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Déliberation - Recensement désignation d un coordonnateur
Document publié le Mardi 24 mai 2016 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Recensement désignation d un coordonnateur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
82 - TARN-ET-GARONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nombre de conseillers
• en exercice 15
• présents 11
• votants 11
• absents 4
• exclus 0
Objet
RECENSEMENT :
DÉSIGNATION D'UN
COORDONNATEUR
du 24 mai 2016 Séance
M. TOULOUSE JEAN-CLAUDE
Étaient présents :
De la commune à MAS-GRENIER
Date de convocation :
13 mai 2016
Date d'affichage :
13 mai 2016
à 21 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
Mrs TOULOUSE Jean-Claude; BORI Bernard; PROUET Bernadette; COSTES Annie; LONGAGNE Paul ; BOVO Francis; ALLASIA Béatrice; COULON Sylvie; GULINO Sandra ; LANTOURNE Jean-Jacques,
THOMAS Frank
Secrétaire de séance :
Mme GULINO Sandra
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le recensement des habitants de la commune de Mas-Grenier, se déroulera du 19 Janvier 2017 au 18 Février 2017.
Sur proposition de Monsieur le Maire,le Conseil Municipal, à l'unanimité : - décide de désigner Madame LANTOURNE Véronique, adjoint
administratif de la commune de Mas-Grenier, coordonnateur communal, chargé de la préparation et la réalisation de ce recensement.
- autorise Monsieur le Maire, à signer son arrêté de nomination.
Le Maire
Fait à MAS-GRENIER, le 25 mai 2016
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture le 25 mai 2016.
Publié ou notifié le 25 mai 2016.