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Déliberation - DEC 449 Contrat de Cession Association Mehdia Spectacle ART Gentik
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 449 Contrat de Cession Association Mehdia Spectacle ART Gentik)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Département de Seine-et-Marne
Canton de Nangis
COMMUNE DE NANGIS
Nanais
République Française
DECISION DU MAIRE
N°2025/DCEA/N°449
OBJET : APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION AVEC L'ASSOCIATION « MEHDIA » POUR
LE SPECTACLE « ART'GENTIK »
Nolwenn LE BOUTER, Maire de la commune de Nangis,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération n°2020/JUIL/049 en date du 16 juillet 2020 par laquelle le conseil municipal
a décidé de déléguer à Madame le Maire, les attributions visées dans l’article L. 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDÉRANT que la Ville de Nangis organise la saison culturelle 2025/2026,
CONSIDÉRANT que cette programmation comprend une représentation du spectacle
« Art’Gentik » de l’association « MehDia » prévu le samedi 17 janvier 2026 à 20 h 30 à la salle
« Dulcie September », au sein de l’espace culturel, situé Cour Émile Zola à Nangis (77 370),
CONSIDÉRANT qu'il convient d'approuver le contrat de cession avec l'association « MehDia »,
détentrice du droit de représentation du spectacle,
DECIDE
Article 1 : Approuve le contrat de cession annexé conclu avec l'association « MehDia », sise
28 B rue des Taquiers à Chalon-sur-Saône (71 100), enregistrée sous le numéro de SIRET 751
212 531 00014, représentée par Madame Tissame MOHAMMEDI, Présidente spécialement
habilitée, pour un montant de 3 644.90 (trois mille six cent quarante-quatre euros et quatre-
vingt-dix) euros T.T.C, repas et transport compris.
Article 2 : Signe ledit contrat dont le spectacle précité est programmé au sein de la salle
« Dulcie September », située à l’espace culturel, Cour Émile Zola à Nangis (77 370), le jour
suivant :
e Samedi 17 janvier 2026.
Article 3 : Monsieur le directeur des services est chargé de l'exécution de la présente décision
du maire, publiée sur le site internet de la ville pour une durée de 3 mois, à compter de la
signature de ladite décision.
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20251230-2025-449-AU
Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 Article 4 : Dit que la dépense d’un montant de 3 644.90 (trois mille six cent quarante-quatre
euros et quatre-vingt-dix) euros T.T.C correspondant au coût de la prestation sera imputée sur
la ligne budgétaire 6042 du Pôle DCEA.
Article 5 : Copie de cet acte sera transmise à:
e Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Provins,
e Madame la Cheffe du SGC de Provins,
e La direction du service financier,
e La direction du service Culture, Evènementiel et Vie Associative,
e Madame Tissame MOHAMMED, Présidente de l'association « MehDia ».
La présente décision sera inscrite au registre des décisions municipales et portée à la
connaissance du Conseil Municipal lors de sa prochaine réunion conformément aux
dispositions de la Loi
Fait à Nangis, le 23 décembre 2025
Le Maire
Nolwenn LE BOUTER
Certifié exécutoire compte tenu de sa
télétransmission en sous-préfecture
Le Maire
Nolwenn LE BOUTER
Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui peut faire l'objet d'un recours auprès du
tribunal administratif de MELUN dans le respect du délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux
services de l’État. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l’application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr.
(1309)
524
Berger-Levrault
201
Ref
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20251230-2025-449-AU
Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 MehDia 7 DIRECTION MEHDI DIOURI
| CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION DE SPECTACLE
Entre les soussignés
Association Mehdia, Association Loi 1901
Siège social : 28B rue des Taquiers, 71100 Chalon-sur-Saône
Téléphone : 06 66 81 86 96
Mail: production.mehdia@gmail.com / cie.mehdia@gmail.com
N° SIRET : 751 212 531 00014
Code APE : 9001 Z
N° Licence : PLATESV-R-2022-011861
L'association n’est pas assujettie à la TVA, Art.293-B du C.G.I
Représentée par TISSAME MOHAMMEDI, en sa qualité de présidente de l’association,
Ci-après dénommé « LE PRODUCTEUR » d'une part,
Et
VILLE DE NANGIS
Siège social : Hôtel de ville, Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 77370 Nangis
Téléphone : 01 64 60 48 16
Mail: culture@mairie-nangis.fr
N° Siret : 21770327100015
Code APE : 84117
Représentée par: Madame Nolwenn LE BOUTER, en sa qualité de Maire
Ci-après dénommé « L'ORGANISATEUR » d'autre part,
IL EST D'ABORD EXPOSÉ CE QUI SUIT :
LE PRODUCTEUR dispose du droit d'exploitation en France (ou dans les pays concernés par la tournée) du spectacle suivant pour lequel il s'est assuré le concours des artistes nécessaires à sa présentation :
ART'GENTIK
Direction artistique et chorégraphe : Mehdi DIOURI
Musique : Stéphane LAVALLÉE et Patrice PRIVAT
Création lumière : Fabrice SARCY
Danseurs interprètes: Eva LOIZOU, Margaux COLEMONTS, Benjamin PAGET, Nicolas CAPRARO Régie: Fabrice SARCY ou Benoît CHEROUVRIER
Regard extérieur: Céline TRINGALI
Costumes: Anaïs CAULAT
Il certifie que le spectacle, objet du présent contrat, a été représenté moins de 141 fois au sens
défini par l’article 89 ter annexe III du CGI.
Il dispose de plus, du droit d'exploitation en France.
L'ORGANISATEUR s'est assuré de la disponibilité du lieu de représentation suivant dont le producteur déclare connaître et accepter les caractéristiques techniques, sur présentation d'une
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20251230-2025-449-AU
Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 fiche technique.
ESPACE CULTUREL - SALLE DULCIE SEPTEMBER
COUR EMILE-ZOLA - 77370 NANGIS
CECI EXPOSÉ, IL EST CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT
LE PRODUCTEUR s'engage à donner, dans les conditions définies ci-après et dans le cadre du présent contrat de cession d'exploitation du spectacle :
> une représentation du spectacle «Art'GentiK» : le samedi 17 janvier 2026 à 20h30 dans le cadre de la saison culturelle 25-26 de la Ville de Nangis.
ARTICLE 2 - OBLIGATION DU PRODUCTEUR
LE PRODUCTEUR s'engage à donner dans les conditions définies ci-après : > une représentation du spectacle Art'GentiK sur le lieu défini ci-dessus selon le calendrier et durée suivants :
Le samedi 17 janvier 2026 à 20h30 : représentation tout public
Durée de la représentation : 60 minutes
LE PRODUCTEUR fournira le spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité
artistique de la représentation. Il atteste avoir pris connaissance des conditions d'accueil de la salle de spectacle.
En sa qualité d'employeur, LE PRODUCTEUR assurera les rémunérations de son personnel attaché au spectacle, charges sociales et fiscales comprises.
Le cas échéant, il lui appartiendra notamment de solliciter en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l'emploi des mineurs ou d'artistes étrangers dans le spectacle.
LE PRODUCTEUR sera responsable des formalités et du règlement de ses propres charges sociales et fiscales, sans que la responsabilité de L'ORGANISATEUR puisse en aucune manière être recherchée à ce titre. LE PRODUCTEUR certifie s'acquitter de ses obligations au regard du droit du travail. || garantit à L'ORGANISATEUR une jouissance paisible des droits de représentation.
LE PRODUCTEUR fournira à L'ORGANISATEUR une fiche technique détaillée précisant les conditions techniques nécessaire à la mise en place du spectacle. La fiche technique est annexée et fait partie intégrante du contrat.
ARTICLE 3 - OBLIGATION DE L'ORGANISATEUR
L'ORGANISATEUR fournira le lieu en ordre de marche, y compris le personnel nécessaire au déchargement et rechargement, montage et démontage, et au service de la représentation. Il assurera les locations d'instruments et les conditions de sonorisation conformément à la fiche technique fournie. || assurera en outre le service général du lieu : location, accueil, billetterie, encaissement, comptabilité des recettes. En qualité d'employeur, il assumera les rémunérations de son personnel, charges sociales et fiscales comprises.
L'ORGANISATEUR aura à sa charge les droits d'auteur SACD et SACEM et s'en acquittera auprès des organismes de perception concernés. Il en assurera les déclarations et le paiement. Référence dossier SACD : 785582 — ART'GENTIK.
La liste des musiques à déclarer à la SACEM sera transmise à l'organisation par le producteur en
amont de la représentation.
L'ORGANISATEUR s'engage à respecter la fiche technique annexée au présent contrat (Cf
Annexe 2).
2 Accusé de réception en préfecture 077-217703271-20251230-2025-449-AU Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 L'ORGANISATEUR aura à sa charge les frais annexes liés à la tournée du spectacle (Cf Annexe
1), à savoir :
- Les frais de restauration et de catering,
- Les frais de transport et d'hébergement de l'équipe sont inclus.
L'ORGANISATEUR mettra à disposition du PRODUCTEUR des invitations (maximum 5). LE
PRODUCTEUR devra en informer préalablement L'ORGANISATEUR.
ARTICLE 4 - DISPOSITIONS FINANCIÈRES
L'ORGANISATEUR s'engage à verser au PRODUCTEUR en contrepartie de la présente cession,
sur présentation d’une facture, la somme de 3 644,90€ Net de taxes ( trois mille six cent quarante
quatre euros et quatre vingt dix centimes) correspondant à :
> le coût de cession du spectacle «Art'GentiK», soit 3 500€, frais de transport inclus ;
> les frais de restauration, 7 repas indemnisés au tarif Syndeac en vigueur (20.70€), soit 144,90€ maximum
- TVA non applicable conformément à l’article 293 B du CG! -
ARTICLE 5 —- MODALITÉS DE RÈGLEMENT
Le règlement des sommes dues à l'Article 4 sera effectué sur présentation et dépôt d'une facture sur CHORUS PRO, par mandat administratif dans un délai de 30 jours.
Association MehDia
Banque : 17806 Guichet : 00546
Compte : 62257380462 Clé : 42
IBAN : FR76 1780 6005 4662 2573 8046 242 / BIC : AGRIFRPP878
Si les modalités de règlement ne sont pas respectées, LE PRODUCTEUR sera fondé à demander
à L'ORGANISATEUR des intérêts moratoires.
ARTICLE 6 : ENREGISTREMENT ET DIFFUSION
LE PRODUCTEUR fournira les éléments nécessaires à la promotion du spectacle. En matière de
publicité et d'information, L'ORGANISATEUR s'efforcera de respecter l'esprit général de la
documentation fournie par LE PRODUCTEUR et observera scrupuleusement les mentions
obligatoires.
En dehors des émissions radiophoniques ou télévisées d’une durée de trois minutes maximum, tout enregistrement ou diffusion, même partielle du spectacle, devra faire l'objet d'un accord préalable particulier.
ARTICLE 7 - ASSURANCES
LE PRODUCTEUR garantira les risques de responsabilité civile inhérents à son activité
professionnelle et les biens mobiliers lui appartenant ou appartenant à son personnel. || renonce à
tout recours contre L'ORGANISATEUR notamment en application des articles 1719 et 1921 du
Code Civil.
L'ORGANISATEUR déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risques
liés à l'exploitation du spectacle dans son lieu et, en conséquence, renonce à tout recours qu'il
pourrait exercer contre le PRODUCTEUR, notamment par application des articles 1302, 1732 et
1735 du Code Civil, dont la responsabilité se trouverait engagée dans la réalisation de dommages matériels, de frais ou pertes garantis.
Référence Assurance : Le Cabinet LIGAP, 3 rue Récamier 75007 PARIS, N° de contrat 00933519.
3 Accusé de réception en préfecture 077-217703271-20251230-2025-449-AU Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 ARTICLE 8 — RÉSILIATION OU SUSPENSION DU PRÉSENT CONTRAT
Le présent contrat est régi par la loi française. Il est soumis aux dispositions de la convention
collective des entreprises artistiques et culturelles (CCNEAC).
Le présent contrat se trouverait suspendu ou annulé de plein droit et sans indemnités d'aucune
sorte dans tous les cas reconnus de force majeure. On entend par cas de force majeure des
circonstances qui se sont produites après la signature du contrat, en raison de faits à caractère
imprévisible, insurmontable et extérieur, notamment : catastrophes naturelles, guerre, épidémies,
insurrection, incendie, grève inopinée des services publics.
Pour les représentations en plein air, en cas de conditions climatiques défavorables, pouvant
entraver la bonne marche du spectacle, L'ORGANISATEUR se doit de prévoir une salle de repli
couverte. Sans repli possible validé par le directeur technique du PRODUCTEUR, la météo ne
constitue pas une cause de rupture de contrat et la somme fixée à l'Article 4 reste due dans son
intégralité au PRODUCTEUR.
Toute annulation du fait de l’une des parties entraînerait pour la partie défaillante l'obligation de
verser à l’autre une indemnité calculée en fonction des frais réellement engagés, dont le montant
ne pourra, en aucun cas, excéder les sommes convenues au présent contrat, sans préjudice
d'éventuels autre recours pour faire valoir des droits et/ou des dommages subis par l’autre partie
En cas d’impossibilité d'assurer une ou plusieurs représentations pour quelque motif que ce soit,
c'est-à-dire que l'annulation survienne pour cause de maladie ou blessure parmi les membres de
l'équipe artistique ou de la structure d'accueil ou du fait d’une décision réglementaire de fermeture
de la structure d'accueil, les parties examineront en priorité la possibilité de reporter les
représentations programmées durant l'année en cours.
Si cette solution n’est pas envisageable, un accord amiable sera recherché qui tendra à préserver
la solidarité professionnelle d'une part, notamment en ce qui concerne les rémunérations du
personnel artistique et technique intermittent, et les équilibres budgétaire du PRODUCTEUR et de
L'ORGANISATEUR d'autre part.
ARTICLE 9 : COMPÉTENCES JURIDIQUES
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera, à défaut
d'accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
Fait en deux exemplaires originaux, le 14 novembre 2025 à Chalon-sur-Saône.
Chaque page du présent contrat doit être paraphée par les deux parties
Lu et approuvé, Lu et approuvé, LE PRODUCTEUR L'ORGANISATEUR Tissame Mohammedi, Nolwenn LE BOUTER Présidente de l'association MehDia / Maire de Nangis
Cu £ Association MchDia
SIRET : 751 212 531 00014
28b rue des. TaquierS
71100 Chalon Sür Saône
/
l
LA
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20251230-2025-449-AU
Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 ANNEXE 1
Transport, Hébergement, Restauration
Transport/ départs - arrivées
+ Samedi 17 janvier 2026 : arrivée du Régisseur le matin pour le montage + arrivée de l'équipe artistique en fin de matinée
+ Départ après la représentation
horaires à préciser
Frais de restauration :
Indemnisation de 7 repas maximum pour le samedi 17 janvier midi ( tarif syndeac : 20,70€)
Prise en charge directement par l'organisateur :
+ Samedi 17 janvier 2026 soir : 7 personnes
TOTAL : 7 repas
Régimes alimentaires :
> 1 régime végétarien sans lactose (poisson OK)
> 1 régime végétarien (poisson OK)
> 1 régime sans viande rouge (poulet OK, poisson OK)
Hébergement :
Aucun
Loge
2 loges collectives car l’équipe est mixte. 2 douches, des serviettes.
Cathering: Fruits secs, biscuits, chocolats, barres de céréales, jus de fruits, coca-cola, boissons chaudes.
Prévoir pour les représentations 4 bouteilles d’eau 50cl disposées dans les coulisses.
Costumes:
En cas de plusieurs représentations successives dans la même journée ou sur plusieurs jours, nous demandons à avoir recours à une habilleuse afin de laver, sécher et repasser les costumes dans la journée, ou bien à avoir l'accès gracieux à une laverie.
Chaque page du présent contrat doit être paraphée par les deux parties
Lu et approuvé, Lu et approuvé, LE PRODUCTEUR L'ORGANISATEUR Tissame Mohammedi, Nolwenn LE BOUTER Présidente de l'association MehDia Maire de Nangis
Le Maire
Association MehDia
SIRET : 751 212,531 00014
28b rue des Taquiers |
71100 Chalon sur Saône |
2e
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20251230-2025-449-AU
Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 ANNEXE 2
Fiche technique
Art’ GentiK
Pièce chorégraphique pour 4 danseurs / création 2024 / Tout public à partir de 8 ans / durée 60 min Direction artistique et chorégraphe: Mehdi Diouri
Création Lumière/ Régie : Fabrice Sarcy
CONTACTS
Création lumière / régie: Fabrice Sarcy 06 12 94 51 72 / fabrice.sarcy@gmail.com
Régie: Benoît Cherouvrier 06 63 00 92 71 / benoit.cherouvrier@neuf.fr
Production: Aude Talou 07 70 74 61 70 / production.mehdia@gmail.com
LUMIÈRE:
En salle:
La lumière est en cours de création. Un plan adapté à votre salle vous sera fourni au plus tard 2
semaines avant la représentation.
La surface de jeu idéale est de 12m d'ouverture par 10m de profondeur, mais cet espace est “contractable”. Nous nous adapterons au maximum à l'espace proposé.
La compagnie vient avec du matériel lumière photo de studio professionnel : 2 flashs sur pied NEEWER S101 400W Pro. ( 1 direct 16A)
En extérieur OÙ en salle non équipée pour une représentation In Situ, le dispositif scénique demeure le même.
S'il est impossible de monter le plan de feu en annexe, merci de prévoir un éclairage d'appoint
type plein feu si la représentation a lieu en soirée ou au crépuscule.
SON:
La diffusion de la musique du spectacle se fait à partir d'un ordinateur depuis la régie ou le
plateau.
Merci de prévoir un adaptateur mini jack au plateau, et 2x Jacks TRS en sortie de carte son en
régie.
La console son et la carte son (SSL2+ Compagnie) devront être proches de la console lumière. Nous avons besoin d'un système de diffusion adapté à la salle (façade, subs) et de retours sur scène, leur volume doit pouvoir être ajustable séparément de la façade (leur nombre sera
6 Accusé de réception en préfecture 077-217703271-20251230-2025-449-AU Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 déterminé en fonction de la taille du plateau).
PLATEAU/ DECOR:
Pendrillonnage à l'italienne.
Un tapis de danse blanc ou gris sur toute la surface du plateau.
Si vous disposez d'un tel tapis, nous préférons utiliser le vôtre.
Si vous n'en avez pas, la compagnie peut en avoir un, merci de nous contacter.
Le décor est composé des flash suscités et également de 6 pieds de type photo (compagnie). Une bâche en plastique est tendue à la face au début du spectacle. Pour cet effet nous avons besoin de 2 points d'accroche à cours et à jardin pour tendre un fil sur toute l'ouverture du plateau. La bâche y est suspendue, comme un drap sur un fil à linge. (Cf photo ci-dessous) La bâche doit peser 500g, mais il faut quand même bien tendre ce fil entre 2 points solides ( ancrages dans les murs ou pieds bien lestés / H=2m)
LOGES:
1 loge hommes / 1 loge femmes
2 douches , 4 serviettes
1 loge production/chorégraphe
COSTUMES:
1 service habilleuse pour repassage/ défroissage des costumes avant la représentation.
En cas de dates successives, ou de date la veille, il sera nécessaire de laver les costumes à notre
arrivée ou entre deux dates.
Merci de nous consulter.
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20251230-2025-449-AU
Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025 PLANNING TECHNIQUE en J-0:
Ce planning est indicatif et doit être discuté pour chaque représentation en fonction des particularités de la salle. Ce planning est valable lors
au préalable réalisé par l'équipe d'accueil.
9h-13h : Réglages lumière( 1 RL/1El)
qu'un prémontage fidèle au plan adapté a été
14h-16h : Conduite lumière / Balance son ( 1RL/ 1RS / 1 RP)
16h-18h : Filage ( 1 RL/1RS)
18h : Nettoyage plateau (1 RP)
20h30 : Jeu (1RL/1RS/1RP)
21h30 : Démontage ( Selon le lieu )
Tapis de danse blanc ou gris posé la veille sur tout le plateau ( s'il s'agit du votre ).
(RL : Régisseur Lumière/ RS : Régisseur Son / RP : Régisseur Plateau )
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Lu et approuvé,
LE PRODUCTEUR
Tissame Mohammedi,
Présidente de l'association MehDia
Association MchDia
SIRET : 751 212 531 00074
28b rue des Taquiers
71100 Chalon sur Saône
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Lu et approuvé,
L'ORGANISATEUR
Nolwenn LE BOUTER
Maire de Nangis
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20251230-2025-449-AU
Date de télétransmission : 30/12/2025
Date de réception préfecture : 30/12/2025