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Conseil Municipal - Informations CM 19.05.2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Informations CM 19.05.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Loisirs,
SÉANCE DU 19 MAI 2025
INFORMATIONS :
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
2025-046 Signature avec l'UNION MUSICALE D'IFS d'un contrat dans le cadre d'une prestation lors de la céré- monie commémorative du 8 mai 1945. Le montant de cette prestation s'élève à 500 € TTC.
2025-047
Signature avec la SARL ART'SYNDICATE d'un contrat de cession pour l'organisation d'un concert en duo par "Aman Dhio" le jeudi 12 juin 2025 à l'occasion d'un projet d'action culturelle dans le cadre du festival Latitude(s). Le montant de cette prestation s'élève à 750 € TTC.
2025-048
Signature avec Madame Kelly HAMEL d'un devis pour l’organisation d’un atelier d'initiation aux danses orientales programmé le mercredi 11 juin 2025 dans le cadre du festival Latitude(s). Le mon- tant de cette prestation s'élève à 130 € TTC.
2025-049
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du groupe scolaire Jean Vilar. Le montant de l'achat est de 3 720 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-050
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion des locaux périscolaire Jean Vilar. Le montant de l'achat est de 3 480 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-051
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du RPE Paul Fort. Le montant de l'achat est de 408 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-052
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du Centre Socio-Culturel - Atelier 860. Le montant de l'achat est de 408 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-053
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du groupe scolaire Paul Fort. Le montant de l'achat est de 540 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-054 Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du CCAS. Le montant de l'achat est de 408 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-055
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du Restaurant scolaire Le petit Prince. Le montant de l'achat est de 3 120 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-056
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du groupe scolaire Simone Veil (maternelle). Le montant de l'achat est de 3 600 € TTC et l'abon- nement est de 60 € TTC.
2025-057
Signature avec la société SECURITAS TECHNOLOGY d'un contrat de télésurveillance pour la protec- tion du groupe scolaire Simone Veil (primaire) et Centre de Loisirs. Le montant de l'achat est de 8 760 € TTC et l'abonnement est de 60 € TTC.
2025-058
Signature avec l'association PONT D'OUILLY LOISIRS d'un devis pour l’organisation d’un séjour à à destination des jeunes de l'ACM 11-17 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette presta- tion s'élève à 957,60 € TTC.
2025-059 Signature avec la société OSINX d'un devis pour la reconduction de l'infogérance à la Ville. Le mon- tant de cette prestation s'élève à 10 200 € TTC.
2025-060 Signature avec la société OSINX d'un devis pour les visites périodiques pour la mairie et les écoles. Le montant de cette prestation s'élève à 6 720 € TTC. 2025-061
Signature avec la micro entreprise SAWA d'un devis pour l’organisation d’un atelier inclusif mouve- ment rythme et voix, programmé le mercredi 11 juin 2025 dans le cadre du festival Latitude(s). Le montant de cette prestation s'élève à 260 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-062
Signature avec la société QUADIENT d'un contrat d'achat et de maintenance d'une machine à mise sous plis. Le montant de l’achat est de 10 653,86 € TTC et la maintenance est de 711,82 € TTC.
2025-063 Signature avec LA POSTE d'un contrat de paiement en différé.
2025-064
Signature avec la société CULTURAMA PRODUCTIONS d'un devis pour trois animations de sculpture sur ballons le samedi 24 mai 2025 lors du festival des Galopins. Cette prestation s'élève à 628,52 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-065
Signature avec la société SELFIEPROD d'un devis pour la location et l'encadrement d'un photomaton le samedi 24 mai 2025 lors du festival des Galopins. Cette prestation s'élève à 350 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-066
Signature avec la société SEP VALORISATION d'un contrat de prestation de services d’une durée de 3 ans pour le traitement des déchets.
Le montant de cette prestation est décliné de la manière suivante :
BENNE DECHETS DIB ET FERRAILLES Tarifs HT (TVA 20%) Dépôt Benne Ampliroll 10m3 (des deux bennes) 150 € / Dépôt Passage à vide Benne Ampliroll 10m3 (unité) 119 € / Passage Location Benne Ampliroll 10m3 (mensuelle) (pour une benne) 70 € / Mois Rotation Benne Ampliroll 10m3 (si une benne) (par rotation/par retrait) 119 € / Rotation Rotation Benne Ampliroll 10m3 (si deux bennes) (par rotation/par retrait) 178,50 € / Rotation Transfert et traitement DIB (TGAP Incluse) (coût à la tonne) 210 € / Tonne Rachat du platin : (base mars selon indexation mercuriale mensuelle) 115 € / Tonne (exonéré de TVA)
ENLEVEMENT PONCTUEL DE VOS PALETTES Tarifs HT (TVA 20%) Dépôt Benne Ampliroll 10m3 (des deux bennes) 100 € / Dépôt Passage à vide Benne Ampliroll 10m3 (unité) 119 € / Passage Location Benne Ampliroll 10m3 (mensuelle) (pour une benne) 70 € / Mois Rotation Benne Ampliroll 10m3 (si une benne) (par rotation/par retrait) 119 € / Rotation Traitement des déchets Bois SSD 0.00 € / Tonne APPORTS DE DECHETS – SITE DE FONTAINE ETOUPEFOUR Tarifs HT (TVA 20%) Traitement des déchets Bois SSD 0.00 € / Tonne Traitement des déchets Bois B 57 € / Tonne Transfert et Traitement des déchets DIB 210 € / Tonne
2025-067 Signature avec la société DUVAL SOLUTION NUISIBLES d'un contrat pour la dératisation de la place Debussy. Le montant annuel de la prestation est de 651,06 € TTC.
2025-068 Signature avec la société DUVAL SOLUTION NUISIBLES d'un contrat de dératisation du centre tech- nique municipal. Le montant annuel de cette prestation est de 1 303,75 € TTC.
2025-069
Signature avec les créateurs LES FABULEURS d'une prestation dans le cadre de l'organisation du bal populaire du 8 mai 2025. Le montant de cette prestation est de 300 € TTC (prestation non assujettie à la TVA).
2025-070
Signature avec Madame Diane RAOU, artiste-illustratrice, d'une prestation dans le cadre de l'organi- sation du bal populaire du 8 mai 2025. Le montant de cette prestation est de 400 € TTC (prestation non assujettie à la TVA).
2025-071
Signature avec la société KOESIO NORD OUEST d'un contrat pour l'achat et la maintenance d'un co- pieur pour le service communication. Le montant de l’achat est de 11 978,40 € TTC et la mainte- nance de 10 € par mois pour la connexion et forfait trimestriel de 7€ HT copies N&B et 129,50 € HT copies couleurs.
2025-072
Signature avec LA SARL STUDIO ACCORD d'un contrat de cession pour 2 représentations d'un spec- tacle intitulé "Neuvième Planète" le vendredi 13 juin 2025 dans le cadre du festival Latitude(s). Le montant de cette prestation s'élève à 3 270,50 € TTC.
2025-073 Signature avec la société AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE d’une convention de mise à disposition d'emballage de gaz. Le coût annuel de cette location est de 772,51 € TTC.
2025-074 Signature avec la société VIRIA d'un avenant n°3 pour prolonger le délai d'exécution du contrat en- tretien des systèmes de chauffage des bâtiments communaux.
2025-075 Signature avec la société DUVAL SOLUTION NUISIBLES d'un contrat pour la dératisation de la rue Paul Boucherot. Le montant de cette prestation est de 1 074 € TTC.
2025-076
Signature avec l'association PONT D'OUILLY LOISIRS d'un devis pour l’organisation d’un séjour à des- tination des jeunes de l'ACM 6-12 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 1 480,80 € TTC.
2025-077
Signature avec le camping AU BOCAGE DU LAC d'un devis pour l’organisation d’un séjour à destina- tion des jeunes de l'ACM 11-17 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 1 049,15 € TTC.
2025-078
Signature avec le camping du LAC TERRE D'AUGE d'un devis pour l’organisation d’un séjour à destina- tion des jeunes de l'ACM 11-17 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 448 € TTC.
2025-079
Signature avec le PONEY CLUB DE LA BRÈCHE d'un devis pour l’organisation d’un séjour à destination des jeunes de l'ACM 3-6 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 485,50 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-080
Signature avec l'association THURY PLEIN AIR d'un devis pour l’organisation de 2 séjours à destina- tion des jeunes de l'ACM 6-12 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 2 071 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-081
Signature avec VITRÉ COMMUNAUTÉ d'un devis pour l’organisation d’un séjour à destination des jeunes de l'ACM 11-17 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 996 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-082
Signature avec l'association CHANTIERS EN COURS "LE PAS D'ÂNE" d'un devis pour l’organisation d’un séjour à destination des jeunes de l'ACM 3-6 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 400 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-083
Signature avec Monsieur Patrice BOURDIN d'un devis pour la réservation du manège "Charly Biscuit" le samedi 24 mai 2025 lors du festival des Galopins. Le montant de cette prestation s'élève à 450 € (prestation non assujettie à la TVA).
2025-084
Signature avec la société LUDINACRE d'un devis pour la location et l'encadrement de deux structures de jeux gonflables le samedi 24 mai 2025 lors du festival des Galopins. Le montant de cette presta- tion s'élève à 1 464 € TTC.
2025-085
Signature avec l'association PONT D'OUILLY LOISIRS d'un devis pour l’organisation d’un séjour à des- tination des jeunes de l'ACM 6-12 ans sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 1 480,80 € TTC.
2025-086 Signature avec la société FOUCHARD d'un contrat de maintenance des équipements de climatisation dans les bâtiments communaux. Le montant de ce contrat s'élève à 2 162,40 € TTC.
2025-087
Signature avec la société ARIMA CONSULTANT d'un contrat pour une mission d'assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des contrats de protection social complémentaire portant sur le risque prévoyance des agents de la Ville et du CCAS. Le montant de cette prestation s'élève à 3 840 € TTC.
2025-088 Signature avec l'association COMITÉ JUNO CANADA NORMANDIE pour l'adhésion 2025. Le montant de cette cotisation s'élève à 150 € TTC.
2025-089 Signature avec l'association COMITÉ GOOD WOOD pour l'adhésion 2025. Le montant de cette coti- sation s'élève à 150 € TTC.
2025-090 Signature avec l'association WESTLAKE BROTHER SOUVENIR pour l'adhésion 2025. Le montant de cette cotisation s'élève à 150 € TTC.
2025-091
Signature avec la société MAG SÉCURITÉ d'un devis pour la surveillance nocturne de la clairière de la forêt d'Ifs dans le cadre du ciné plein air du 4 juillet 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 317,18 € TTC.
2025-092 Signature avec la société DUVAL SOLUTION NUISIBLES d'un contrat pour la dératisation de la rue Louis Aragon. Le montant de cette prestation s'élève à 712,80 € TTC.
2025-093
Signature avec la société COLLET TP d’un acte spécial, dans le cadre du marché des travaux de réhabi- litation de la halle de tennis, portant acceptation de sous-traitance avec l'entreprise EUROVIA pour la fourniture et la mise en œuvre d’enrobés. Le montant des sommes à verser s’élève à 44 000 € HT (auto-liquidation : TVA due par le titulaire).
2025-094
Signature ans avec LE CAMPING DES POTERIES d'un devis pour l’organisation d’un séjour à destina- tion des jeunes de l'ACM 11-17 sur la période estivale 2025. Le montant de cette prestation s'élève à 434,04 € TTC.