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Convocation - convocation 18 09 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 18 09 2026)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SATNT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Vendredi 18 septembre 2026 à 19h00 - Salle de la mairie
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et je
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments distingués.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 21 juillet 2026.
2-
Modification sur la gratuité association de Bellegarde
3-
DM Virement de crédit au 165 de 500€ (caution)
4-
DM Virement de crédit du -2151 op120* au +2111 de 200€ (convention accès bâche)
5-
DM virement de crédit du 2151 op120* au 2051 de 3005,26€ (achat logiciels et formation)
6-
DM virement de crédit du 2151 op 120* au 2152 de 600€ (support vélo)
7-
DM Virement de crédit pour amortissement du 615221 au 6811 pour 107.97€ Et du 2804182 et 2151 op 120* pour 107.97€
8-
Création de poste Rédacteur 1ere classe 18h30
9-
Création de poste Adj. Techn. tere classe à 20h05
10-
Mise à jour du tableau des effectifs
11-
RODP Orange 2026
12-
RODP Dorsal 2025 et 2026
13-
RIFSEEP secrétaire de mairie
14-
Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation TVLH (fusion de la THLV et TLV)
15-
Débat Protection Sociale
16-
Questions diverses
*Op 120 = Ouvrage d'art
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde, Le 10 septembre 2026
les La Maire, Michèle ALOUCHY POUVOIR
Te
SOUSSIONÉ
srrmammmanenmnnenemmamumamnar
Ggissant
en
qualité
dé
anse
nomenannnannanus
CMpéché(é)
d'assister à
M
qui
Se tiendra
le... donne
pouvoir pour
me
représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M... ennemies
Fait à rimes, VO snnnrnrnrnnenrnnennruse