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Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Sécurité sociale,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Place Maréchal Foch mairie@ancenis-saint-gereon.fr
CS 30217
44156 Ancenis-Saint-Géréon Cedex
MT ANCENIS
== —SAINT-
—) GÉRÉON Aux membres du Conseil Municipal
ancenis-saint-gereon.fr
Service : secrétariat du maire-direction générale
Tél : 02.40.83.87.02 Le 13 mai 2025
Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr
Objet : Conseil municipal du 19 maï 2025
| CONVOCATION j
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra :
Lundi 19 mai 2025 à 19h
Salle du Conseil —- Ancenis-Saint-Géréon
ORDRE DU JOUR :
F1 Désignation des secrétaires de séance
[1 Pouvoirs
©] Approbation du conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon du 16 décembre 2024 M1 Informations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
Affaires générales - Vœu pour la santé de nos habitants, pour une eau de qualité, pour l'interdiction des produits phytosanitaires dans les aires d'alimentation des captages
Affaires Générales — Demande d'agrément à la Caisse d’Allocations familiales pour un Espace de vie sociale
Affaires générales — Composition du conseil communautaire : mandat 2026-2032 - accord local
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
Ressources humaines — Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
Ressources humaines — Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
Finances - Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion
Finances - Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte administratif
Finances - Exercice 2024 - Budget principal et annexes - Affectation définitive des résultats
Finances - Exercice 2025 - Budget principal et budgets annexes théâtre et centre d'aide par le travail - Approbation budget supplémentaire et décision modificative
Finances — Refacturation des frais d'enlèvement de véhicule pour stationnement gênant
Finances — Budget principal — Attribution des subventions aux associations et organismes Education - Convention relative à l'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur la pause méridienne dans le 1er degré
Education — Convention d'adhésion à la ludothèque Lulu Pret
Education — convention pour le dispositif passerelle vers l’école maternelle Sévigné
Enfance jeunesse — Approbation des règlements intérieurs des structures périscolaires et jeunesse
Jeunesse - Charte du Groupe Ressource
Jeunesse — Convention pour le dispositif « argent de poche »
Sports - Convention d'utilisation gracieuse de la piste d'athlétisme du Bois Jauni par les collèges de la commune
Sports - Convention « Agora », événement sportif avec les entreprises en septembre 2025, en partenariat avec le MEDEF
Evenements / vie associative - Approbation du règlement intérieur des mises à disposition ponctuelles ou régulières de salles et équipements municipaux
Affaires foncières — Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2024
Affaires foncières — Opération Carré Dautel - Rétrocession des équipements propres d'usage public à la commune
Affaires foncières — Rue Dautel - Rétrocession de la voirie et des espaces public à la commune
Affaires foncières - Désaffectation et déclassement du camping de l'Ile Mouchet et cession du camping de l'Ile Mouchet à la SCI 2ER IMMO
Urbanisme - Nouvelle dénomination de voie « Rue Jeanne Lanvin »
Urbanisme — Nouvelle dénomination de voie « Impasse Marie De Gournay »
Espaces verts et naturels — Cession de trois jardinières à l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique Célestin Freinet
DECISIONS DU MAIRE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Rémy ORHON