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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 30 avril 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 30 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
République Française Département de l'Aveyron
Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal de Nant
du 30 avril 2026
Nomination du secrétaire de séance Délibération n° 2026-53
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
CFU COMMUNE 2025 : Compte financier unique Délibération n° 2026-54
Le Conseil municipal a voté à 11 voix pour
Affectation des résultats de la Commune Délibération n° 2026-55
Le Conseil municipal a voté à 14 voix pour
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2026 Délibération n° 2026-56
Le Conseil municipal a voté à 13 voix pour et 2 contre
Subventions aux associations Délibération n° 2026-57
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Subvention aux associations Délibération n° 2026-57
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Subvention à l'association Chapelette Délibération n° 2026-58
Le Conseil municipal a voté à 14 voix pour
Subvention à l'association Boules lyonnaises Nant Délibération n° 2026-59
Le Conseil municipal a voté à 13 voix pour
Subvention à l’association Nant en transition Délibération n° 2026-60
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
Subvention à l'association les Amis de l’orgue Délibération n° 2026-61
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Subvention exceptionnelle Délibération n° 2026-62
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Subvention exceptionnelle Délibération n° 2026-63
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Subvention du budget principal au budget annexe de l’assainissement pour l'exercice 2026 Délibération n° 2026-64
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés Délibération n° 2026-65
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Budget primitif de la commune 2026 — Vote du budget Délibération n° 2026-66
Le Conseil municipal a voté à 13 voix pour et 2 abstentions Budget primitif de l’assainissement 2026 — Vote du budget
Délibération n° 2026-67
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Budget primitif du lotissement 2026 — Vote du budget
Délibération n° 2026-68
Le Conseil municipal a voté à 13 voix pour et 2 contre
Création d'emplois saisonniers
Délibération n° 2026-69
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Création d’un emploi permanent
Délibération n° 2026-70
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Retrait de la délibération n° 2026-39 du 30 mars 2026 relative à la désignation des membres de la commission DSP
Délibération n° 2026-71
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Délégation de Service Public (DSP)
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l’assemblée délibérante à la commission de
Délibération n° 2026-72
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Election des représentants à la commission d’appel d'offres
Délibération n° 2026-73
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des membres de la commission communale de impôts directs CCID Délibération n° 2026-74
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des représentants au sein du PNRGC
Délibération n° 2026-75
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation des délégués auprès du SIAEP
Délibération n° 2026-76
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Désignation d’un représentant au sein de l’Agence d’attractivité Larzac et Vallées Délibération n° 2026-77
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Délégations du conseil municipal au maire
Délibération n° 2026-78
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
SMICA — Mutualisation d’un délégué à la protection des données
Délibération n° 2026-79
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Affichée le OÉIOS ] 4026
La Maire
Magali COULET
kel