffage : - Pong Ping
- Association de Gymnastique
- Club l’amitié d’abord
L’association les z’enfants d‘abord bénéficie de la gratuité de la salle toute l’année.
Article 2 – TARIF ESPACE CLAUDE PERRUSSEL
PARTICULIERS ASSOCIATIONS NETTOYAGE OU CAUTION NETTOYAGE
CAUTION
SALLE
1 JOUR
DU LUNDI
AU JEUDI
ÉTÉ
1 JOUR
DU LUNDI AU
JEUDI
HIVER
WEEK-END
ÉTÉ
WEEK-END
HIVER
MANIFESTATIONS
ASSEMBLEE GENERALE
CHAMELOIS 80 € 90 € 110 € 130 € GRATUIT 180 € 500 €
DECISION :
- POUR : 12 voix
- CONTRE : voix
- ABSTENTION : voix
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