Conseil Municipal - Informations CM 29.06.2026

Documents similaires

Conseil Municipal - Informations CM

Conseil Municipal - Informations CM 9.02.2026

Conseil Municipal - Informations CM 30.06.2025

Conseil Municipal - Informations CM 19.05.2025

Conseil Municipal - Informations CM 15.12.2025

Déliberation - 2025 022 Convention dindemnisation Departement Uti

Conseil Municipal - Informations CM 26.05.2026

Conseil Municipal - Informations CM 31.03.2025

Conseil Municipal - Informations CM 20.04.2026

Conseil Municipal - Informations CM 3.11.2025

Conseil Municipal - Informations CM 29.06.2026 Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune d'Ifs. Lien du pdf (Conseil Municipal - Informations CM 29.06.2026)Thèmes du document : Éducation, Assurance, Consommateurs, SÉANCE DU 29 JUIN 2026

INFORMATIONS :

- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

2026-073 Signature avec la société BERGER LEVRAULT d'un contrat de prestation de services pour la SOLUTION BL ENFANCE. Le montant total de la prestation s’élève à 10 902 € TTC.

2026-074

Signature avec l'association LE GUICHET d'un contrat de cession pour une représentation d'un spec- tacle intitulé "Caillasse" le samedi 5 septembre 2026 dans le cadre de l'évènement Fest'Ifs. Le montant de cette prestation s'élève à 2 651 € (prestation non assujettie à la TVA).

2026-075

Signature avec la société ROSAY d’un acte spécial dans le cadre du marché des travaux de réhabilitation de la halle de tennis portant acceptation de sous-traitance avec l'entreprise ECHAUDAGES BONVOISIN pour le lot n°4 Désamiantage – Couverture – Bardage métallique et polycarbonate. Le montant des sommes à verser par paiement direct au sous-traitant s'élève à 11 688 € TTC.

2026-076

Signature avec la société AUDI VIKINGS AUTO d'une convention pour l'insertion d'une publicité en 4ème de couverture du 115ème numéro du magazine municipal "Vivre à Ifs". Le montant de cette convention s'élève à 960 € TTC.

2026-077

Signature avec LOUISAN BASE SPORTIVE D’ANCTOVILLE d'un devis pour l’animation d’un atelier mécanique vélo et d’un atelier d'initiation dans le cadre de la fête du vélo qui aura lieu le 29 mai 2026. Le montant de cette animation s'élève à 860 € TTC.

2026-078

Signature avec DOCAPOST FAST d'un contrat pour la dématérialisation des actes et le paramétrage pour la période du 11 mai 2026 au 12 mai 2029. Le montant total de cette prestation s'élève à 331,20 € TTC.

2026-079

Signature avec le COMITÉ RÉGIONAL DE CYCLISME DE NORMANDIE d'un devis pour un atelier "Défi pour un champion" avec la location de vélos connectés et l'encadrement d'un éducateur, dans le cadre de la fête du vélo du 29 mai 2026. Le montant de cette prestation s'élève à 210 € (prestation non assujettie à la TVA).

2026-080

Signature avec la société PAS A PAS d’un devis pour l’animation de 4 ateliers pédagogiques sur la pa- rentalité entre 4 juin et le 17 juillet 2026 dans les écoles sur la thématique de l’acquisition de la pro- preté chez le jeune enfant. Le montant total de cette prestation s’élève à 600 € (prestation non assu- jettie à la TVA).

2026-081

Signature avec l'association MANDARINE d'un devis pour l’organisation d’un spectacle "Le bal minia- ture!" le 24 juin 2026 dans le cadre des activités de l’Atelier 860. Le montant total de cette prestation s’élève à 700 € (prestation non assujettie à la TVA).

2026-082 Versement d'une indemnisation à M. Kévin LEGEAY d'une indemnité d'un montant de 1 106,80 € TTC en réparation des dommages causés à son véhicule par un équipement communal.

2026-083

Signature avec Sébastien MADELAINE, régisseur, d'un contrat pour le concert de fin d'année de l'EMMD le samedi 6 juin 2026. Le montant total de cette prestation s'élève à 459,80 € (prestation non assujettie à la TVA - 200 € de salaire net + 259,80 € de cotisations payées auprès du GUSO).

2026-084

Signature avec Franck BOURGET d'un contrat pour le concert de fin d'année de l'EMMD le samedi 6 juin 2026. Le montant total de cette prestation s'élève à 446,13 € (prestation non assujettie à la TVA - 200 € de salaire net + 246,13 € de cotisations payées auprès du GUSO).

2026-085 Signature avec la société ACTIF d'un contrat pour la mise à disposition de manutentionnaire les 20 et 21 mai 2026. Le montant total net de TVA est de 187,52 €.

2026-086 Ouverture d'un compte à terme - Cession du bâtiment Alternat'Ifs pour une durée de 3 mois. Le mon- tant du placement s'élève à 800 000 €.2026-087 Ouverture d'un compte à terme - Cession du logement situé impasse Paul Fort pour une durée de 3 mois. Le montant du placement s'élève à 150 000 €.

2026-088

Signature avec l'association LA CROIX ROUGE d'un devis pour la mise en place d'un point de premiers secours dans le cadre du Festival des Galopins et de la Color Run organisés le 30 mai 2026. Le montant total de cette prestation s'élève à 187 € (prestation non assujettie à la TVA).

2026-089

Signature avec l'association OPPAF d'un contrat de cession de droits d'exploitations pour l'organisation d'un spectacle « Florigène » sur échasses dans le cadre du Festival des Galopins le 30 mai 2026. Le montant total de cette prestation s'élève à 250 € (prestation non assujettie à la TVA).

2026-090

Signature avec le PONEY CLUB DE LA BRÊCHE d'un devis pour deux séjours d'initiation à l'équitation à destination des enfants de l'ACM 3-6 ans du 16 au 17 juillet 2026 et su 27 au 28 août 2026. Le montant total de cette prestation s'élève à 1 027 € (prestation non assujettie à la TVA).

2026-091

Signature avec l'association AZIMUT, Compagnie Max et Maurice, d'un devis pour la mise en place d'ateliers d'initiation aux arts du cirque à destination des enfants du site périscolaire Jean Vilar, du 2 mars au 10 avril 2026. Le montant total de cette prestation s'élève à 468 € TTC.

2026-092

Signature avec l'association AZIMUT, Compagnie Max et Maurice, d'un devis pour la mise en place d'un atelier d'initiation aux arts du cirque, dans le cadre de la fête de l'école du site périscolaire Jean Vilar le 19 juin 2026. Le montant total de cette prestation s'élève à 216 € TTC.

2026-093

Signature avec l'ESAT CLEOS APAJH IFS d'un contrat d'un an pour le désherbage, la taille de végétaux, le ramassage et l'évacuation des déchets du parcours sensoriel sur le site du Parc Archéo. Le montant total de cette prestation s'élève à 1 285,44 € TTC.

2026-094

Signature avec la société SCHILLER d’un avenant au contrat de mise à disposition de l’équipement, la maintenance et l’assistance de défibrillateurs pour l’Espace associatif et la Halle de tennis. Le montant total du contrat s’élève à 2 198,88 € TTC.