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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
BAR TABAC JOURNAUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Exercice : 2023
L'an deux mille vingt-trois, le sept décembre.
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en Ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de LABIT Jean-Paul, MAIRE.
Nombre de membres en exercice : 12
Présents : 9 - Représentés : 2 - Votants : 11
Date de convocation : 02/12/2023
Présents : LABIT Jean-Paul, MAIRE, BOS Robert, ler Adjoint, SEGURET Gilles, 4ème Adjoint, CARCENAC Pierre, Conseiller municipal, FOURNIER Simon, Conseiller municipal, RIVIERE Marie-Reine, Conseillère municipale, SANHES Pascale, Conseillère municipale, VERNHES Alain, Conseiller municipal, CLUZEL René, 2ème Adjoint.
Absents : DAURES Pierre-Edouard, Conseiller municipal.
Représentés : SAVY Cécile, 3ème Adjoint, LAPIERRE Muriel, Conseillère municipale.
Secrétaire : FOURNIER Simon est élu secrétaire de séance.
Objet : DECISION MODICFICATIVE BAR TABAC N°1
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2023, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes Dépenses
011 - 635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 -1,60
6588 () Autres ch. diverses de gestion 0,00 1,60 courante
TOTAL FONCTIONNEMENT 0,00 0,00
Investissement Recettes Dépenses
0,00 0,00
TOTAL INVESTISSEMENT 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
LABIT Jean-Paul, MAIRE, invite Le Conseil Municipal à voter ces crédits Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Fait et délibéré à à la Mairie, les jours, mois et ans indiqués ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
à la Mairie, le 20/12/2023
LABIT Jean-Paul, MAIRE
Sous-Préfecture de MILLAU
Date de reception de l'AR: 20/12/2023 yright A.GE.D.I Page 1
012-211202551-DE 2023 081-DE