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Déliberation - DB05 SEJOUR SCOLAIRE 2021 Montmartin SUR MER
Document publié le Mercredi 10 novembre 2021 par la commune de Saint-Pierre-du-Vauvray.
Lien du pdf (Déliberation - DB05 SEJOUR SCOLAIRE 2021 Montmartin SUR MER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Département de l'Eure SÉANCE N° 8 DU XX/XX/2021 – DB 0
Arrondissement des ANDELYS
Canton de LOUVIERS - NORD
MAIRIE de ST PIERRE DU VAUVRAY (27430)
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 10 novembre 2021 2021
Date d'affichage : 10 novembre 2021
Nombre de conseillers : en exercice : 15
Présents :
Votants :
Dont pouvoir (s) :
L'AN DEUX MIL VINGT-ET-UN LE SEIZE NOVEMBRE A DIX-NEUF HEURES, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle du Conseil, à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Laetitia SANCHEZ, Maire.
Etaient présents :
Pouvoirs de :
Absents excusés :
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance :
FINANCEMENT DU SEJOUR SCOLAIRE 2021 – MONTMARTIN SUR MER
Rapporteur : M. l’adjoint Jean Charles DUPONT
Les sorties scolaires avec nuitées permettent de dispenser les enseignements, conformément aux programmes de l’école, et de mettre en œuvre des activités dans d’autres lieux et selon d’autres conditions de vie. Le projet de sortie scolaire doit être en cohérence avec le projet de l’école ; il est autorisé par l’inspecteur d’Académie, directeur des services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN).
Ces séjours scolaires permettent une rencontre avec des environnements, des événements, des cultures, représentant des temps forts des apprentissages. Ils permettent aux enfants de s’extraire de façon significative de leur contexte et espaces habituels. Ils constituent ainsi, pour les enfants, un réel dépaysement et un moment privilégié d’apprentissage de la vie collective que chaque enfant devrait pouvoir connaître au moins une fois au cours de sa scolarité.
Les 43 élèves des niveaux du CE2 au CM2 se rendront à MONTMARTIN SUR MER du lundi 27 juin
2021 au vendredi 1er juillet 2021, accompagnés de 2 enseignants, Mesdames Emilie BESNARD et Nadège GUILLEMAIN et 3 adultes à la découverte du milieu marin.
COûT DU VOYAGE SCOLAIRE:
Tarif
unitaire
effectif Nbr jours Total en €
Séjour 5 jours HS 261.20 43 11231.60
PC adulte supl. 40 1 5 200
ParkingMtStMichel 63 1 63
Bus Mt St Michel 464 1 464
Adhésions élèves 2 43 86
Adhésions adultes 10 4 40
12084.60 €
FINANCEMENT DU VOYAGE SCOLAIRE
20% pris en charge par le budget de la mairie, soit 2 416.92 €,
80% pris en charge par le département, la caisse des écoles ...
Le conseil Municipal après avoir entendu le rapporteur décide avec XX voix POUR, XX Voix CONTRE et XX ABSTENTION :
- D’accorder Madame la Maire à signer tous les documents relatifs à ce voyage scolaire à MONTMARTIN-SUR-MER, du lundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2021.
- De prévoir 2 416.92 € au budget 2021.
Pour extrait conforme,
Laetitia SANCHEZ,
Maire de Saint Pierre du Vauvray
La Maire certifie que la présente délibération a été déposée en sous-préfecture des Andelys au titre du contrôle de la légalité et qu’elle a été notifiée aux intéressés.
- Certifie le caractère acte,
- Informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de l’obtention de ce caractère exécutoire. Le
tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible
par le site internet www.telerecours.fr
Transmis en préfecture le :