Procès Verbal - PV CM fevrier signe

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM fevrier signe

Procès Verbal - PV CM 21 fevrier 23 signe

Procès Verbal - PV CM 21 fevrier 23 signe

Procès Verbal - 20240723 PV CM signe

Procès Verbal - 20240723 PV CM signe

Procès Verbal - PV CM fevrier

Procès Verbal - 20231114 PV CM signe

Procès Verbal - 20240920 PV CM juillet signe

Procès Verbal - 20231114 PV CM signe

Procès Verbal - PV CM SIGNE

Procès Verbal - PV CM fevrier signe Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Lapeyrouse-Mornay. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM fevrier signe)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Aménagement du territoire, Commune de LAPEYROUSE MORNAY

7 Place Jérôme Cavalli

26210 LAPEYROUSE MORNAY

Tél : 04 75 31 90 90 PROCES-VERBAL

Mél : mairie. lapeyrouse@orange.fr DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 février 2024

Nombre de conseillers en exercice : 15 Secrétaire de séance : Noémie EDET Date de convocation : 06/02/2024 Nombre de présents : 13 Comité secret : non Absents: 0 Excusé(e)s:2 Pouvoirs:2 Votants: 15 Quorum exigé : 8

L'an deux mille vingt-quatre, le 13 février à 18 h 30, le conseil municipal de Lapeyrouse Mornay dûment convoqué

s'est réuni en séance sous la présidence de Mme Nicole DURAND, Maire.

Etaient présents : Nicole DURAND, Paul ZOWIEZ-NEUMANN, Annie BEGOT, Michel JOVANOVIC, Joceline MARQUES, Marius GIRARD, Christelle JOURDAN, Jérôme CLAVEL, Nadine GOUDARD, Éric TONDEUX, Florence FRANCOIS-BRAZIER, Noémie EDET, Noemie NIVON

Etaient excusés : Cédric MALLEIN-GIRIN (procuration à Marius GIRARD) et Aurélia SAINT-CLATR (procuration à Noémie EDET)

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

TRAVAUX EN COURS ET A VENIR

- Voirie

- Elagage

- Contrôles annuels

- Éclairage public.

BUDGET

- Commission finances

- Délibération pour ouverture crédit section investissement

PROJET COMMERCE

- Plans géomètre

- Rencontre CAUE-CCPDA-DDT

PROJET CASSIS

- Rencontre avec Evally Promotion et DAH

ECOLE ET PERISCOLAIRE

- Bâtiment

- Cantine - Renouvellement marché

- Réclamations et règlement périscolaire

PERSONNEL

- Formations

COMPTE-RENDU REUNIONS

- CCPDA : Conseil Communautaire / Commissions : Finances, Culture, Sociale, CTEAC, Générations en fêtes.

- Syndicat des eaux

- CLE Sage Bièvre Liers Valloire

- Assemblées générales

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSESTRAVAUX EN COURS ET A VENIR

Voirie : visite d’un terrain route des châtaigniers par rapport à un problème de puits perdu. Le nid de poule vers la carrière a été bouché par l’Entrepirse Delmonico Dorel. Madame le Maire propose de prévoir une réunion de la commission voirie pour établir le programme de voirie 2024, pour les dégâts des inondations, des photos ont été demandées afin de finaliser le dossier. Les devis pour le fauchage et l’élagage ont été demandés avec un retour pour le 9/03, pour une validation au prochain conseil municipal.

L’entreprise Fayant a commencé l’élagage pour cette année : haie du stade, le long de l’Oron, chemin maisonnette partie bois/chemin du milieu, ilot cimetière, chemin grands hautins, haie vers aire de jeux.

Bâtiments communaux : les agents ont commencé la remise en état des murets du carrefour RD519/RD121. Bibliothèque : les agents ont terminé les travaux (changement toilettes et réfection peintures) Ecole : l’entreprise Proponnet est intervenue sur l’étanchéité des menuiseries. Madame le Maire a demandé à Plastaver d’intervenir pour le store et les portes d’entrée de l’élémentaire. Elle est en attente du retour de l’Entreprise Laquet pour l’aménagement des cours

Arrivée d'Eric TONDEUX à 18h39

Photovoltaïque : attente du retour de l’étude de la CCPDA à ce sujet.

Aire de jeux : les agents techniques ont fait un point sur l’état des haies.

Stade : toujours en attente de la subvention de la FFF.

Eclairage public : rencontre avec mabboux, contrat renouvelé, échange sur mise à niveau de l’équipement Madame le Maire présente le bilan réalisé par le CEREMA sur les ponts communaux (Route de Isle, Route de la Gare et Chemin du Moulin

Contrôle des bâtiments : le devis pour changement extincteurs a été accepté mais l’intervention n’est toujours pas progerammée.

Contrôle électrique : Paul ZOWTIEZ-NEUMANN fait un point sur les interventions à prévoir à l’école. II prend contact pour une intervention de l’entreprise pendant les vacances.

BUDGET

Délibération n°D2024.05 : Ouverture anticipée de crédits d’investissement sur l’exercice 2024 Le budget primitif de l’exercice 2024 sera proposé au vote de l’assemblée délibérante début avril 2024. Aussi, afin d’assurer un bon fonctionnement des services municipaux, de procéder à la continuité de travaux conformément aux marchés déjà passés par la collectivité, de réduire les délais globaux de paiement, Madame le Maire propose d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget, avant le vote du budget primitif 2024. Les crédits seront ouverts à hauteur de 5000 euros. Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés

Commission finances et bâtiments communaux : il était question de lister les projets à venir. 4 projets retenus mais suite à des nouvelles informations, projets priorisés à revoir lors d’une autre réunion. Ecole : rdv prochainement avec la directrice pour présenter le projet de cabane. Éclairage public : proposition de remplacement du parc par Mabboux avec aides possibles. Voirie : 15 000 euros de dégâts intempéries, point à faire pour chiffrer ce qu’on priorise.

PROJET COMMERCE

Réunion faite avec tous les acteurs. Réflexion à avoir sur l’aménagement des locaux, réunion de la commission à prévoir.

PROJET CASSIS

La réunion pour l’attribution de 13 logements a eu lieu. H y a eu 29 demandes. Une réflexion est en cours sur l’aménagement des clôtures.

ECOLE ET PERISCOLAIRE

Visite avec l’inspection de l’éducation nationale pour les problèmes de structure. Point avec la directrice sur les sorties et projets prévus.

Le prochain conseil d’école aura lieu le 11/03, un exercice incendie est prévu. L’inscription des nouveaux élèves se fera après les vacances de pâques.

Madame le Maire évoque les différents problèmes rencontrés par rapport aux justificatifs d’absence. Marché cantine à renouveler : le conseil municipal a fait le choix de repartir sur la liaison chaude.

PERSONNELMadame le Maire liste les formations des agents, elle rappelle également les nouveaux horaires d'ouverture au public.

COMPTE-RENDUS DE REUNIONS

Conseil communautaire CCPDA au sujet de l’échangeur autoroutier : vote à l’unanimité, avis favorable.

SIRCTOM : présentation du budget 2023 puis du budget prévisionnel 2024.

AG AFN : bilan des activités (manifs, cérémonies, ......) et financier. Vont peut-être organiser une matinée.

CLE : rapport d’activités 2023 et budget prévisionnel 2024, préparation de la prochaine réunion de la CLE.

CCPDA transition écologique : rappel du cadre réglementaire pour les bâtiments communaux, toitures et parkings, les enjeux du solaire et photovoltaïque. Accompagnement des communes sur le sujet proposé par

la CCPDA.

AG pédalons pour eux : 3 manifestations organisées, sorties vélo, randonnées nocturnes. Rapport financier

et projets 2024 présentés. Renouvellement du bureau.

Syndicat des eaux: validation et analyse des offres des candidatures à l’appel d’offres pour le

renouvellement de la DSP.

SOLTHA : le camion vient le 28/03 pour présenter l’aménagement possible des maisons afin d’améliorer la mobilité dans la vie quotidienne. Diverses animations sont prévues. Ouvert à tous.

CCPDA commission culture : retour sur saison jeunes : spectacle scolaire, séance tout public.

AG irrigants de l’Isère : table ronde sur l’avenir de l'irrigation et ses enjeux avec Mme BRUNEL, géologiste, et des élus représentants des organismes territoriaux concernés.

AG relais alimentaire : malgré le contexte, constate beaucoup de générosité. Point sur le déroulement de la distribution des colis. Présentation du rapport financier. 10 communes adhérentes. 1 euro versé par chaque bénéficiaire. Chaque commune participe à hauteur de 30 centimes par habitant. 61 bénéficiaires pour la commune (compte pour calcul de la cotisation de la commune), cotisation à hauteur de 854,90 € pour Lapeyrouse. Renouvellement pour moitié du conseil d’administration.

CCPDA CTEAC (convention territoriale de l’art et la culture): 2 axes: participation citoyenne et développement durable sous forme d’ateliers.

AG jeunes agriculteurs : 25 adhérents. Élection du bureau. Bilan financier et animations, projets à venir.

AG Charte des chambarans : bilan de la fête du bois (20 000 visiteurs).

CCPDA commission sociale: présentation du budget. Forte demande de place en petite enfance. Perspectives 2024.

CCPDA générations en fête : à Epinouze cette année.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Commémoration du 19 mars à 10h30.

Remerciements à ceux qui ont distribués le lien lapeyrousien.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.

Noëmie EDET Nicole DURAND

Secrétaire de séance Maire