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Conseil Municipal - Informations CM
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Informations CM)
Thèmes du document : Consommateurs, Intelligence artificielle et robotique, Assurance,
SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2024
INFORMATIONS :
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
2024-175
Signature avec la société BERGER LEVRAULT d'un bon de souscription pour la mise en place d’un module RSU dans le pro-logiciel RH déjà utilisé par la collectivité. Le coût de la prestation de service et de la maintenance est de 316,80 € TTC par an.
2024-176
Reprise d'une provision d’un montant de 23 000 € dans le cadre du contentieux opposant le grou- pement avec le SDEC et la société EDF sur le lot 1 pour la fourniture et l’acheminement de l’élec- tricité dont les points de livraison raccordés avec une puissance inférieure à 36 Kva.
2024-177
Signature avec la société CONTRÔLE S d'un devis pour la location de matériel dans le cadre de la sonorisation de la cérémonie des vœux du Maire, le jeudi 16 janvier 2025. Le montant de cette location s'élève à 350 € TTC.
2024-178
Signature avec le cabinet ARFOS d'une convention de prestation portant sur l'accompagnement du cabinet pour le recrutement du Directeur Population - relation citoyen. Le montant de cette prestation est de 3 420 € TTC.
2024-179
Signature avec la société EN SCÈNE ! PRODUCTIONS d'un contrat de cession pour une représen- tation d'un spectacle intitulé "Un banc pour deux" le vendredi 25 octobre 2024 dans le cadre de la saison Coups de théâtre. Le montant de cette prestation s'élève à 2 712 € TTC.
2024-180
Signature avec la société BIEN DANS SON ASSIETTE d'un devis pour l'animation d'ateliers culi- naires dans le cadre des activités de l’Atelier 860. Le montant total de la prestation s’élève à 1 050 € (prestation non assujettie à la TVA).
2024-181
Signature avec l'association MACÉDOINE d'un devis pour un spectacle intitulé "La parentalité ; le vivre ensemble" dans le cadre des activités de l’Atelier 860. Le montant total de la prestation s’élève à 960 € (prestation non assujettie à la TVA).
2024-182
Signature avec la compagnie M'O d'un contrat de cession pour une représentation d'un spectacle intitulé "Au pays des peurs et de l'étrange" à l'occasion d'Halloween. Le montant de ce contrat s'élève à 870 € (prestation non assujettie à la TVA).
2024-183 Signature avec l'entreprise RAIVALA pour une formation et l’animation d'un stand maquillage à l'occasion d'Halloween. Le montant de ce devis s'élève à 750 € TTC.
2024-184
Signature avec La Poste d'un contrat d'abonnement de 12 mois pour le renouvellement des pres- tations "Mailing livraison mensuelle Nouveaux arrivants" à compter d'octobre 2024. Le coût de l'abonnement annuel s'élève à 196,91 € TTC.
2024-185
Signature avec la société BERGER LEVRAULT d'un contrat pour la maintenance des connecteurs. Le premier sert à la liaison automatique du logiciel comptable avec le portail chorus et le second concerne la liaison des données sociales du logiciel SEDIT RH avec les diverses caisses et orga- nismes de cotisations. Le montant de ce contrat s’élève à 1 662,48 € TTC.
2024-186
Signature avec l'UNION MUSICALE D'IFS d'un contrat dans le cadre d'une prestation lors de la cérémonie commémorative du 11 novembre 1918. Le montant de cette prestation s'élève à 500 € TTC.
2024-187
Signature avec la SELARL MRLP d'une convention d'honoraires pour une mission de représenta- tion en appel dans le cadre de la protection fonctionnelle accordée à un agent pour la procédure pénale et judiciaire à laquelle il s’est constitué partie civile en tant que victime d’une agression physique et verbale. Le montant des honoraires est de 800 € TTC. 2024-188
Signature avec la société CRLC d'un acte spécial modificatif de sous-traitance avec la société AC SOLS DESIGN dans le cadre du marché de requalification des écoles pour la pose de carrelage. Le montant des sommes à verser s’élève à 6 101 € HT (auto liquidation : TVA due par le titulaire).
2024-189
Signature avec l'OVALIE CAENNAISE d'un devis pour des ateliers d'animation Rugby pendant les temps périscolaires à destination des élèves des cycles 2 et de l’école Marie Curie. Le montant de cette prestation s'élève à 630 € (prestation non assujettie à la TVA).
2024-190
Signature avec la société QUADIENT FRANCE d'un avenant au contrat de location et d'entretien d'une machine à affranchir incluant les frais de gestion de la flamme publicitaire pour un an. Le montant de cette dépense s'élève à 860,46 € TTC.
2024-191
Signature avec la société TOHU BOHU d'un contrat de cession de droit d'exploitation pour la re- présentation du spectacle "Non de non !" le mardi 19 novembre 2024 dans le cadre de temps mutualisés inter RPE. Le montant de cette dépense s'élève à 112,67 € TTC.
2024-192
Signature avec la société François BOISSEL d'un devis pour une prestation de facilitation gra- phique lors d'une rencontre multipartenariale CTG/LOGEMENT le vendredi 8 novembre. Le mon- tant de cette dépense s'élève à 960 € TTC.
2024-193
Signature avec la société AXIANS d'un bon de souscription pour la mise en place d'une liaison fibre avec une garantie de rétablissement de la connexion sous 4 heures au PEEJ. Le coût de l'abonnement mensuel est de 318 € TTC. Annule et remplace la décision du Maire n°2024-169 uniquement en ce qui concerne l’augmentation de la liaison fibre passant de 10MB/s à 100 MB/s.
2024-194
Signature avec la société AXIANS d'un bon de souscription pour la mise en place d'une liaison fibre avec une garantie de rétablissement de la connexion sous 4 heures au CSC. Le coût de l'abon- nement mensuel est de 318 € TTC. Annule et remplace la décision du Maire n°2024-170 unique- ment en ce qui concerne l’augmentation de la liaison fibre passant de 10MB/s à 100 MB/s.
2024-195
Signature avec la MARIEBELL COMPAGNIE d'un contrat de cession pour une représentation d'un spectacle intitulé "Cette chienne de vie" le vendredi 22 novembre 2024 dans le cadre de la saison Coups de théâtre. Le montant de cette prestation s'élève à 2 430 € (prestation non assujettie à la TVA).