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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 juin 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Enseignement supérieur, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023
▪ Délibération n°2023-1 examinée le 19 juin 2023 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2023-2 examinée le 19 juin 2023 – Protection fonctionnelle à Madame d’ALIGNY –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-3 examinée le 19 juin 2023 – Cession du pavillon 4 rue de Rouen – Approuvée
▪ Délibération n°2023-4 examinée le 19 juin 2023 – Projet Seine Europe – Echange de fonciers avec Paris La
Défense – Approuvée
▪ Délibération n°2023-5 examinée le 19 juin 2023 – Bilan des acquisitions et cessions foncières – Approuvée
▪ Délibération n°2023-6 examinée le 19 juin 2023 – Tarifs périscolaires et conditions générales d’inscription
– Approuvée
▪ Délibération n°2023-7 examinée le 19 juin 2023 – Charte des conseils de quartier – Approuvée
▪ Délibération n°2023-8 examinée le 19 juin 2023 – Admissions en non-valeur – Approuvée
▪ Délibération n°2023-9 examinée le 19 juin 2023 – Comptes de gestion 2022 – Approuvée
▪ Délibération n°2023-10 examinée le 19 juin 2023 – Comptes administratifs 2022 – Approuvée
▪ Délibération n°2023-11 examinée le 19 juin 2023 – Affectation du résultat du compte administratif 2022
– Approuvée
▪ Délibération n°2023-12 examinée le 19 juin 2023 – Budgets supplémentaires 2023 – Approuvée
▪ Délibération n°2023-13 examinée le 19 juin 2023 – Tarifs des activités sportives – Approuvée
▪ Délibération n°2023-14 examinée le 19 juin 2023 – Rapports sur les délégations de services publics – Prise
d’acte