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Conseil Municipal - 20240705 Convoc Elus cm
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune d'Oudon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240705 Convoc Elus cm)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
A l’attention des membres du Conseil municipal
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la Salle du Conseil le
Vendredi 5 juillet 2024 à 19h30
ORDRE DU JOUR
1- RESSOURCES HUMAINES
Création d’un emploi permanent de gestionnaire comptable – Pôle Moyens et Ressources
Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité à l’école Jules Verne / école Saint-Joseph sur le temps méridien
2- URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES
Délimitation d’un périmètre d’études instaurant un sursis à statuer pour l’opération d’aménagement rue de Belle-Vue
3- ENVIRONNEMENT – PATRIMOINE BATI ET NATUREL
Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO
4- ENFANCE – JEUNESSE – EDUCATION
Mise à jour du règlement intérieur du restaurant scolaire municipal
Mise à jour du règlement intérieur des TAPs (Temps d’Activités Péri-éducatifs)
Convention de mise à disposition du Foyer des jeunes aux associations « O Tour du Globe » et le PADOC de l’association « Clo Les Touchatouts »
Mise en place de pénalité de retard dans le cadre de l’accueil gratuit du mercredi midi sur l’école Jules Verne
Tarification du restaurant scolaire 5- VOIRIE
Approbation des estimatifs de travaux d’effacement des réseaux et éclairage public rue de Vieille Cour
6- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCAL
Cession fonds de commerce – 57, rue Alphonse Fouschard
7- DECISIONS DU MAIRE
8- INTERCOMMUNALITE
9- INFORMATIONS
10- QUESTIONS ORALES
11- AGENDA
Comptant sur votre participation, recevez mes sincères salutations
Fait à Oudon, le 28 juin 2024
Le Maire
Alain BOURGOIN