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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Éducation,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
▪ Délibération n°2024-1 examinée le 19 juin 2024 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2024-2 examinée le 19 juin 2024 – Bilan des acquisitions et cessions foncières 2023 –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-3 examinée le 19 juin 2024 – Village Delage – Avis sur le projet d’aménagement des
îlots A2 et A3 et des travaux de la tranche 3 du parc – Approuvée
▪ Délibération n°2024-4 examinée le 19 juin 2024 – Dénomination de l’école primaire Louis Delâge –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-5 examinée le 19 juin 2024 – Rapports d’activité des EPCI – Prise d’acte
▪ Délibération n°2024-6 examinée le 19 juin 2024 – Garantie d’emprunt à l’OPH Rives de Seine Habitat –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-7 examinée le 19 juin 2024 – Instauration d’une taxe additionnelle à la taxe de séjour
pour Ile-de-France Mobilités – Approuvée
▪ Délibération n°2024-8 examinée le 19 juin 2024 – Modification de la taxe de séjour – Approuvée
▪ Délibération n°2024-9 examinée le 19 juin 2024 – Taxe d’habitation pour les résidences secondaires –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-10 examinée le 19 juin 2024 – Admissions en non-valeur – Approuvée
▪ Délibération n°2024-11 examinée le 19 juin 2024 – Comptes de gestion 2023 – Approuvée
▪ Délibération n°2024-12 examinée le 19 juin 2024 – Comptes administratifs 2023 – Approuvée
▪ Délibération n°2024-13 examinée le 19 juin 2024 – Affectation du résultat du compte administratif 2023
– Approuvée
▪ Délibération n°2024-14 examinée le 19 juin 2024 – Budgets supplémentaires 2024 – Approuvée
▪ Délibération n°2024-15 examinée le 19 juin 2024 – Tarifs des activités de CourbevoiEvent – Approuvée
▪ Délibération n°2024-16 examinée le 19 juin 2024 – Billetterie JOP 2024 – Convention de partenariat avec
la MGP – Approuvée 2
▪ Délibération n°2024-17 examinée le 19 juin 2024 – JOP 2024 – Accueil de délégations olympique et
paralympique – Approuvée
▪ Délibération n°2024-18 examinée le 19 juin 2024 – Changement de dénomination de l’espace sportif Jean-
Pierre Rives – Approuvée
▪ Délibération n°2024-19 examinée le 19 juin 2024 – Mise en place d’activités pétanque dans les écoles –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-20 examinée le 19 juin 2024 – Mise à disposition de locaux à l’Académie de Billard –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-21 examinée le 19 juin 2024 – Tarifs de la piscine municipale – Approuvée