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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Tarifs généraux 2016)
Thèmes du document : Logement, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 16/12/2015
COMMUNE DE NIVILLAC Reçu en préfecture le 16/12/2015
Affiché le 77/78 / 8973
1D : 056-215601477-20151214-2015D103-DE
ifs_2016 (+ 3 %)- délibération du conseil municipal du 14/12/20
Proposition Vote: VOIRIE Tarifs 2015 te conseil
municipal
Buses prises au garage municipal le mètre linéaire 23,00 24,00 24,00
Fourniture et pose de buses diam. 300 | le mètre linéaire 31,00 32,00 32,00
Nacelle avec chauffeur l'heure ‘74,00 76,00 76,00
Cylindre l'heure 23,00 24,00 24,00
Camion grue l'heure 76,00 78,00 78,00
Tête de pont l'unité 14,50 15,00 15,00
TRAVAUX EN REGIE
Main d'œuvre l'heure 30,00 31,00 31,00
Camion benne avec chauffeur l'heure 65.00 67:00 67,00
Tracteur tondeuse avec chauffeur l'heure 73,00 75,00 75,00
Balayeuse avec chauffeur l'heure 135,00 139,00 139,00
DROITS DE PLACE
Passages occasionnels Unité 75,00 77,00 77,00
Commerçants l'année 106,00 109,00 109,00
VENTE DE BOIS (récolté sur place)
Chêne et saule le stère 66,00 68,00 68,00
Bois mélangé le stère 49,00 50,00 50,00
Bois mélangé sur pied le stère 17,00 17,50 17,50
Piquets de châtaignier de 1,80 m à 2m l'unité 0,93 0,96 0,96 COMMUNE DE NIVILLAC
TARIFS 2016
Suivant délibération du conseil municipal en date du 14 décembre 201€
Locations de salles 2016
Envoyé en préfecture le 16/12/2015
R en préfecture le 16/12/2015
afichèle 17 /Æ/ LIT
ID : 056-215601477-20151214-20 5D103-DE
i 5 Acompte à Décision du
Sainte Marie (environ 80 personnes) nr tarits, demander lors de| conseil la réservation municipal
Réunions d'associations locales uniquement : Chapelle de
Ste Marie, Amitié de Ste Marie et Amicale des Boulistes great gratuit
Réunions d'associations de Nivillac suivi d'un repas 140,00 70,00 140,00
Réunions d'associations extérieures suivi d'un repas 193,00 96,50 193,00
Manifestations/Fêtes : habitants de la commune 193,00 96,50 193,00
Manifestations/Fêtes : habitants extérieurs 267,00 133,50 267,00
Dépôt de garantie 252,00 252,00
Acompte ou arrhes à régler à la réservation 50 % du montant de la location 50 % montant
Forfait 2 jours Habitants de la commune * 328,00 164,00 328,00
Forfait 2 jours Habitants extérieurs * 485,00 242,50 485,00
Foyer rural (environ 50 personnes)
Réunions d'associations (Nivillac + associations gratuit gratuit extérieures)
Réunions d'associations de Nivillac suivi d'un repas 118,00 59,00 118,00
Réunions d'associations extérieures suivi d'un repas 144,00 72,00 144,00
Réunions d'organismes professionnels et d'organismes à 33,00 16,50 33,00
but lucratif
Manifestations/Fêtes : habitants de la commune 144,00 72,00 144,00
Manifestations/Fêtes : habitants extérieurs 197,00 98,50 197,00
Vin d'honneur (mariages, obsèques.…etc) 76,00 38,00 76,00
Dépôt de garantie 242,00 242,00
Acompte ou arrhes à régler à la réservation 50 % du montant de la location 50% montant
Forfait 2 jours Habitants de la commune * 218,00 109,00 218,00
Forfait 2 jours Habitants extérieurs * 350,00 175,00 350,00
_ s Acompte à
Salle Docteur Picaud (maximum 40 personnes) Ft ton demander lors de la réservation
Réunions diverses gratuit (demande écrite obligatoire gratuit
Dépôt de garantie 150,00 150,00 Envoyé en préfecture le 16/12/2015
Reçu en préfecture le 16/12/2015
A F1E Et 7
51214-2015D103-DE
gs < Acomptle#ch4 lDécision du
Salle cyber-espace (20 personnes) res tarifs demander ls def 16onseit 201
la rése: [monicipat
Réunions diverses gratuit (demande écrite obligatoire gratuit
Dépôt de garantie 150,00 150,00
SALLE DES SPORTS
Vin d'honneur 87,00 43,50 67,00
Manifestations payantes d'associations * 191,00 95,50 191,00
Sur présentation d'un justificatif : statuts pour une association, facture d'électricité, d'eau, ou quittance de loyer pour les particuliers