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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Démocratie,
République Française Département de l'Aveyron
Mairie de Nant
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal de Nant
du 30 mars 2026
Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 2026-34
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Détermination et versement des indemnités de fonction de la Maire et des Adjoints Délibération n° 2026-35
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Recrutement d'agents contractuels de remplacement
Délibération n° 2026-36
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants à la CAO Délibération n° 2026-37
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des membres de la commission Finances / Budget
Délibération n° 2026-38
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des membres de la commission DSP
Délibération n° 2026-39
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des membres de la commission Tourisme Loisirs Culture Vie associative Jeunesse Sport Ecole Délibération n° 2026-40
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des membres de la commission Bâtiments Travaux Patrimoine Délibération n° 2026-41
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des membres de la commission d’actions sociale
Délibération n° 2026-42
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des représentants au SMICA
Délibération n° 2026-43
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation du délégué auprès du SIEDA
Délibération n° 2026-44
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation du représentant au sein de l’Agence Départementale Aveyron Ingenierie Délibération n° 2026-45
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation du représentant auprès d’Aveyron culture
Délibération n° 2026-46
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des délégués au Conseil d’école
Délibération n° 2026-47
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation du délégué élu au CNAS
Délibération n° 2026-48
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour Désignation du correspondant sécurité routière
Délibération n° 2026-49
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation du correspondants défense
Délibération n° 2026-50
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation du correspondant tempête ENEDIS
Délibération n° 2026-51
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation du correspondant incendie secours
Délibération n° 2026-52
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
La Maire
Magali COULET
Affichée le û 3 AR 2026