Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 16 05 2023
Déliberation - liste deliberations cm 15 11 2022
Déliberation - liste deliberations cm 15 12 2022
Déliberation - liste deliberations CM 15 03 2022
Déliberation - liste deliberations cm 10 01 2023
Déliberation - liste deliberations CM 04 10 2022
Déliberation - liste deliberations cm 07 03 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 26092023
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 26 05 2025
Déliberation - liste deliberations CM 24 05 2022
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 04h43 par la commune de Saint-Julien-de-Concelles.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 24 05 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
\F
Liste
des
délibérations
E
Conseil
Municipal
du
24
mai
2022
SAINT
JULIEN
DE
CONCELLES
NUMERO
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
APPROBATION
/ REJET
DM-2022-032
Camping
: délibération
sur
le principe
du
recours
à la
DSP
Approuvée
(4 abstentions)
DM-2022-033
Camping
: installation
des
listes
pour
là commission
DSP
Approuvée
DM-2022-034
Acquisition
de
la parcelle
cadastrée
section
AE
398
- 9 rue
du
Stade
Approuvée
DM-2022-035
Acquisition
de
la parcelle
cadastrée
section
ZK
18
- Le
Ruaud
Approuvée
DM-2022-036
Décision
modificative
n°1
du
budget
« Ville
»
Approuvée
DM-2022-037
Décision
modificative
n°1
du
budget
« réseau
de
chaleur
»
Approuvée
DM-2022-038
Demande
de subvention
auprès
de
l'ADEME
pour
le
financement
de
l'étude
AbLrouvée
technique
et économique
du
réseau
de
chaleur
DM-2022-039
Création
du
Comité
Social
Territorial
Approuvée
DM-2022-040
Tableau
des
effectifs
Approuvée
DM-2022-041
Tarif
méridien,
accueil
périscolaire
et accueil
de
loisirs
Approuvée
DM-2022-042
Subvention
au
RCN
pour
l'organisation
du
Sentier
des Vignes
Approuvée
DM-2022-043
Subvention
à l’hirondelle
gymnastique
pour
formation
Approuvée
Toutes
les
délibérations
adoptées
lors de
cette
séance
peuvent
être
demandées
en
mairie.
Affichage
en
mairie
: le 27/05/2022
Retrouvez
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24
mai
2022
sur le site internet
de
la mairie
https://www.saintiuliendeconcelles.fr
Mairie - 4,
rue
des
Heurthauds
B.P,
33
- 44450
Saint-Julien
de
Concelles
- ®
02
40
54
10
40
- Email
: accueiltsaintuliendeconcelles.fr