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Déliberation - liste deliberations cm 16 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-de-Concelles.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 16 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
SAINT
JULIEN
DE
CONCELLES
Retrouvez
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
07
Mars
2023
sur le site internet
de
la mairie
https://www.saintiuliendeconcelles.fr
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
16
Mai
2023
NUMERO
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
APPROBATION
/ REJET
DM-2023-021
|
Désignation
d'un
déontologue
municipal
Approuvée
DM-2023-022
Désignation
des
membres
du
bureau
de
l'association foncière
Approuvée
(4
abstentions)
DM-2023-023
Mandat
spécial
- Délégation
du
conseil
à monsieur
le Maire
Approuvée
Renouvellement
de
Convention
entre
la CCSL
et
la commune
de
Saint
Julien
de
Concelles
pour
le
Approuvée
DM-2023-024
.
,
service
commun
urbanisme
DM-2023-025
|
Vente
cellule commerciale
situé
6 rue de
Bretagne
à Mme
CORBET
Approuvée
DM-2023-026
|
Acquisition
de
la parcelle
XK101
Approuvée
DM-2023-027
Convention
à caractère
d'entretien,
de gestion
et d'exploitation
relatives aux aménagements
de voirie,
Approuvée
Route
du
Soleil
Levant,
route
départementale
74, en
agglomération
DM-2023-028
|
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
« Ville
»
Approuvée
DM-2023-029
|
Approbation
du
compte
de gestion
2022
« Opérations
immobilières
»
Approuvée
DM-2023-030
|
Approbation
du
compte
de gestion
2022
« Salle de
la Quintaine
»
Approuvée
DM-2023-031
|
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
« Réseau
de chaleur
»
Approuvée
DM-2023-032
|
Approbation
du
compte
administratif
et affectation
du
résultat
2022
« Réseau
de
chaleur
»
Approuvée
DM-2023-033
|
Approbation
des
comptes
administratifs
et
affectation
des
résultats
2022
« Ville
»,
« Opérations
Approuvée
immobilières
» et « Salle de
la Quintaïine
»
DM-2023-034
Budget
supplémentaire
2023
« Ville
»
Approuvée
DM-2023-035
|
Tableau
des
effectifs
Approuvée
DM-2023-036
|
Contrat
de
projet
communication
Approuvée
DM-2023-037
|
Subvention
à l'association
Europ'raid
Approuvée
DM-2023-038
|
Subvention
skate
park
Approuvée
Toutes
les
délibérations
adoptées
lors
de
cette
séance
peuvent
être
demandées
en
mairie.
Mise
en
ligne
sur le site internet
de
la commune :
le
Mairie
- 4, rue
des
Heurthauds
B.P.
33
- 44450
Saint-Julien
de
Concelles
- ®
02
40
54
10
40
- Email
: accueil@saintuliendeconcelles.fr