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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 9 juillet 2026
Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 9 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
A
République Française Département de l'Aveyron
Place du Claux
12230 NANT
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal de Nant
du 9 juillet 2026
Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 2026-96
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Budget principal 206-Décision modificative n°1
Délibération n° 2026-97
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Adhésion au service de remplacement du centre de gestion de l’Aveyron Délibération n°2026-98
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Tarif cantine
Délibération n° 2026-99
Le Conseil municipal a voté à 13 voix pour et 2 contre
Tarif garderie du mercredi
Délibération n° 2026-100
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Règlement intérieur de la cantine et de la garderie année scolaire 2026-2027 Délibération n° 2026-101
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
Commissions communautaires
Délibération n° 2026-102
Le Conseil municipal a voté à 13 voix pour et 2 contre
Approbation des modification statutaires de la Communauté de Communes Larzac et ValléesDélibération n° 2026-103
Le Conseil municipal a voté à 15 voix pour
La Maire
Magali COULET
Affichée le 1 0 JUL, 2076