Procès Verbal - PV DU 05062026 1

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Procès Verbal - PV DU 05062026 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montcenis. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 05062026 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du vendredi 5 juin 2026

MAIRIE

de

MONTCENIS

(Saône et Loire)

ARRONDISSEMENT

D’AUTUN

Téléphone :03.85.55.35.01

mairie@montcenis.fr

Code Postal 71710

Présents: Monsieur BUISSON Thierry, Madame DEGRANGE Christine, Monsieur CALARCO François, Madame JULIEN Frédérique, Monsieur DUCROUX Olivier, Monsieur BALAGUER Michel, Madame RODET-BOUSSUGE Nicole, Madame AUFEVRE Fabienne, Monsieur GOUJON Jean-Claude, Monsieur WLACHE Philippe, Monsieur DEGUEURCE Gilles, Madame JURY-POMPA Stéphanie, Monsieur CHATENET Jérôme, Madame CARDYN Gwendy, Madame AVET Clémence, Madame GUINOT Elisabeth, Madame ANDREY Sylvie, Madame GUIGNOT-PACAUD Sophie, Monsieur MARTIN Samuel, Ont donné pouvoir : Madame AUFEVRE Fabienne donne pouvoir à Madame DEGRANGE Christine, Madame JURY-POMPA Stéphanie donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude GOUJON, Madame Gwendy CARDYN donne pouvoir à Madame AVET. Absent(s) excuse(es): /

Absent(s) non excusé(es) :

Secrétaire de séance : Monsieur Jérôme CHATENET.

Monsieur le Maire Thierry BUISSON, ouvre la séance à 18 H 00.

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 Mars 2026 : A l'unanimité.

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026 : A l'unanimité avec les rectifications suivantes

Dernière ligne « Madame GUIGNOT-PACAUD demande le respect des règles, ce n'est pas au Maire de faire son propre loyer. Est rajouté : le loyer, en particulier celui du maire doit être approuvé par l'ensemble du Conseil Municipal. A rajouté sur le PV du 31 mars : M. BALAGUER répond à M. MARTIN « Tu as pris ton pied en prenant la photo ». A la 2°° page 1° paragraphe 16 ème ligne : il est noté Madame PACAUT-GUINOT au lieu de Madame GUIGNOT-PACAUD. A la 2°7® page 2°"° DEL2026-04-28-A : Vote du Budget Primitif 2026 COMMUNE : 17°"* ligne : il est noté Madame ANDREY dit que le budget doit être à l'équilibre, ...est modifié la phrase comme suit : Madame ANDREY dit que le budget doit être à l'équilibre réel et sincère, Madame Degrange répond que les dépenses sont surestimées et les recettes minimisées afin de palier aux emprunts l’année suivante, les dépenses inscrites sont des prévisions et non à dépenser dans l'intégralité. A la 3%" page : 12 ème ligne il est noté : Madame GUIGNOT-PACAUD demande si il y a des informations sur la cantine ? On vote quelques choses remplacés par y-a-t-il des devis ? des projets précis ?

A la 3è° page : 14 ème ligne il est rajouté : Madame GUIGNOT-PACAUD dit nous nous fonctionnons comme un ménage donc

demande à anticiper par des devis.

A la 3°® page : la 17° ligne est supprimée.

A la 6È7® page : À la 6°”° ligne est rajouté : M. le Maire précise que par habitude il convie les 3 titulaires et les 3 suppléants à

participer à la commission d'appel d'offre.

Ordre du jour :

DEL2026-06-05-A : Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs :

57

Monsieur le Maire exprime que dans le cadre des élections sénatoriales qui se dérouleront le 27 septembre 2026. les conseils

municipaux membres du collège électoral doivent être désignés

ILes conseils municipaux sont convoqués par décret, le vendredi 5 juin 2026 soit ce jour.

Monsieur le Maire procède à l'élection de cinq délégués et de trois suppléants pour les élections sénatoriales, une seule liste

est présentée.

En suivant les consignes du procès-verbal fourni par les services de la Préfecture, les conseillers ci-dessous désignés ont été

élus par 19 voix pour :

Les délégués :

Mme DEGRANGE Christine - M. WLACHE Philippe - Mme GUIGNOT-PACAUD Sophie — M. BALAGUER Michel - Mme ANDREY

Sylvie.

Les délégués suppléants :

M. MARTIN Samuel - Mme JULIEN Frédérique —- M.GOUJON Jean-Claude.

Le procès-verbal sera annexé à la présente délibération ainsi que la proclamation des résultats, la liste déposée. le tableau des coordonnées des délégués (titulaires, suppléants)

Décision du Maire :

- DEC2026-04-03-A : Local Professionnel situé au 11 chemin de la Brasserie 71710 Montcenis,

- DEC2026-04-27-A : Local Professionnel situé au 11 chemin de la Brasserie 71710 Montcenis.

- Tour de table :

M. Michel BALAGUER : demande ou en est la brasserie ? Monsieur le Maire répond que le projet est en cours.

M. Jean-Claude GOUJON : A évoqué la course de vélo.

M. Gilles DEGUEURCE: A posé la question où en était le CMJ.

Mme Frédérique JULIEN : On a travaillé dessus, on a pris contact avec d’autres communes c'est en Cours.

Mme Sophie GUIGNOT-PACAUD: Au Creusot c'est pour 1 an et c'est que l'élémentaire.

Monsieur le Maire lève la séance à 18H 45

Le secrétaire de séance, LeTA

#

). CHATENET T. BUISSON —""