Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Document publié le Jeudi 4 octobre 2018 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL (Article L.121-B du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira pour sa
séance d’installation le JEUDI 04 OCTOBRE 2018 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 28 Septembre 2018
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du 05/07/2018
5. Liquidation séance du conseil municipal du 05/07/2018
6. Compte-Rendu d’activités
7. Requalification du centre-ville – acquisition des parcelles cadastrées G n° 161 et G n° 162 de 1600 m²
8. Acquisition à l'amiable de la parcelle G n° 2153
9. Cession au profit du Département d’une emprise de 9 m² de la parcelle
communale cadastrée Y n° 3
10. Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle ZT 70 lieu-dit le Cade.
11. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer les autorisations nécessaires pour le changement d’affectation d’une salle de l’école élémentaire Léonie Etienne
12. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer les autorisations nécessaires pour la réalisation de travaux sur le site de l'hippodrome
13. Décision modificative n° 1 - budget principal
14. Adhésion de la commune d’Oraison au Syndicat Mixte de Défense des Berges de l’Asse (SMDBA)
15. Elections professionnelles 2018 des représentants du personnel au Comité Technique. Modalités d’application du vote électronique par internet
16. Adhésion à la convention de groupement de commande relative à une solution de vote par voie électronique et expertise indépendante en vue de l’organisation des élections professionnelles de décembre 2018 coordonnée par le Centre de
Gestion de la Fonction publique territoriale des Alpes-de-Haute-Provence
17. Nom du multi-accueil municipal
18. Compte rendu des délégations de M. le Maire
Marchés à procédure adaptée