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Déliberation - Liste des deliberations du 12 avril 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 12 avril 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 12 avril à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAÏSE se sont réunis en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 10
Nombre de suffrages exprimés : 13
Date de la convocation : 30 mars 2023
Etaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL
Patricia, VIDALE Laurent, GAREZ Chantal, DAT Pierrette, DE LONGHI Joël,
GAZEAU Christophe, KHÉRIF Christelle, SOULIÈS Martine formant la majorité
des membres en exercice, le Conseil étant composé de 15 membres.
Etaient représentées : M. FORT Cédric par M. SANCHEZ Pascal
Mme LIZE Marielle par M. MOLINIE Jean-Louis
Mme SANS Laurence à M. VIDALE Laurent
Etaient absents excusés : Mme GARNY Christine
M. HERVILLY Laurent
Mme CHENUIL Patricia est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 28 mars 2023 est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de ladite réunion.
N° Objet État
vs 2 | prié de lé ol Rennes
2023-23 | Admission en non-valeur de créances éteintes Approuvée
2023-24 | Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvée
2023-25 | Budget primitif 2023 — commune Approuvée
Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 13 avril 2023
La Secrétaire de séance Le Maire,
Jean-Louis MOL
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Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 12 avril 2023