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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - info 202307)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
Info Crotenay juillet 2023
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2023
Présents : Olivier CAVALLIN, Loïs MATIVET, Raphaël COTE, Gérald BESANCON, Florian CASEAUX,
Amandine MARCHIONINI, Damien SARTORIS, Carole FAIVRE, Félicien JOUHAM, Thierry ROCHE et
Marie-Véronique GAUTHIER.
Absents excusés : Benjamin PETOT qui donne pouvoir à Damien SARTORIS, Nicolas MANZONI qui
donne pouvoir à Olivier CAVALLIN et Virginie GUYON qui n’a pas donné de pouvoir.
Secrétaire de séance : Amandine MARCHIONINI.
Le quorum est atteint.
Concernant les comptes-rendus des deux précédents conseils municipaux du 04/04/2023 et du
02/05/2023, ils sont adoptés à l’unanimité.
1/ ELECTIONS SENATORIALES / ELECTIONS GRANDS ELECTEURS :
Ont proposé leur candidature pour être délégués : Olivier CAVALLIN, Raphaël COTE et Carole FAIVRE.
Ils sont tous les 3 élus au 1er tour avec 13 voix.
Ont proposé leur candidature pour être suppléants : Marie-Véronique GAUTHIER, Amandine
MARCHIONINI et Damien SARTORIS.
Ils sont tous les 3 élus au 1er tour avec 13 voix.
2/ EGLISE :
Indemnité de gardiennage de 300€ pour 2023 ; tout comme en 2022.
Contre : 1 Abstention : 3 Pour : 9
Les appareils de sonorisation de l’église vont être changés pour un total de 4398,50 € HT, soit
5278,20 €TTC. C’est la société Prêtres et Fils de Lons Le Saunier qui sera en charge de ce projet.
La mairie paiera la facture et retouchera 16,4% de TVA (et non pas 20%) et ensuite la paroisse
remboursera à la mairie les 4398,50 € HT, soit une participation de de la mairie à hauteur de 190€
(soit 3.6% de TVA non récupérée).
Contre : 4 Abstention : 4 Pour : 5 3/ DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) :
Madame Monique MANGEL vend 2 parcelles de terrain situées en zone agricole humide (ZI 25 et ZI
26) d’une superficie de 1 hectare 29 ares et 70 centiares.
La commune n’exerce pas son droit de préemption.
4/ DECISION MODIFICATVE :
L’amende de 1250 € payable à l’OFB doit être imputée sur l’article 6712/67 qui n’est pas créé dans
notre budget il faut donc virer cette somme de l’article 60 632/11 à l’article 6712/67
Unanimité
5/ FETE DE CROTENAY :
La fête de Crotenay aura lieu le samedi 1er juillet. L’organisation a été prévue par Raphaël COTE et
Damien SARTORIS sur le même modèle que la fête de l’année dernière. Les associations tiendront
des stands gratuits et il y aura buvette et restauration le soir organisées par la chasse. Ne reste plus
qu’à faire les plans pour savoir où seront placées les différentes associations.
Il y aura un grand jeu gonflable de 14m*6m, une machine à barbe à papa (nouveau), Mr JEUNET et
son stand de confiseries (comme depuis de nombreuses années).
La fanfare de Crotenay jouera aux alentours de 19h – 19h30.
Un groupe de musique animera la soirée et autre belle nouveauté de cette année un feu d’artifice
tiré à 23h15 depuis le terrain multisport.
Tout ça avec un budget identique à celui de l’année dernière.
Nous recherchons encore une machine de glaces à l’italienne … si quelqu’un a une bonne adresse,
nous sommes preneurs.
6/ INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
- Mardi 13 juin 20h30 convocation de la commission « vestiaire foot » pour présentation des
plans, du budget et du financement.
- 23 juin fête de la musique au stade de foot animée par la fanfare de Crotenay avec la
participation de la musique de Conliège.
- 24 juin au stade de foot, tournoi de sixte
- 25 juin à 12h00 au stade de foot, avec une semaine d’avance, apéritif offert par la mairie
pour la fête de Crotenay. Ce sera également l’occasion de mettre à l’honneur l’USCCA.
- L’AMJ sera le déontologue de la commune ; ceci est obligatoire depuis le 6 décembre 2022 ;
unanimité. - Concernant les panneaux photovoltaïques, un contentieux a été déposé le 5 juin par notre
avocate et la COMCOM. Monsieur Clément PERNOT viendra prochainement nous en parler.
Une réunion de conciliation avec Luxel aura lieu (date à définir) pour trouver un compromis.
- Olivier CAVALLIN a déposé plainte ce jour à la gendarmerie tout comme Clément PERNOT, le
maire de Loulle et la mairesse de Mont sur Monnet pour diffamation et menaces.
- Olivier CAVALLIN doit revoir avec les carrières PERNOT pour les gabions.
- Les travaux de l’appartement situé au-dessus de la mairie sont bientôt terminés.
- Des travaux sont à effectuer dans l’appartement du bas-côté sud du bâtiment de la mairie.
- Le mur en pierre et le portail de l’appartement du bas-côté sud du bâtiment de la mairie
doivent être refaits. Il manque encore un devis, rien n’est validé pour le moment.
- Le laurier vert à l’intersection du chemin des Poisets et de la rue de la Vouivre sera
prochainement coupé car il gêne la visibilité et cela rend l’intersection dangereuse.
- Olivier CAVALLIN doit relancer la demande faite concernant les fils électriques non isolés qui
donnent sur la maison MARSAUD. Même problème pour la maison située rue Colonel Varroz.
- Le déploiement de la fibre devrait être fait pour la rentrée de septembre.
- Les avaloirs de la grande rue sont bouchés.
Informations
Tour de France :
Passage du Tour vendredi 21 juillet. Arrivée de Champagnole, passage rue du Capitaine
Lacuzon, route de l’aérodrome.
Horaires prévus :
Coupure circulation : 12h00
Caravane publicitaire : 14h00
Coureurs : 15h47
Les associations du village se regroupent au stade avec buvette, petite restauration.
Cérémonie du 5 août :
La cérémonie mémorielle aura lieu le 5 août à 18h30 au monument aux morts.
Poubelles :
A partir du 1er janvier 2024 le Sictom Jura Est passera à la collecte des déchets par taxe dite
incitative (cf page suivante). Vos badges vous seront envoyés par voie postale. Il n’y aura plus
que 8 points de collecte pour l’ensemble du village. La collecte des bacs bleus/jaunes ne
change pas et vous avez toujours accès à la déchetterie de Champagnole. La facturation ne
sera plus effectuée par la mairie mais directement par le Sictom.