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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Énergies,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL (Article L.121-B du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira pour sa
séance d’installation le JEUDI 12 DECEMBRE 2019 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 05 décembre 2019
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du 26/09/2019
5. Liquidation séance du conseil municipal du 26/09/2019
6. Compte-Rendu d’activités
7. Validation du contrat de mixité sociale.
8. Prise de la compétence obligatoire « Gestion des eaux pluviales urbaines » par la DLVA
9. Modification des statuts de la communauté d’agglomération DLVA
10. Convention de mandat avec le SDE pour des travaux d'enfouissement du réseau de télécommunications au chemin du Bac.
11. Requalification du centre-ville - Acquisitions amiables des parcelles G n° 148 - 158 et 159 et demande de subvention au Conseil Régional au titre du FRAT 12. Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune 13. Élections municipales du mois de mars 2020
Organisation de la mise sous pli de la propagande électorale
14. Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels 2019 et du programme annuel de prévention des risques professionnels 2020
15. Tableau des effectifs des emplois permanents 2020
16. Régime indemnitaire des agents de la commune d’Oraison
17. Requalification et mise en sécurité du chemin du Bac –
Demande de subvention DETR
18. Travaux d’agrandissement de l’école maternelle Henri Matisse – Demande de subvention DETR
19. Admission en non-valeur
20. Dérogation au repos dominical de commerces – année 2020
21. Règlement intérieur du cimetière communal
22. Règlement général d’occupation du domaine public
23. Tarifs ALSH petites et grandes vacances
24. Travaux d’enfouissement des réseaux électriques rue Fossé du Moulin – convention de servitudes avec le SDE
25. Compte rendu des délégations de M. le Maire
26. Information sur les rapports annuels sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement de la DLVA