Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 20161206
Conseil Municipal - CM 20160830
Conseil Municipal - CM du 24.01.2023
Conseil Municipal - CM du 24.01.2023
Conseil Municipal - CM 20160503
Conseil Municipal - CM 20171212
Conseil Municipal - CM 20170124
Conseil Municipal - CM 20160726
Conseil Municipal - CM 201801099
Compte-Rendu - CR CM 10 sept 20140724
Conseil Municipal - CM 20140724
Document publié le Jeudi 24 juillet 2014 par la commune de Charpey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20140724)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2014
Présents : Mmes AGRAIN, CHABANEL, DUPLAIN, MARTIN, PALISSE, VERILLAUD, MM COMTE, DOMINGUEZ, LANDOIS, LIGNIER, PHILIBERT, PIN, TORTEL.
Mme VEISSEIX donne procuration à M. LIGNIER.
M. SERRET donne procuration à Mme DUPLAIN.
Secrétaire de Séance : Séverine AGRAIN
URBANISME :
DROIT DE PREEMPTION URBAIN - PARCELLES ZM 332 ET 330
M. le Maire fait part de la Déclaration d’Intention d’Aliéner par Madame CARRION, les parcelles ZM 332 et 330-quartier Gamet. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas exercer son droit de préemption.
SDED :
RACCORDEMENT RESEAU BASSE TENSION CHEMIN DE PETAVIN
Demande de raccordement au réseau électrique pour alimenter la construction de la SARL A et K chemin de Pétavin.
Dépense prévisionnelle HT : 7 489.91 € dont 5611.14 € financé par le SDED et 1 878.77 € au titre de la part communale remboursé par la SARL A et K.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le projet établi par le SDED ainsi que son plan de financement. Il donne pouvoir à M. le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de cette décision.
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT BAYARD :
DEMANDE DE TRANSFERT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES VERTS
Demande de l’Association Syndicale du Lotissement Bayard pour le transfert de gestion des parties communes (voirie, espaces verts, réseaux d’assainissement et éclairage public) du lotissement à la municipalité.
Avant de délibérer, M. le Maire charge M. PIN Emmanuel d’évaluer l’état de ces parties communes afin de pouvoir présenter au conseil la charge financière potentielle.
FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
Il est proposé en section Investissement 12500 € de dépenses voiries supplémentaires. Ces dépenses seront financées par des recettes non prévues initialement (taxes d’aménagement pour 6000 € + Taxes Locales d’Equipement pour 6500 €).
Décision approuvée à l’unanimité.
A Charpey, le 28 juillet 2014
La secrétaire de séance, Séverine AGRAIN QUESTIONS DIVERSES :
ECOLE
Une réunion a eu lieu le 24 juillet pour finaliser la réforme des rythmes scolaires. Il a été décidé une légère modification des horaires des postes d’ATSEM et des employés communaux afin de s’adapter à la mise en place des T.A.P (Temps d’Activités Périscolaires). Concernant ces T.A.P, les intervenants ont été trouvés. Une douzaine d’activités seront créées et réparties sur les 3 sites du RPI.
Le lieu de déroulement des T.A.P à St Didier est toujours en questionnement. Le financement de ces T.A.P sera entièrement pris en charge par la municipalité pour la 1 ère année de fonctionnement. Il sera seulement demandé aux parents une cotisation pour la garderie.
ASSOCIATION
Demande du Comité Culturel et Sportif de Charpey-St Didier d’utiliser la salle des fêtes de Charpey les mercredis soir afin de mettre en place une activité Badminton.
Le Conseil Municipal n’y voit aucun inconvénient à la condition que les adhérents portent des chaussures spécifiques pour ne pas marquer le sol de la salle. Les terrains seront délimités par des bandes caoutchouc.
BOULANGERIE
Suite au courrier reçu par Drôme Aménagement Habitat, propriétaire du local de la boulangerie de Charpey située au centre du village, une réflexion est en cours sur le devenir de la boulangerie.
BUREAU DE POSTE
Des représentants de la Poste ont souhaité un RDV avec M. le Maire afin de faire part de leur demande de transformation du bureau de poste en agence postale, qui, pour être effective, doit être validée par le Conseil Municipal. Celui-ci ne souhaitant pas cette transformation, La Poste de Charpey restera donc un bureau de poste jusqu’à nouvel ordre.
EPICIER ITINERANT
Un épicier itinérant stationne dans notre commune tous les jeudis après-midi. Il lui a été demandé de se mettre en règle et de nous faire part de sa demande de stationnement. Le lieu reste à déterminer (centre du village ou Mairie).
TRANSPORT SCOLAIRE RPI
A partir du mois de septembre, ce sera Citéa, et non plus la Régie Voyages Drôme, qui sera en charge du transport scolaire du RPI.
COMMISSION COMMUNICATION
La création du nouveau site internet est en cours. La commission espère une mise en place avant la fin de l’année 2014.
TOCSIN
En souvenir du début de la guerre de 1914-1918, il a été demandé à la municipalité de sonner le tocsin le vendredi 1 er Aout.