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Déliberation - Liste des deliberations du 6 decembre 2022
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 6 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 6 décembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 6 décembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAÏSE se sont réunis en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIÉ, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 12
Nombre de suffrages exprimés : 13
Date de la convocation : 29 novembre 2022
Etaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL Patricia, VIDALE Laurent, GAREZ Chantal, DAT Pierrette, DE LONGHI Joël, GARNY Christine, GAZEAU Christophe, KHÉRIF Christelle, SANS Laurence, SOULIÉS Martine formant la majorité des membres en exercice, le Conseil étant composé de 15 membres.
Etait représenté : M. FORT Cédric par M. SANCHEZ Pascal
Etaient absents excusés : M. HERVILLY Laurent, Mme LIZÉ Marielle.
Mme CHENUIL Patricia est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022 est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de ladite réunion.
CC
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Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 7 décembre 2022
La Secrétaire de séance Le Maire, .
Patricia CHENUIL Jean-Louis MOLINIE
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Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 6 décembre 2022