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Procès Verbal - 20240723 PV CM signe Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Lapeyrouse-Mornay. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240723 PV CM signe)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Commune de LAPEYROUSE MORNAY

7 Place Jérôme Cavalli

26210 LAPEYROUSE MORNAY

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 juin 2024

Nombre de conseillers en exercice : 15 Secrétaire de séance : Marius GIRARD

Date de convocation : 13/06/2024 Nombre de présents : 12 Comité secret : non Absent(s) : 1 Excusé(e)s:2 Pouvoirs:2 Votants : 14 Quorum exigé : 8

L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 20 juin à 18 h 30, le conseil municipal de Lapeyrouse Mornay dûment convoqué s'est réuni en séance sous la présidence de Mme Nicole DURAND, Maire. Etaient présents : Nicole DURAND, Paul ZOWIEZ-NEUMANN, Annie BEGOT, Michel JOVANOVIC, Joceline MARQUES, Marius GIRARD, Christelle JOURDAN, Nadine GOUDARD, Cédric MALLEIN- GIRIN, Éric TONDEUX, Florence FRANCOIS-BRAZIER, Noemie NIVON (arrivée à 19h18) Étaient excusés : Aurélia SAINT-CLAIR (pouvoir à Joceline MARQUES), Noémie EDET (pouvoir à Nicole DURAND)

Etait absent : Jérôme CLAVEL

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 23 MAI 2024

Ordre du jour de la séance :

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

TRAVAUX EN COURS ET À VENIR

- Voirie : enrobé, fauchage…

- Mairie : dégât vent

- Salle des associations : porte

- Espace public : aire de jeux, Place

- Contrôles annuels

- Ecole.

LOCAL COMMERCE

- Publication appel d'offre

- Prochaines étapes

ECOLE

- Retour sur travail de la commission des bâtiments communaux

- Suite réception pré-rapport expert judiciaire.

PERSONNEL

- Formations, congés

ECOLE ET PERISCOLAIRE

- Compte-rendu du conseil d'école

- Sorties scolaires

- Absences enseignantes

- Informations diverses.

ELECTIONS LEGISLATIVES

- Planning et organisation du bureau de vote

SOLARISATION TOITURES COMMUNALES

- Présentation de l'étude réalisée

- Suite à donner

COMPTE-RENDU REUNIONS

- CCPDA : Amascène, commission économie/commerce, santé, sociale, génération en fête, conseil communautaire

- SIRCTOM

- Syndicat des eaux, SDECI

- Assemblée générale : CIS de la Valloire, CSL, Gym

- Feu d'artifice intercommunal...

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSESTRAVAUX EN COURS ET A VENIR

Voirie : Suite aux échanges avec les Elus d’Epinouze : Joceline MARQUES, adjointe, indique avoir reçu 2 devis pour la réfection de la Route de la Maison Blanche. C’est l’entreprise TP réalisation qui a été retenue en accord avec la commune d’Epinouze (qui gérera sa partie). L’Entreprise Cheval

effectuera les travaux suite aux intempéries de 2023 (Brûlefer, Deroy et Rafour). Suite au retour de la commune de Pact concernant la Route de vers les Brosses, une rencontre est à programmer afin de définir le planning des travaux.

Enrobé tiède : corvée prévue le 21 juin. Liste des voies qui présentent des nids de poules : Route de Fayaret, montée du château, Rte des Perdrix, Rte de la Croix Rousse, Chemin Clef des Champs, Rte d’Epinouze (partie communale).

Fauchage : il n’a pas été entièrement fait car des câbles étaient restés au sol et chemin du château

sera fait prochainement.

Mairie : les bandeaux du toit ont été changés suite à chute dû au vent.

Ecole : Madame le Maire a reçu le devis pour le nettoyage des vitres qui sera effectué fin aôut. Mise aux normes de l’électricité en cours par l’Entreprise Dupont.

Reprise soudure ce jour d’un barreau des grilles de l’école

Réparation réfrigérateur (suite à donner)

Salle associations : la porte va être changée, devis validé pour l’entreprise Proponnet.

Aire de jeux : dégradation de 3 tables, dépôt de plainte en gendarmerie. Questionnement sur leur remplacement ou non : demande de devis.

Problème sur candélabre : devis en cours.

Fibre pour les bâtiments communaux : Paul ZOWIEZ-NEUMANN, adjoint, a reçu SFR, ils ont fait un devis, en cours de réflexion.

LOCAL COMMERCE

6 offres déposées par des architectes. Un RDV avec le CAUE aura lieu lundi. Madame le Maire fait également un point sur le calendrier.

ECOLE

Madame le Maire a reçu le pré-rapport très volumineux de l’expert, elle en présente une synthèse avec Eric TONDEUX, Conseiller municipal. L’avocat a été contacté pour évoquer les suites à donner.

Arrivée de Noemie NIVON

PERSONNEL

Formations : Madame le Maire liste les formations des agents.

Des exercices d’évacuation sur le temps périscolaire à prévoir.

Point avec l’agent de prévention le 18/06.

Fermeture de la mairie les samedis 29/06 et 6/07 (en raison des élections législatives qui mobilisent les agents)

Fermeture de la poste 28/06.

ECOLE ET PERISCOLAIRE

Retour sur conseil d’école.

Liste des sorties scolaires de l’année.

Point sur absences des enseignantes.Renouvellement opération un fruit à la récré.

Le règlement périscolaire a été distribué aux familles dans le cartable des enfants. Rencontre de parents suite à un souci à la cantine.

ELECTIONS LEGISLATIVES

Tour de table pour établir le planning de tenue du bureau de vote.

SOLARISATION TOITURES COMMUNALES

Michel JOVANOVIC, adjoint, présente le compte-rendu de la réunion précédemment faite. Après échanges avec le conseil municipal sur la toiture communale la plus cohérente pour installer des panneaux photovoltaïques, il a été décidé d’opter pour celle de l’école partie élémentaire.

COMPTE-RENDU REUNIONS

Amascène : beaucoup de monde. Les animations étaient assurées par les associations locales et les scolaires.

AG amicale centre secours incendie valloire : présentation du bilan financier et de leurs activités. SIRCTOM : réunion centrée sur la réflexion pour la collecte des déchets hors foyers (manif, ..….). Michel JOVANOVIC, adjoint, propose qu’on anticipe pour les manifestations à venir sur la commune.

CCPDA éco/commerce : il était question de l’étude sur l’état du commerce sur le territoire : les métiers de bouche s’en sortent, pour les autres, les achats sur le net sont en hausse. Dans les plus grandes villes, les commerçants se regroupent pour dynamiser leur ville.

Syndicat des eaux : schéma défense incendie : Nous ne sommes plus aux normes par rapport à la réglementation. Point sur améliorations à apporter et sur les contraintes qui empêchent d’être aux normes.

Marché au village : n’a pas très bien fonctionné à cause du mauvais temps. Vernissage salon des jeunes : il y a eu du monde et bonne fréquentation. Portrait santé du territoire : présentation du diagnostic santé par l’observatoire national de la santé. AG CSL : bien passée mais manque de participants. Le bureau sera élu le 21/06. Commission sociale : présentation des activités qui seront prochainement menées.

Génération en fête : aura lieu au gymnase de St Sorlin les 22 et 23/10.

Conseil communautaire : point sur son déroulement.

Valorsol : début du montage du bâtiment en sept-oct pour exploitation prévue juin 2025. Feu d’artifice intercommunal : le 14/07, avec animation musicale, château gonflable, buvette et repas froid le soir. Point avec le conseil pour l’organisation logistique.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Prochain conseil le 23/07

Séjour Valloire loisirs cet été : le conseil municipal a décidé de ne pas facturer le séjour pour les 2 semaines.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h56.

Marius GIRARD Nicole DURAND

Secrétaire de séane€ ITË