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Ordre du Jour - pdf ordre du jour 10.10.13 2
Document publié le Jeudi 3 octobre 2013 par la commune de Montbron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - pdf ordre du jour 10.10.13 2)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Éducation,
MAIRIE de MONTBRON
CHARENTE
Le jeudi 3 octobre 2013,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 10 octobre 2013 à 20 heures 30
Salle des Actes.
Ordre du jour :
> MOMUNENT AUX MORTS
1. AJOUT D'UN NOM SUR LE MONUMENT
M. Joseph AROULANDA a été reconnu « mort pour la France » ; sa famille demande à ce que son nom soit inscrit sur le monument aux morts de la commune.
> PROJET :
2. GRANDE FONTAINE
Le four à pain du moulin de Chabrot sera remonté sur ce site. Monsieur le maire vous présente donc le plan de financement de cette opération qu'il s'agira de valider ; il vous demandera également de l'autoriser à demander des subventions.
> URBANISME :
3. PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX (PVR)
Monsieur le maire souhaite instaurer une PVR sur le site du Piantier. | vous soumettra le projet.
> PATRIMOINE :
4. à 6. CHEMINS RURAUX
Après l'enquête publique, Monsieur le Maire vous demande d'autoriser l'aliénation de trois chemins ruraux et d'en fixer le prix.
7. PRIX D'UNE PORTION DE CHEMIN RURAL
Mme Gabet et M. Verdolivo ont rèçu l'accord du Conseil pour acheter la portion de chemin longeant leur propriété Chez Clergeau, lors de la réunion du 31 juillet 2013. ls contestent le prix. Monsieur le Maire vous soumet leur requête.
8. PRIX DES VENTE DES CHEMINS RURAUX
Monsieur le Maire souhaite revenir sur la délibération générale de fixation du prix de vente des chemins ruraux.
9. ACHAT D'UNE PARCELLE
Un terrain appartenant à des administrés est occupé depuis plusieurs années par des conteneurs à verre. Aujourd'hui, les propriétaires souhaitent le vendre à la Commune.
> FINANCES :
10. REDEVANCE GRDF
Pour l'année 2013, elle s'élève à 469.25€. Il s'agit donc de l'accepter.
Hôtel de Ville — B.P. 19 - 16220 MONTBRON - 05 45 63 15 15 - 05 45 70 73 98 — www.montbron.fr
Courriel : mairie@montbron.fr 11. ADMISSIONS EN NON VALEUR
Monsieur le Maire évoquera des produits irrecouvrés et irrécouvrables du budget assainissement.
> FONCTIONNEMENT :
12. SYNDICAT INTERCOMMUNAL AGEDI
De nouveaux statuts Sont à valider ainsi qu'un nouveau règlement intérieur. Rappel : la commune est adhérente de ce. syndicat au titre du logiciel du cadastre.
13. DELEGUES COMMUNAUX
Un nouveau délégué doit être désigné par l'Assemblée pour représenter la Commune au Collège (à la place de Mme Nathalie BUET). Reste déléguée Mme Marcelle BUISSON.
14. ADHESION A CHARENTE EAUX
Le SHEP (syndicat d'harmonisation du prix de l'eau) devient Charente Eaux à compter du 1” janvier 2014. Monsieur le Maire vous expliquera cette transformation et vous soumettra l'adhésion de la Commune à ce nouveau syndicat mixte. (En pièce jointe, la plaquette d'information).
> VIE LOCALE ET CULTURELLE :
15. SUBVENTIONS
Monsieur le Maire vous présente deux demandes : une subvention de 300 € pour la chorale Assonancia et le financement des frais de SACEM de la célébration du souvenir des deux guerres mondiales organisée par la chorale Voces Concordiae.
16. ESTIVALES
Monsieur le Maire vous soumet l'augmentation des droits de monstrature des artistes ayant exposé au Vieux Château cet été.
Questions diverses
Hôtel de Ville — B.P. 19 - 16220 MONTBRON - 05 45 63 15 15 - 05 45 70 73 98 — www.montbron.fr Courriel : mairie@montbron.fr